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Règlement communal sur la gestion des déchets (copie signée), avec directives n°1 et 3 (originaux signés)
Règlement communal sur la gestion des déchets (copie signée), avec directives n°1 et 3 (originaux signés)
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets (original et copies signées), avec avenant
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets (original et copies signées), avec avenant
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
Règlement communal de plan partiel d'affectation : "La Millière", "Les Gravays" et "Les Montets" (copies signées)
Règlement communal de plan partiel d'affectation : "La Millière", "Les Gravays" et "Les Montets" (copies signées)
Règlement communal : modifications (version signée)
Règlement communal : modifications (version signée)
Règlement
Règlement
Registres des comptes des particuliers
Registres des comptes des particuliers
Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
Registre taupage
Registre taupage
Registre foncier
Registre foncier
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes et les hommes étrangers, domiciliés depuis 2 ans dans la paroisse
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes et les hommes étrangers, domiciliés depuis 2 ans dans la paroisse
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes
Registre électoral
Registre électoral
Registre électoral
Registre électoral
Registre des ventes de bois
Registre des ventes de bois
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Registre des vacations et délégations Municipales
Registre des vacations et délégations Municipales
Registre des vacations
Registre des vacations
Registre des secours (comptes)
Registre des secours (comptes)
Registre des patentes
Registre des patentes
Registre des marques métalliques (no 2503 - no 4931)
Registre des marques métalliques (no 2503 - no 4931)
Registre des inhumations
Registre des inhumations
Registre des décès
Registre des décès
Registre des décès
Registre des décès
Registre des décès
Registre des décès
Registre des commerçants établis à Daillens
Registre des commerçants établis à Daillens
Registre des assemblées générales de la commune
Registre des assemblées générales de la commune
Registre des assemblées générales de la commune
Registre des assemblées générales de la commune
Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
Registre des actes d'origines délivrés (no 902 à 1746)
Registre des actes d'origines délivrés (no 902 à 1746)
Registre des actes d'origine délivrés
Registre des actes d'origine délivrés
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Régionalisation
Régionalisation
Régie des alcools : épuration des eaux usées, travaux de mise en séparatif
Régie des alcools : épuration des eaux usées, travaux de mise en séparatif
Refuge forestier : travaux de soubassement
Refuge forestier : travaux de soubassement
Réfections successives des routes et places du village
Réfections successives des routes et places du village
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
Réfection des routes : "centre-Est du village"
Réfection des routes : "centre-Est du village"
Réfection des cours du collège
Réfection des cours du collège
Réfection de la Cure de Daillens
Réfection de la Cure de Daillens
Réfection : "route d'accès à la Poste"
Réfection : "route d'accès à la Poste"
Recours contre décision de l'Etat
Recours contre décision de l'Etat
Reconnaissance des limites territoriales entre Oulens et Daillens
Reconnaissance des limites territoriales entre Oulens et Daillens
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Recensements de la population
Recensements de la population
Recensement propriétaires de chiens
Recensement propriétaires de chiens
Recensement fédéral du bétail
Recensement fédéral du bétail
Recensement 1970
Recensement 1970
Recaptage des sources : Sources de la Molomba n° 3 et 5
Recaptage des sources : Sources de la Molomba n° 3 et 5
RC 309d Evitement de Daillens
RC 309d Evitement de Daillens
RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
Rapports et correspondance
Rapports et correspondance
Rapports d'exercices
Rapports d'exercices
Rapports des commissions
Rapports des commissions
Rapports d'activté
Rapports d'activté
Rapport d'inspection : PGEE, eaux claires
Rapport d'inspection : PGEE, eaux claires
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Rapport concernant l'étude des sols de fondation et d'infrastructure des chaussées dans la traversée de Daillens
Rapport concernant l'étude des sols de fondation et d'infrastructure des chaussées dans la traversée de Daillens
Rail 2000
Rail 2000
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
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Publication
Publication
Protection de l'environnement
Protection de l'environnement
Protection civile
Protection civile
Prononciations pour l'honorable commune de Daillens contre l'honorable commune de Bettens et Charpentiers Vincent, et deux quittances du Receveur de l'arrondissement de Cossonay à la commune de Daillens pour rachat de dîmes et censes
Prononciations pour l'honorable commune de Daillens contre l'honorable commune de Bettens et Charpentiers Vincent, et deux quittances du Receveur de l'arrondissement de Cossonay à la commune de Daillens pour rachat de dîmes et censes
Prononciations pour l'honorable commune de Daillens contre l'honorable commune de Bettens et Charpentiers Vincent
Prolongation d'une conduite d'eau potable au Chemin du Pressoir, secteur "Sur les Montets"
Prolongation d'une conduite d'eau potable au Chemin du Pressoir, secteur "Sur les Montets"
Projets de régionalisation du service incendie
Projets de régionalisation du service incendie
Projet de route d'évitement de Daillens
Projet de route d'évitement de Daillens
Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
Projet d'aménagement : route de Bettens
Projet d'aménagement : route de Bettens
Projet d'aménagement : "porte nord" sur la RC 306d et la route de Penthaz
Projet d'aménagement : "porte nord" sur la RC 306d et la route de Penthaz
[projet] Conventions entre Daillens et Penthalaz pour la construction d'un réservoir au lieux-dit "Montjoux"
[projet] Conventions entre Daillens et Penthalaz pour la construction d'un réservoir au lieux-dit "Montjoux"
Procès-verbaux (signés)
Procès-verbaux (signés)
Procès-verbaux (non signés)
Procès-verbaux (non signés)
Procès-verbaux EU/EC : arrière café, Plan quartier "Montet", Zone industrielle "Graveys", PACT-PALT
Procès-verbaux EU/EC : arrière café, Plan quartier "Montet", Zone industrielle "Graveys", PACT-PALT
Procès-verbaux et comptes
Procès-verbaux et comptes
Procès-verbaux et comptes
Procès-verbaux et comptes
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
Procès-verbaux du Conseil général
Procès-verbaux du Conseil général
Procès-verbaux du Conseil Général
Procès-verbaux du Conseil Général
Procès-verbaux du Conseil général
Procès-verbaux du Conseil général
Procès-verbaux des votations et élections
Procès-verbaux des votations et élections
Procès-verbaux des votations et élections
Procès-verbaux des votations et élections
Procès-verbaux des martelages et mises de bois de la commune
Procès-verbaux des martelages et mises de bois de la commune
Procès-verbaux des assemblées
Procès-verbaux des assemblées
Procès-verbaux des assemblées
Procès-verbaux des assemblées
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
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