- CH 001768-7 A-(03)-2-5-03
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- 1958 - 1988
Showing 559 results
Archival descriptionAssurances sociales : Assurance vie La Suisse
- CH 001768-7 A-(03)-1-2-04-01
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- 1977 - 1988
/1 : Contrats et règlements (1978-1984); /2 : Correspondance (1977-1983); /3 : Correspondance (1984-1985); /4 : Correspondance (1986-1988).
- CH 001768-7 A-(03)-1-3-04-05
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- 1956 - 1988
/1 : Statistiques diverses (1956-1960) relatives à des localités, au bétail, au logements etc.; /2 : Statistiques lausannoises diverses (1969-1988); /3 Statistiques et inventaires divers (1971-1975); /4 : Statistiques et informations générales diverses: enquête sur les installations de gymnastique et de sport, 1986 / Questionnaire de l'Université de Fribourg concernant les installations communales et le tourisme, 1983 / Formulaire pour le Dictionnaire géographique de la Suisse, 1983 / Questionnaire fédéral sur les possibilités d'hébergement touristique, 1981 / Enquête sur la commune de Jouxtens-Mézery. Étude de l'environnement, 1979 / Statistiques communales diverses, 1971-1977 / Correspondance concernant une enquête sur Jouxtens-Mézery, 1974
Association intercommunale A.I.P
- CH 001768-7 A-(03)-4-5-01-04
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- 1966-01-01 - 1988-12-31
/1 : Règlement, renouvellement des autorités, statuts et procès-verbaux (1976-1977). /2 : Usine d'élimination des ordures et des boues de Penthaz (1966-1972). /3 : Rapports de gestion et comptes (1973-1977). /4 : Rapports de gestion et comptes (1980-1988)
- CH 001768-7 A-(03)-6-0-03
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- 1981-01-01 - 1988-12-31
Jeunesse et Sports - Centre intercommunal de glace de Malley
- CH 001768-7 A-(03)-5-2-02
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- 1981 - 1988
- CH 001768-7 A-(03)-6-3-05
- File
- 1952-01-01 - 1988-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-2-5-06
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- 1988
Correspondance. Rapports. Recours
- CH 001768-7 A-(03)-8-4-01
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- 1974-01-01 - 1988-12-31
01 : 1974-1978
02 : 1979-1980
03 : 1979-1980
04 : 1981
05 : 1982
06 : 1983
07 : 1984
08 : 1985-1986
09 : 1987-1988
- CH 001768-7 A-(03)-2-5-05
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- 1960 - 1988
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-02-03
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- 1970-01-01 - 1989-12-31
/1 : 1970-1979. /2 : 1973-1975. /3 : 1987-1989
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-03-05
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- 1988-01-01 - 1989-12-31
Service psychopédagogique intercommunal
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-10-01
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- 1974-01-01 - 1989-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-10-04
- File
- 1964-01-01 - 1989-12-31
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
- CH 001768-7 A-(02)-A-29
- File
- 1986-1989
Registre des délibérations de la Municipalité.
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-10
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- 1986-1989
Plans de 1889, 1977 et 1986
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-15
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- 1962-01-01 - 1989-12-31
Dossiers relatifs à la construction de l'église (projets initiaux, plans, etc), au temple de Broye, à l'association de chant, à la paroisse catholique et à la paroisse protestante.
- CH 001768-7 A-(03)-4-1-02-02
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- 1972-01-01 - 1989-12-31
(1) : 1972-1975. (2) : 1983-1989
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
- CH 001768-7 A-(03)-4-1-02-03
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- 1970-01-01 - 1989-12-31
Ces dossiers contiennent les procès-verbaux et documents annexes aux séances ainsi que de la correspondance.
