Défrichement téléski des Rasses AC.380 ; Chemin Chasseron 2e partie et Avattes
- CH STEC A-A-K-v.2020.02617
- File
- 1948-1973
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Notamment : plans
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Défrichement téléski des Rasses AC.380 ; Chemin Chasseron 2e partie et Avattes
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Notamment : plans
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Extension du système informatique de l'administration communale
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Notamment : rapport et cahier des charges de l'appel d'offre
Remplacement du système informatique de l'administration communale
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Tableaux comparatifs, cahier des charges de l'appel d'offres, copies de documents d'autres communes pris pour modèles
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Notamment : plans et rapports
Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
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Notamment : plans
Carrière Les Etroits et chemins divers
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Notamment : plans
Chemins de la Haute-Joux : projets et décomptes (étapes 1 et 2)
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Notamment : plans et rapports
Domaines, prés communaux Jardins du Rocher, liste à jour de toutes les locations
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Notamment : plans
Office forestier central suisse : statistique des salaires
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Statistique des salaires par bûcheron, tronçonnage et débardage
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Notamment : plans
Chemin forestier de l’Onglettaz : rapport technique et plans
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Notamment : plans et rapports
Projet n°1310 du syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix
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Notamment : plans, procès-verbaux et rapports
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Notamment : plans
Plans des câbles souterrains : 1:500
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Prolongement des équipements publics de l'avenue Jaques-Dalcroze au chemin de la Tille
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Notamment : plan cadastral des mutations, rapport et préavis municipaux, soumissions
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Autorisation d'entrée pour étrangers
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Service des forêts de Sainte-Croix : chemins forestiers, carrière, gravières, tourisme pédestre
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Notamment : plans, procès-verbaux
SFF 10ème arrondissement : rapports de service
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Notamment : rapports
Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
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La Vraconnaz - rue des Rochettes : modification du tracé
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Préavis de la municipalité, mises à l'enquête, plans, soumission
Mont [Magoz?], Le Solier : échange route, Litige
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Notamment : procès-verbaux, plans
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Procès-verbaux, préavis municipaux, soumission, factures
Comité association des syndicats
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Notamment : procès-verbaux
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Notamment : plans
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Notamment : plans, conventions, contrats de servitudes, règlements, cahier des charges, procès-verbaux
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Plans, extraits de procès-verbaux
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Notamment croquis de l'église
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Publicité sur le suite internet de la commune
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Contrats avec entreprises ou organismes touristiques locaux pour une ou des pages de publicité sur le site de la commune, liste des annonceurs
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Notamment : rapport de maintenance du site internet, offres pour le site, sauvegardes sur CD et disquettes, critique du site, statistiques des visites, commission communale chargée de la promotion économique et touristique, dossier de présentation du site "Balcon du Jura vaudois"
Correspondance avec le personnel communal et cahiers des charges
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Dossiers du personnel : apprentis forestier-bûcherons
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Correspondance au sujet de et avec le personnel, cahiers des charges
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Conditions de traitement des employés et ouvriers communaux
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Décomptes Assurance vieillesse et survivants (AVS)
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Dossiers d'employés partis, par année de départ
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Notamment : contrats et cahiers des charges
Statistiques du personnel communal
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Plan directeur cantonal vaudois : procédure de consultation
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Notamment : procès-verbaux, plans, contrats
Rapports de service : 10ème arrondissement
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Notamment : procès-verbaux, rapports
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Eaux : assainissement, affouillement et curage de l’Arnon
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Notamment : rapports, plans
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Notamment : plans
Caisse générale d'allocations familiales : questionnaires d'allocation
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Main-d'oeuvre indigène : courriers, contrats, formation professionnelle
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Impôts sur les chiens, les boissons et les billards
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Notamment : plans
Liste des agriculteurs, enquête sur les fosses à purin, recensement du bétail
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Impots sur la fortune mobilière
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Aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
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Manque années : 1948-1953, 1955, 1956
Forêt : comptes d’exploitation
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Notamment : carte postale, convention, rapports
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Service technique : correspondance
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Notamment : plans
Procès-verbaux de la Régie de Sainte-Croix
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Cartothèque des fiches d'état civil
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Registre de contrôle par division des plantations
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Pâturages communaux : 2 cahiers regroupant divers plans
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Notamment : plans, rapports
Syndicat du petit bétail (moutons), commune de Ste-Croix
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Notamment : plans, règlements
Livres de caisse de la bourse communale
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Procès-verbaux du Conseil de l'Ecole technique de Sainte-Croix
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Dossier concernant des associations et installations sportives
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Paltoket Skate Club, notes des séances des responsables communaux des sports, chemin didactique "trèfle à 4", aménagement place de jeux, corrections le long de chemins de marche, Association des courses internationales de chiens de traineau (statuts, comité, membres)
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Livres imprimés relatifs à la botanique
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Abris : Bâtiment administratif et locatif
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Notamment plans
Dossiers d'employés, par poste
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Cahiers des charges, règlements de service, examens, statuts du personnel, échelle des salaires, reclassification des fonctions
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Notamment plans
Doubles des rapports de gestion de la municipalité : résumé des comptes
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Notamment : projet de budget, budgets, comptes, rapports des comptes
Permis de construire (ou de démolir)
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Police des constructions : correspondance relative à la commune de Sainte-Croix
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Notamment : plans
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
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Notamment : plans
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
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Notamment : plans
Réfection de l'avenue de la Gare : correspondance, procès-verbaux
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Notamment : plans, procès-verbaux
Police des constructions : statistiques des subventions
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Office cantonal du logement : statistiques des travaux du bâtiment de la commune de Sainte-Croix
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Aménagements place du temple : éclairage
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Notamment : plans
Réfection de la rue de la Sagne : soumission du projet, cahier des charges, rapports, plans
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Notamment : plans, rapports
Dossier d’oppositions : installation d’une antenne de téléphonie mobile, salle de gym de l’Auberson
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Hôtel de ville : projet de WC publics et transformation de la maison de Commune
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Notamment plans à l'échelle
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Notamment : actes notariés, procès-verbaux, plans