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Notices descriptives
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Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)
Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)
Justice : Expulsion de M. Markus NUFER
Justice : Expulsion de M. Markus NUFER
Sécurité publique
Sécurité publique
Gestion des archives
Gestion des archives
Inventaires des archives de Founex
Inventaires des archives de Founex
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Justice, police : commandement de payer, expulsion, feuille du correspondant, infos délits, plaintes, autorisations
Justice, police : commandement de payer, expulsion, feuille du correspondant, infos délits, plaintes, autorisations
Sécurité publique intercommunale
Sécurité publique intercommunale
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Lotos
Lotos
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Assainissement du bruit routier
Assainissement du bruit routier
Cartographie intégrale des dangers naturels
Cartographie intégrale des dangers naturels
Installations de recyclage
Installations de recyclage
Offres spontanées
Offres spontanées
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquête et rapports de police
Enquête et rapports de police
Véhicules - Machines
Véhicules - Machines
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Véhicules, machines : sinistres
Véhicules, machines : sinistres
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Dangers naturels
Dangers naturels
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Entretien - Nettoyage
Entretien - Nettoyage
Offres spontanées
Offres spontanées
Analyses, contrôles
Analyses, contrôles
Police, gendarmerie
Police, gendarmerie
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Passages à niveau, passages sous-voies
Passages à niveau, passages sous-voies
Feu bactérien
Feu bactérien
Maison de retraite
Maison de retraite
Maison de retraite "La Clairière"
Maison de retraite "La Clairière"
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Mises au concours
Mises au concours
Mise au concours : responsable de déchetterie
Mise au concours : responsable de déchetterie
Recensement fédéral des cultures
Recensement fédéral des cultures
Statistique sur le personnel communal
Statistique sur le personnel communal
Recensement fédéral de l’agriculture (1990), des arbres fruitiers (1991), des exploitations agricoles (1980-1990)
Recensement fédéral de l’agriculture (1990), des arbres fruitiers (1991), des exploitations agricoles (1980-1990)
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Mise au concours
Mise au concours
Mise au concours : technicien communal (100%)
Mise au concours : technicien communal (100%)
Inventaire des installations sportives, liste des parcelles communales, tableau des associations de jeunesse, enquête sur les pratiques transfrontalières
Inventaire des installations sportives, liste des parcelles communales, tableau des associations de jeunesse, enquête sur les pratiques transfrontalières
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
Impôt communal
Impôt communal
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
EtaCom, péréquation intercommunale
EtaCom, péréquation intercommunale
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Recensement de la population (1894-2007)
Recensement de la population (1894-2007)
Lettre d’Amédée Emanuel Haller, Bailli de Nyon invitant la Commune de Founex à envoyer une femme à l’Ecole d’instruction des accoucheurs à Orbe
Lettre d’Amédée Emanuel Haller, Bailli de Nyon invitant la Commune de Founex à envoyer une femme à l’Ecole d’instruction des accoucheurs à Orbe
Préposé agricole, feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"
Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"
Etablissements médico-sociaux
Etablissements médico-sociaux
Mise au concours : chef de service (100 %)
Mise au concours : chef de service (100 %)
Contrôle du feu bactérien
Contrôle du feu bactérien
Economie de guerre – Défense économique
Economie de guerre – Défense économique
Economie de guerre
Economie de guerre
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Ponts et aqueducs
Ponts et aqueducs
Passages sous-voie
Passages sous-voie
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Recensement agricole : parcelles de vignes reconstituées de 1909 à 1948, recensement fédérale des cultures de 1940 à 1943
Recensement agricole : parcelles de vignes reconstituées de 1909 à 1948, recensement fédérale des cultures de 1940 à 1943
Inventaire des biens communaux (immeubles, parcelles)
Inventaire des biens communaux (immeubles, parcelles)
Recensement fédéral du bétail
Recensement fédéral du bétail
Recensement de la volaille, des ruches d’abeilles et des lapins
Recensement de la volaille, des ruches d’abeilles et des lapins
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Impôt communal
Impôt communal
Litige entre la Commune de Founex et Mac Donald’s Suisse Development Sàrl concernant l’impôt foncier 2000
Litige entre la Commune de Founex et Mac Donald’s Suisse Development Sàrl concernant l’impôt foncier 2000
Impôt communal
Impôt communal
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Bâtiments : sinistres
Bâtiments : sinistres
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Recensement des bâtiments, constructions, statistique du logement, inventaire fédéral des sites construits
Recensement des bâtiments, constructions, statistique du logement, inventaire fédéral des sites construits
Recensement des entreprises, enquête sur la structure des salaires, statistique annuelle de la population, de l’emploi, de la construction
Recensement des entreprises, enquête sur la structure des salaires, statistique annuelle de la population, de l’emploi, de la construction
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Impôt foncier, impôt communal
Impôt foncier, impôt communal
Impôts
Impôts
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
Mise au concours : concierge professionnel
Mise au concours : concierge professionnel
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Dossier communal de mobilisation
Dossier communal de mobilisation
Balayeuse
Balayeuse
Entretien du parc véhicules et poids public
Entretien du parc véhicules et poids public
Permis de construire
Permis de construire
Permis d’habiter
Permis d’habiter
Police des constructions
Police des constructions
Parkings
Parkings
Déchets carnés : animaux de rente
Déchets carnés : animaux de rente
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Station de pompage au lac
Station de pompage au lac
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