1 : Assemblées générales (1968-1989)
2 : Secteur LEB (1972-1989)
3 : Groupe de travail : Formation d'une politique / Commission de révision (1970-1989)
Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
- CH 001768-7 A-(03)-6-5-04
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- 1985-01-01 - 1989-12-31
Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)
- CH 001768-7 A-(03)-7-1-03
- File
- 1981-01-01 - 1989-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-6-0-06
- File
- 1958-01-01 - 1989-12-31
01 : 1958-1976. /02 : 1982-1989
- CH 001768-7 A-(03)-8-1-04
- File
- 1959-01-01 - 1989-12-31
Correspondance avec le Service des Eaux: Rapport de la Municipalité au Conseil général sur la demande de rachat de notre réseau d'eau par la Ville de Lausanne; projet de convention pour la fourniture d'eau potable à la Commune de Jouxtens-Mézery (27.04.1960); correspondance relative au rachat du réseau d'eau, à des servitudes de passage de canalisations d'eau; projet et copie de l'acte de vente du réseau d'eau à la Commune de Lausanne; estimation de la valeur des compteurs en service; procuration en faveur du syndic de Jouxtens-Mézery, l'autorisant à signer l'acte de vente du réseau d'eau à la Ville de Lausanne pour la somme de Fr. 60'000.-. Bornes hydrantes: standardisation des bornes hydrantes, pose de bornes hydrantes, divers (191975-1989).
Correspondance avec le Service des Eaux: Rapport de la Municipalité au Conseil général sur la demande de rachat de notre réseau d'eau par la Ville de Lausanne; projet de convention pour la fourniture d'eau potable à la Commune de Jouxtens-Mézery (27.04.1960); correspondance relative au rachat du réseau d'eau, à des servitudes de passage de canalisations d'eau; projet et copie de l'acte de vente du réseau d'eau à la Commune de Lausanne; estimation de la valeur des compteurs en service; procuration en faveur du syndic de Jouxtens-Mézery, l'autorisant à signer l'acte de vente du réseau d'eau à la Ville de Lausanne pour la somme de Fr. 60'000.-. Bornes hydrantes: standardisation des bornes hydrantes, pose de bornes hydrantes, divers (191975-1989).
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-(02)-0001
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- 1949-1989
Orientation scolaire et professionnelle
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-10-02
- File
- 1969-01-01 - 1989-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-7-1-04
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- 1979-1989
Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-01-03
- File
- 1963-01-01 - 1989-12-31
Baux à loyer pour habitation pour des appartements au Chalet-Vert et au Frêne.
Correspondance relative à un appartement loué au concierge du collège, au Collège.
- CH 001768-7 A-(02)-B-(a)-08
- File
- 1978-1989
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1978-1989.
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-07-01
- File
- 1980-01-01 - 1990-12-31
Poste d'organiste et conciergerie
- CH 001768-7 A-(03)-5-1-01-02
- File
- 1976-1990
- CH 001768-7 A-(03)-5-1-02-01
- File
- 1965-1990
Bétail - Vétérinaires - Epizooties
- CH 001768-7 A-(03)-6-1-03
- File
- 1972-01-01 - 1990-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-6-5-05
- File
- 1959-01-01 - 1990-12-31
01 : 1959-1969. /02 : 1959-1980. /03 : 1980-1990
- CH 001768-7 A-(03)-7-5-02
- File
- 1981-01-01 - 1990-12-31
01 : 1981-1982. 02 : 1988-1990
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-02
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993.
Rapport de la commission ad hoc.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-08
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit relative à l'étude de 2 projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dit "En Flusel" et "A Grandchamp".
Rapport de la commission des finances au Conseil communal concernant des demandes de crédit complémentaires au budget de fonctionnement de Fr. 205'000.- et Fr. 55'000.- pour l'élaboration d'un plan de quartier respectivement à "En Flusel" et "A Grandchamp".
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission ad hoc.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-14
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le budget 1991 de la Bourse communale.
Budget de fonctionnement pour l'année 1991.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-15
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit de Fr. 70'000.- pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Chemin du Dérochet et d'un trottoir au Chemin de la Roche.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la Commission des finances.
