- CH STEC A-A-FE-v.2020.02440
- Dossier
- 1935-1941
Fait partie de Fonds publics
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Société de bienfaisance : copie de lettre
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Comité de la société de bienfaisance pour les distributions aux pauvres
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Copie de lettres de la Bourse des pauvres
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Copie de lettres de la Bourse des pauvres
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Commune de Sainte-Croix et environs : bordereaux des pièces divers
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Notamment : plans
Commune de Sainte-Croix : Route des Rasses AO 1175/VR/5, bases
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Notamment : plans, soumissions
Commune de Sainte-Croix : L'Auberson, plans divers et relevés
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Notamment : plans
Sainte-Croix : réservoirs La Layettaz, La Charmille, La Boutire
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Police : signalisation bureau suisse de prévention des accidents (BPA)
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Notamment : plans, rapports
Combe-Aux-Guerraz : constructions
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Notamment : extrait de procès-verbaux, rapports
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Notamment : convention
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Notamment : plans
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : plans
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Notamment : règlement, statuts, convention, rapports
Service industriel : plan de Sainte-Croix et environs
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Photographies de bâtiments et manifestations
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Notamment : journal et cartes postales
Albums de photographies : manifestation ski de fonds
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Photographies des centenaires de Sainte-Croix
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Photographies et cartes postales : inauguration du monument, BAT-211, amicale 1/2 11
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Statistiques de l'emploi : personnel communal
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Auberge de jeunesse de Sainte-Croix
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Procès-verbaux de l'Assemblée générale de l'Association vaudoise des auberges de la jeunesse, projet, plans, procès-verbaux de la Commission pour la création d'une Auberge de la jeunesse à Sainte-Croix, rapport annuel de l'Association vaudoise des auberges de jeunesse, convention Société coopérative Migros Vaud, patente pour l'exploitation
Photographies et cartes postales : [mobilisation], I/211
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Association des industries de Sainte-Croix (ADISC)
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Statuts, Marché international pour la diffusion de la sous-traitance : liste des participants (1976)
Industries : enquêtes diverses
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Recensement des entreprises commerciales, commerces, divers
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Hôpital, centre social régional, étabilissement médico-social, société immobilière Bellevue
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Procès-verbaux du Conseil d'administration de l'hôpital, statuts du personnel de l'EMS Ma retraite, procès-verbaux du comité de l'EMS Ma retraite, procès-verbaux de la Société immobilière Bellevue, statuts de la Société immobilière Bellevue
Réhabilitation par la Société coopérative d'habitation de Sainte-Croix des anciennes usines Thorens
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Rapport de la Commission chargée d'étudier le préavis municipal
Hermes Precisa International : presse
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Rapport annuel Hermes Precisa International, 1984, copie contrat de Credit-Bail, arrêté d'imposition, 1983-1984
J.-M. Blanc SA : analyses, conseils et réalisations économiques
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Centre de Soins et de Santé communautaire du Balcon du Jura vaudois
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Procès-verbaux, rapport d'activité, statuts
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Photographie sur carton : Estudiantine Sainte-Croix
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Photographe : M. Graf
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Photographies format cabinet de plusieurs personnes
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Photographies Noirvaux et Combe-de-Ville (cours d'eau)
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Statistiques Paillard, Reuge, Lador
Plans : cité les Etroits
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Rapports divers
CD-ROM Plans de cadastre 1-226
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Notamment : correspondance, coupures de presses
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Correspondance concernant le Centre International de la mécanique d'art (CIMA), plans, conférence de presse (1988), journal du personnel d'entreprise, catalogues de produit, affiches, brochures publicitaires, divers documents promotionnels, photographies
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Photographies diverses, photos négatives digitalisées sur CD en 1993-1994
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Notamment : photo du carnaval, ski de fonds, comptoir, courses internationales de chiens de traîneau, ski, équitation
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Correspondance et listes pour le rôle d'impôt
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Propriétaires fonciers : fichier alphabétique
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Notamment estimation fiscale des bâtiments.
Rôle des entreprises, personnes morales et autres personnes morales
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptabilité
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Notamment : pièces comptables, rapports de contrôle, rapports de la Commission de gestion, résumé annuel des comptes
Déchèterie : projet d'informatisation des bons
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Contrat de prestations de services
Service technique : correspondance locations salles
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptes et TVA
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comité directeur
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Statuts, procès-verbaux
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : réservoir du Devens
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Notamment : contrats de prêt fixe pour collectivités de bien public, extraits de procès-verbaux, dossier projet, devis
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Manque : 1968, 1970
Fonds de prévoyance de la commune de Sainte-Croix
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Office communal des caisses de compensation de Sainte-Croix
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Registre non contentieux du juge de paix du Cercle de Sainte-Croix n°1
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Notamment : procès-verbaux
2 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
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3 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
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Egalement les comptes de l'organisme intercommunal PCi, Groupement arrondissement scolaire, Epuration régionale, Association à buts multiples (A.C.G.R)
Vue de Sainte-Croix (Vaud) vers 1860
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Notamment : coupures de presse
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Statistiques de la commune de Sainte-Croix : recensement fédéral de la population
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Fonds de prévoyance en faveur du personnel de la commune de Sainte-Croix
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Notamment procès-verbaux, statuts, rapports de l'organe de contrôle, contrats d'assurance, liste des assurés
Office du travail : statistiques et rapports pour gestion des jeunes gens dans l'agriculture
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Notamment inscriptions au service agricole volontaire
Office du travail : correspondance avec les entreprises
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Notamment statistiques du marché du travail
Réception, coupure de journaux, divers
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Informatisé par l'Etat de Vaud
Plans anciens et nouvelles séries forestières toilés C 124, Sainte-Croix
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Compte d'exploitation, résultats annuels (Office forestier central suisse, OFCS)
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Forêts privées : plans et propriétaire, exemplaire pour le terrain
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Commune de Sainte-Croix : plans cadastraux
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Cartes et plans C124 non toilés, anciennes séries forrestières
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Commune de Sainte-Croix : cartes 1:5000, par division, quadrillage 1:10000
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Commune de Sainte-Croix : cadastre plans
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Plan de gestion des forêts de Sainte-Croix C124
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Dossier pour mise à l'enquête de pistes et chemins
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Carte des peuplements de Sainte-Croix : inventaire
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Sainte-Croix C124, séries 1,2 et 4, résultats d'inventaire
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Forêts communales de Sainte-Croix : série 3, arrondissement 7, C124
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Révision d'aménagement forestier de Sainte-Croix, C124
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Photographie de sapin double : exemplaire très rare situé aux Grand'Combettes
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Figure dans le livre des beaux arbres du Canton de Vaud
Plan général de Sainte-Croix et environs
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Notamment : convention, règlement, plans
Station d'épuration des eaux de Sainte-Croix : factures diverses
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