- CH 002112-3 A-1-E-E 62
- Item
- 1834
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
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Acquis
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Acquis
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Acquis
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Autorisation
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc-Henri Français, d’une place à fumier
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Acquis
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Echange
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre César-Elisée-François Bouffard 653 toises de pré
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Acquis
Cession par Antoine et Claude Barillet en faveur de la commune de Trélex, de 2 poses de bois
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Cession
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Echange
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Acquis
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Convention
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre celle de Chéserex, 17 poses de bois
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Acquis
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre François-Louis Chambordon, 2 parcelles de jardin
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jacob-Louis Vanat, une petite parcelle de jardin
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jean-Bernard Bonnemaison, une parcelle en forêt
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Acquis
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Acquis
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Acquis
Abergement passé par LL.EE. de Berne en faveur de la commune de Trélex d’une parcelle de 100 poses
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Abergement
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Testament
Acquis en faveur de Jean-Marc Eberhardt, contre la commune de Trélex, 2 parcelles de pré et pâturage
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Acquis
Constitution d’une servitude de passage accordée par la commune de Trélex à Henri-Isaac Barbey
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Servitude
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Cession
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Acquis
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Cession
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Convention
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Acquis
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Concession
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Pierre Bouffard d’une parcelle de pré
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Acquis
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Acquis
Échange entre la commune de Trélex et Jules-Louis-Samuel Galé (une place contre une parcelle de pré)
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Echange
Délivrance d’un legs fait à la commune de Trélex par Louis-Jules Vanat, décédé sans postérité
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Acquis
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Servitude
Radiation de la servitude de passage en faveur de la commune
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Radiation
Reconnaissance d’un droit d’abreuvage sur la « Gouille » de la Givrine
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Convention
Servitudes relatives aux signaux de triangulation en différents endroits
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Servitudes
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Samuel Treboux, une parcelle de pré sise à Arzier
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Acquis
Contentieux. Affaires judiciaires
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Litige entre la commune de Trélex et celle de Grens à propos d’un droit de pâturage
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Arrêt
Contestation entre Trélex et Gingins à propos d’un droit de pâturage
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Procédure entre la commune de Trélex et noble Nicod de Nyon au sujet d’un droit de pâturage
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Procédure
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Sentence
Oppositions de la commune de Trélex à la passation à clos et à record du pré de l’Essert
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Procès entre Trélex et Saint-Cergue au sujet d’un droit de pâturage
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Sentence
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Sentence
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Sentence
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Contestation entre les communes de Trélex et de Duillier au sujet d’un droit de pâturage
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Litige entre la commune de Trélex et Jean-Louis Berlie de Gingins, au sujet d’un droit de bocherage
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Contestations entre les communes de Trélex et de Gingins au sujet d’un droit de pâturage
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Procédure entre la commune de Trélex et celle de Grens au sujet d’un droit de pâturage
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Procédure
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Contestation entre Trélex et Givrins au sujet de leurs droits réciproques de pâturages
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Litige entre la commune de Trélex et le Seigneur de Duillier concernant un droit de pâturage
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Litige entre la commune de Trélex et celle de Nyon sur le refus de passation à clos et record.
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Procès entre Trélex et Nyon au sujet de la passation à clos et à record de diverses parcelles
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Procédure
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Transaction
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Sentence
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Sentence
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Sentence
Litige entre les communes de Trélex et Nyon concernant l’ohmgueld
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Procédure
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Notification
Opposition par la commune de Trélex contre celle de Chéserex à propos d’un droit de parcours
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