- CH 001768-7 A-(03)-2-2-00
- File
- 1955 - 1990
Comptes, budgets et bilans
Dossiers 01 à 41
- CH 001768-7 A-(03)-3-0-01-04
- File
- 1969-01-01 - 1990-12-31
Baux à ferme pour parcelles de terrain agricole communal et avenant entre la Commune de Jouxtens-Mézery et des particuliers. Correspondance, liste des locataires.
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-03
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Règlement du Conseil communal et répertoire alphabétique.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-04
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000 destinés à financer la construction d'un trottoir au Chemin du Taulard.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal
Gestion et Comptes de l'exercice 1989
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-06
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la gestion et les comptes de l'exercice 1989.
Rapport de la commission de gestion au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1989.
Bilan au 31.12.1989
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-12
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis n° 1990-12.
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-14
- File
- 1990
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Chemin de la Roche.
Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
- CH 001768-7 A-(03)-1-5-01
- File
- 1957 - 1990
Taxe d'introduction aux égouts
- CH 001768-7 A-(03)-4-5-01-08
- File
- 1967-01-01 - 1990-12-31
/1 : Correspondance (1967-1983). /2 : Liste des contrôles des fiches jaunes (1967-1982) établies par le Service des Eaux de la Commune de Lausanne, et indiquant les taxes de raccordement à percevoir pour nouvelles prises d'eau. /3 : Liste des bâtiments (1981-1990) établies par année par ou pour l'Etablissement cantonal d'assurances ECA et factures adressées aux propriétaires relativement à la taxe d'introduction aux égouts.
- CH 001768-7 A-(03)-4-5-02-28
- File
- 1988-01-01 - 1990-12-31
Dossier relatif au contrôle du collecteur des eaux usées le long de l'autoroute à Sous-Mont: apport technique, correspondance, rapport du contrôle par télévision;
préavis 1988-9 relatif à la pose d'un collecteur d'eaux usées lo long de l'autoroute à Sous-Mont et demande de crédit de Fr. 30'000.- y relatif; soumission, devis estimatif pour le raccordement à Sous-Mont, factures et correspondance pour le remplacement des collecteurs EC EU le long de l'autoroute à Sous-Mont. Plans: situation et profil en long du raccordement vers autoroute Sous-Mont; situation du tronçon Sous-Mont - La Pétause; situation du tronçon Limite de Romanel à Sous-Mont.Dossier relatif au contrôle du collecteur des eaux usées le long de l'autoroute à Sous-Mont: apport technique, correspondance, rapport du contrôle par télévision;
préavis 1988-9 relatif à la pose d'un collecteur d'eaux usées lo long de l'autoroute à Sous-Mont et demande de crédit de Fr. 30'000.- y relatif; soumission, devis estimatif pour le raccordement à Sous-Mont, factures et correspondance pour le remplacement des collecteurs EC EU le long de l'autoroute à Sous-Mont. Plans: situation et profil en long du raccordement vers autoroute Sous-Mont; situation du tronçon Sous-Mont - La Pétause; situation du tronçon Limite de Romanel à Sous-Mont.
