Correspond au brouillon du secrétaire. Secrétaire Louis Petitmaître. Description des cahiers: Ae 3/1: 27 avril 1728 - 02 septembre 1730. Ae 3/2: 14 avril 1731 - 16 août 1734. Ae 3/3: 15 mai 1734 - 15 février 1738. Ae 3/4: 22 février 1738 - 15 novembre 1740. Ae 3/5: 25 novembre 1740 - 06 juin 1744. Ae 3/6: 20 juin 1744 - 20 janvier 1748. Ae 3/7: 27 janvier 1748 - 13 février 1751. Ae 3/8: 20 février 1751 - 06 septembre 1752.
57e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire ChristinTerminé par Petitmaître Séances : 02.07.1726 - 31.08.1728
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Onglet de tous les documents concernant les eaux du Cosseau et leur adduction. Dossier procès Calame, 1783 (liasse). Acte échange source Bel-Air (parchemin) et rapport, 1771-1772. Réservoir Cosseau, 1895.
Documents concernant le litige sur le prix et l'impôt sur le vin: extraits de registres, décisions plus anciennes, extraits d'autres communes confirmant leur pratique.
Correspond au brouillon du secrétaire. Secrétaire Joseph Ferdinand Christin. Description des cahiers: Ae 2/1: 05 janvier 1723 - 26 février 1724. Ae 2/2: 04 mars 1724 - 16 avril 1726. Ae 2/3: 03 juin 1726 - 04 février 1727. Ae 2/4: 08 février 1727 - 15 novembre 1727.
55e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Christin. Folio 121 : Ordonnance pour les charges du Conseil (11.04.1722)
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Ordonnances pour la création des charges du conseil: règlements révisés tous les 10 ans (1712, 1722, 1732, 1742, 1752). Concerne l'élection aux charges de conseiller, banneret, secrétaire, commandeur, hospitalier, puis gouverneur, maisonneur et inspecteur, leur serment, leurs bénéfices et leurs devoirs. Comprend aussi les conditions de réception des bourgeois. Suite dans L 20
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