- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
- Dossier
- 1940 - 1974
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, décompte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demande de permis temporaire, factures, rapports de police, déclaration de sinistre, formulaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société de chant l’Helvétienne
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bilans, procès-verbaux, statuts, règlement
Société coopérative du port de Founex : affaire BARTHE
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, acte de concession, procès-verbaux
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte de concession pour usage d'eau, convention entre la Commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, devis, projet de construction, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts, règlement du port, convention entre la commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, convention d'amarrage, acte de concession pour usage d'eau, règlement pour la cession des parts sociales et des conventions d'amarrage conclues pas les sociétaires
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bilan, procès-verbaux
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, conventions, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, extraits de procès-verbaux, questionnaires, convention entre SADEC SA et la Commune de Founex relative à la mise ne œuvre du système de taxe au sac (2014), statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans, photographies
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans, photographies
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, plans
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, acte de vente (2001, copie), acte de constitution de servitude (1994, copie), plans
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, listes des travaux, statuts, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales de Founex
Service routier : Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus, projet de piste cyclable
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, plans, demande de renouvellement et d’extension de concession
Service routier : transport scolaire, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, horaires, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, plans
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Service routier : transport scolaire, bus, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demande de concession, décomptes, coupures de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED) : déchetterie intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
correspondance, procès-verbaux de séances, procès-verbaux de chantiers, convention, budget, rapports, plans
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, convention, statuts, plans
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, budgets, comptes, rapports, règlements, convention, statuts, plaquette
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
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Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, factures, budgets, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, listes des concessions
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Plans
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Correspondance
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes de concession
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement sur l’évacuation et l’épuration des eaux
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes des relevés de compteurs au 31 mars 1997
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Correspondance
Service de protection de la Jeunesse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, statistiques, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, statistiques, factures
Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, concessions
Fait partie de Archives communales de Founex
Service de défense incendie et secours (SDIS)
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Service culturel : action Roumanie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Service cantonal des eaux, Christian STECK : renouvellement concession d’eau, dossier d’enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Sentences municipales, amendes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, sommations
Sentences municipales - Amendes
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Sécurité publique intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal de poste
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des évènements
Fait partie de Archives communales de Founex
Schéma directeur de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, clés de répartition
Schéma directeur de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Salle de gymnastique : construction
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier de construction
Salle de gymnastique (Route de Châtaigneriaz 3)
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Correspondance, décomptes, devis, offres
Ruisseaux : travaux, entretien
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Correspondance, rapports, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, compte, rapport technique, photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitude, rapports, conventions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Rue du Vieux - Pressoir et chemin des Meules
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Offres pour l'éclairage public, plans