- CH 001768-7 A-(03)-6-0-01
- File
- 1958-01-01 - 1990-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-6-5-01
- File
- 1975-01-01 - 1990-12-31
Correspondance diverse concernant la scolarisation des élèves de Jouxtens-Mézery à Prilly
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-05-03
- File
- 1961-01-01 - 1990-12-31
/1 : 1961-1982. /2 : 1983-1989. /3 : 1990
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-10-05
- File
- 1987-01-01 - 1990-12-31
Transports publics de la région lausannoise SA (TPRL)
- CH 001768-7 A-(03)-1-5-02
- File
- 1960 - 1990
- CH 001768-7 A-(03)-4-1-04-02
- File
- 1990-01-01 - 1990-12-31
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-01
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Rapport de la commission ad hoc.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-09
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 65'000.- pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Chemin de la Rueyre.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-10
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant :
- les intentions de la Municipalité relatives à la construction d'un établissement médico-social régional;
- une demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-17
- File
- 1990
Communications de la Municipalité au Conseil communal pour les séances du
- 27 février 1990
- 29 mai 1990
- 25 septembre 1990
- 4 décembre 1990
- CH 001768-7 A-(03)-6-6-03
- File
- 1976-01-01 - 1990-12-31
Abbaye des villageois de Romanel-Jouxtens-Vernand et Société de tir "Armes de guerre" Romanel-Jouxtens
Contenu : Projets de statuts de la Société d'Abbaye des villageois de Romanel-Jouxtens-Vernand (1976), fête de l'Abbaye, correspondance divers
- CH 001768-7 A-(03)-7-3-08
- File
- 1987-01-01 - 1990-12-31
Réseau d'électricité. Correspondance
- CH 001768-7 A-(03)-8-2-02
- File
- 1955-01-01 - 1990-12-31
Correspondance relative à - l'amélioration de l'éclairage public, notamment de la gare LEB de Jouxtens-Mézery et aux Piddes, etc; aux recettes de vente de courant électrique;
à l'entretien de l'éclairage public, etc.
Correspondance relative à - l'amélioration de l'éclairage public, notamment de la gare LEB de Jouxtens-Mézery et aux Piddes, etc; aux recettes de vente de courant électrique;
à l'entretien de l'éclairage public, etc.
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-05
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'adhésion de la Commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la région lausannoise (COREL). La COREL est destinée à remplacer la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise CIURL.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Annexe 1 - projet de statuts
Planification des constructions communales
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-07
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la planification des constructions communales.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de Fr. 200'000.- pour l'organisation d'un concours ou une commande d'avant-projets d'architecture concernant la planification des constructions communales.
Rapport de la commission ad hoc concernant la planification des constructions communales.
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-11
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de M. ***.
Rapport de la commission de naturalisation au Conseil communal.
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-13
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991 à 1993.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-16
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la cession, à la Commune de Prilly,
d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Calendrier annuel des collectes
- CH 001768-7 A-(03)-6-5-06
- File
- 1986-01-01 - 1991-12-31
Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-13
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest (ci-après CRIO) - Aubonne.
Tableau comparatif des articles modifiés de la Convention du CRIO.
Rapport de la commission ad hoc.
Plaques de rues et numérotation des immeubles
- CH 001768-7 A-(03)-4-2-04-03
- File
- 1977-01-01 - 1991-12-31
/1 : 1977-1985. /2 : 1984-1991
Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-01
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal concernant la fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature en cours 1990-1993. Application de l'Art. 82 du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-02
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit complémentaire d'investissement de Fr. 26'523.95 et une demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 1990 de Fr. 46'630.60. Ces montants sont demandés en lien avec des travaux de réfection du Ch. des Boracles, d'entretien du réseau routier et de signalisation et d'entretien du réseau des égouts.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-03
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif aux intentions de la Municipalité en matière d'affectation et d'aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet.
Règlement sur les voies de circulation de la Commune de Jouxtens-Mézery (06.03.1991).
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-04
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1990.
Rapport de la commission de gestion au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1990.
Bilan au 31.12.1990.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-05
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 100'000.- destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eaux usées en "Sous-Bois".
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal concernant une demande de crédit pour la réalisation d'une canalisation EU au lieu dit "En Sous-Bois".
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-09
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 4'200'000.- pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM ainsi qu'une salle de réunions et divers locaux annexes.
Rapport de la Commission des finances.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-11
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau.
Rapport de la Commission ad hoc.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-12
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le budget 1992 de la Bourse communale.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Commission des finances.
Budget de fonctionnement de l'année 1992.
