Correspondance à Département des travaux publics
- CH 001772-X A-1-GB-v.1997.0192
- File
- 1963 - 1977
Part of Daillens - Fonds publics
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Correspondance à Département des travaux publics
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Etang oxydation / contrat Rosset
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Suppression passage à niveau et construction d'un nouvel ouvrage
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Correspondance entre la Direction du 1er arrondissement des Chemins de fer fédéraux (CFF), Le Département des travaux publics du Canton de Vaud (DTP), La Commune de Daillens et la Régie fédérale des alcools (RFA)
Assainissement eaux usées : Étude Petit Penthalaz, Assainissement du "Vieux Moulin"
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Procès-verbal Schoka, Lot 4021-4022, 402-200 402-85, 402-86
1/5: PV 402-85-01 à -16, Vieux-Moulin 402-86-01 à -09 (lot 4022)
2/5: PV collections, raccord, etc. de 402-200 à -261 (août 1980-déc. 1984)
3/5: Tableau des indemnisations 1981
4/5: PV Schoka, Lot 4021 No. 402-100 à -158
5/5: PV Schoka, du 7 fév. 1973 au 19 juin ; PV 402-01 à -26 (1977-1983)
Services industriels, eaux, gaz, électricité
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Abonnement au Service des eaux
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Dossiers relatifs aux PTT, à l'électricité, aux eaux et aux égouts
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Réservoir, captage et distribution d'eau
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Procès-verbaux de jaugeage des sources de la Mollombaz
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Correspondance
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Enquêtes, plans
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Avec plans de captage, chambre de distribution, diverses courbes de débit
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Restauration du temple (1967-1971)
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soumission, récapitulatif des factures, comptes, contrôle des chèques postaux, pièces comptables
Réparation du clocher de l'Eglise (1980)
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Correspondance comptable avec Claude Raccoursier (architecte), Rapport archéologique succinct (Werner Stöckli, atelier d'archéologie médiévale) intitulé "Daillens ; Eglise paroissiale, clocher, Rapport archéologique succinct"
Demandes de permis de construire (plans isolés)
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Bâtiments communaux (travaux divers, achats de matériel)
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Devis, correspondance
Bâtiments communaux (transformations)
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Correspondance, procès-verbaux
Bâtiments communaux (équipement technique, devis, etc.)
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Dossier I : Avant-projet (1992), concours, étude "Centre village", étude géotechnique
dossier II : Soumissions CFC
dossier III : Soumissions CFC (1994.1995) no 232.8-400, contrats ingénieurs, architecte-CVE-ECA, assurances-soumissions
dossier IV et V : Adjudications (1994-1995)
dossier VI: Abri de Protection civile (PCi) (1993-1994), coffrages-armatures, procès-verbaux de chantier no 1 à 65 (1994-1995)
dossier VII : Abri de Protection civile (PCi), installations spécifiques, dossier finances, subventions, factures finales (1993-1995)
dossier VIII : Bonus à l'investissement, décompte, dossier d'emprunt (1993-1994)
dossier IX : Décompte final, plan de sécurité et d'utilisation, certificat de garantie, cautionnement, dossier photos de Schopfer et Karakas, plans de Lyon et Goldmann no 50/01-50/18
dossier X : Plan de Lyon et Goldmann Affaire 193 DA 100/1-10 200/1, plans techniques électricité (Bonnard et Gardel, ingénieurs)
dossier XI : Plans techniques
Comprend également devis
Plans pour enquête (anciens plans privés)
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Plans de constructions privés (anciens)
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Bâtiments privés, construction, travaux
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Réquisition pour le registre foncier mention de précarité
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Mises des charges communales, voiturage, entretien de la fontaine, sonnage des cloches
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Mises des charges communales, voiturage, entretien de la fontaine, sonnage des cloches
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Procès-verbaux des martelages et mises de bois de la commune
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Acte de vente entre Etat de vaud et commune de Daillens, parcelle n° 234
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Aménagement des forêts communales
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Mandats baillival pour tenir à clos les bois de la commune
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Conditions d'engagement et contrat avec l'employé communal permanent
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Conditions de la place de fournier communal
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Police, police du feu, militaire
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Règlements de la police du feu
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Officiers de fourniture des chevaux, Moudon
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Achat moto-pompe (1956), correspondance avec armée (1974-1988), autorisation : chaudière (1970)
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Correspondance de la commission scolaire, personnel enseignant
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Tableaux des notes de promotion, de conduite et de travail de l'école de Daillens
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Commission d'inspection des écoles
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Procès-verbaux (1 registre, 1864-1961). Correspondance diverse (1 enveloppe, 1866-1958).
Prix Gustav Monnard (création)
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Lettre de Gustave Monnard à la Municipalité qui officialise un don en vue de la création de deux prix scolaires
Correspondance diverse, correspondance Etablissement primaire et secondaire, Penthaz-Daillens
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Etude sur les besoins en locaux scolaires
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Travaux d'examen des élèves des classes de Daillens : arithmétique, composition, comptabilité
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Registre des assemblées générales de la commune
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Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
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Registre des assemblées générales de la commune
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Procès-verbaux
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Registre électoral ecclésiastique pour les femmes
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Listes de candidats, convocations, recours, décisions
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procès-verbaux, quelques listes électorales
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Feuilles supplémentaires, Listes de contrôle
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Livrets de famille (2) datant de 1938, dossier de naturalisation(1952), dossiers de rétablissement dans la nationalité suisse (1953), dossier de changement de nom (1950), établissement d'acte d'origine (1949), mesures préliminaires (Office régional de surveillance et de thérapeutique antialcoolique (1950), dossiers d'adoption, reconnaissance, légitimation (1925, 1927, 1949), dossier de renoncement à la nationalité suisse (1948), extraits de jugements pénaux (1896-1923), extraits de jugement de divorce (1916-1922), dossier de demande de secours (1904-1912, 1923-1925), dossier de déchéance de droits paternels (1921), dossier de reconnaîssance de dette (1932), acte de cautionnement (autorisation nominale à percevoir l'impôt,1935), dossier de placement d'enfant (1934), correspondance de minime importance (1957-1959)
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Fiches et formulaires du contrôle des habitants
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avis de départ, avis d'arrivée, fiches habitants, actes de naissance, actes de décès, actes de mariage
Formules du contrôle des habitants et actes d'origine
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Registre des actes d'origine délivrés
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Contrôle des vaccinations antivarioliques (RA.18) et antidiphtérique (RA.19)
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Formulaires de demandes (A5) jaunes avec signalement et photographie
Actes d'origines (originaux) : personnes décédées, mariées ou divorcées
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Registre des actes d'origines délivrés (no 902 à 1746)
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