Cote
CH 001772-X A-1-GB-v.1997.0196
Titre
Suppression passage à niveau et construction d'un nouvel ouvrage
Date(s)
- 1970 - 1977 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance entre la Direction du 1er arrondissement des Chemins de fer fédéraux (CFF), Le Département des travaux publics du Canton de Vaud (DTP), La Commune de Daillens et la Régie fédérale des alcools (RFA)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne référence
GB 17
DocuteamCurator
196