- CH 001768-7 A-(03)-4-2-03-03
- File
- 1990-01-01 - 1991-12-31
(1) : Enquête du 13.11.1990 au 13.12.1990
(2) : Enquête du 05.07.1991 au 04.08.1991. /3: Création d'un trottoir au chemin de la Rueyre. Enquête ouverte du 13.09.1991 au 14.10.1991.
- CH 001768-7 A-(03)-4-4-03
- File
- 1975-01-01 - 1991-12-31
01 : Conventions emplacements (1991-1992). 02 : Correspondance (1975-1991). Documents relatifs aux containers à ordures, à leur emplacement, aux plantations autour des containers de la voirie, à un projet de construction d'un abri pour benne et containers; Baux et contrats relatifs à la mise à disposition de terrain pour des bennes et un banc. Correspondance relative à l'évacuation de bennes et à la vidange des bennes destinées à accueillir des déchets végétaux; avis à la population.
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-02-04
- File
- 1990-01-01 - 1991-12-31
Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs
Contrôle de corps du SDIS et taxe non-pompier
- CH 001768-7 A-(03)-6-3-04
- File
- 1976-01-01 - 1991-12-31
- listes nominatives des effectifs attaché au Service de Défense Incendie et de Secours (SDIS): engagement, promotion, mutations, démission, licenciement, etc.
- listes nominatives des hommes soumis à la taxe non-pompier
- CH 001768-7 A-(03)-7-0-03
- File
- 1941-01-01 - 1991-12-31
Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-08
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de Fr. 30'000.- pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Commission ad hoc.
Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-10
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 70'000.- pour l'amélioration de la circulation au Chemin de Praz-Forney.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Commission des finances.
Communications de la Municipalité
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-15
- File
- 1991
Communications de la Municipalité au Conseil communal.
Caisses de pensions, 2ème pilier : Caisse intercommunale de pensions CIP
- CH 001768-7 A-(03)-1-2-04-03
- File
- 1969 - 1991
/1 : Contrat d'assurance entre la Commune et la CIP (1969) et avenant au contrat d'assurance (1980). /2 : Correspondance et PV des assemblées des délégués de la CIP (1984-1991). /3 : Litige entre la Commune de Jouxtens-Mézery et la CIP (1984-1990).
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-06
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la commission de naturalisation au Conseil communal.
Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-07
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit Fr. 250'000.- pour la création d'un trottoir au chemin de la Roche.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Commission des finances.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1993-01
- File
- 1992
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 320'000.- pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-03
- File
- 1992
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 40'000.- pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Chemin de la Roche et sa mise sous terre.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-04
- File
- 1992
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 185'000.- pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-02
- File
- 1992
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'abrogation du solde du crédit octroyé le 19 juin 1990 par le Conseil communal à la Municipalité en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur du territoire communal sis au lieu-dit En Flusel.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-01
- File
- 1992
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 250'000.- pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de Commune, la construction d'un office postal et d'un logement.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery; Réponse de la Municipalité suite au rapport de la commission ad hoc; rapport de la Commission des finances au Conseil communal.
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-05
- File
- 1992
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).
Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-06
- File
- 1992
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).
Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Gestion et comptes de l'exercice 1991
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-07
- File
- 1992
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1991. Comptes 1991 (bilan au 31.12.1991).
Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal de Jouxtens-Mézery sur la gestion et les comptes de l'exercice 1991.
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission de gestion sur le préavis n°1992-07.
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-10
- File
- 1992
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...).
Rapport la Commission de naturalisation au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-09
- File
- 1992
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 420'000.- pour la réalisation de la modération du trafic aux Chemins de Mézery et des Vignettes.
Rapport la Commission ad hoc au Conseil communal. Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-11
- File
- 1992
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux.
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux.
Rapport la Commission ad hoc au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-101-1992-12
- File
- 1992
Budget de fonctionnement pour l'année 1993.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur le budget 1993 de la bourse communale.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.