archivescommunales.ch

Décomptes, pièces comptables, plans, procès-verbaux, questionnaire sur la création d'un centre polyvalent, statuts de la Société simple Champs de la Joux

Comptes d'exploitation 2

CH STEC A-A-FA-v.2001.00708
Dossier
1992

Fait partie de Fonds publics

Budgets, rapports des comptes et rapports de gestion

CH STEC A-A-FA-v.2020.01986
Dossier
1992-1995

Fait partie de Fonds publics

Goudronnages selon préavis

CH STEC A-A-GB-v.2020.03122
Dossier
1992

Fait partie de Fonds publics

Mur Cauderay

CH STEC A-A-GB-v.2020.03129
Dossier
1992-1993

Fait partie de Fonds publics

Plans à long terme des canalisations

CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02033
Dossier
1992-1993

Fait partie de Fonds publics

Notamment : rapports

Double des procès-verbaux de la Municipalité

CH STEC A-A-A-v.2001.00316
Dossier
1992

Fait partie de Fonds publics

Festival international des mimes automates et automates mécaniques

CH STEC A-A-CB-v.2020.01651
Dossier
1992-1999

Fait partie de Fonds publics

Tour du Doubs : cycliste

CH STEC A-A-CB-v.2020.02985
Dossier
1992-1993

Fait partie de Fonds publics

Centre sportif polyvalent

CH STEC A-A-I-v.2020.02242
Dossier
1992-1998

Fait partie de Fonds publics

Plan de gestion des forêts de Sainte-Croix C124

CH STEC A-A-K-v.2020.02539
Dossier
1992-2006

Fait partie de Fonds publics

Réfection de la rue de la Sagne : projet

CH STEC A-A-GB-v.2020.02575
Dossier
1992-2006

Fait partie de Fonds publics

Notamment : plans, rapport de la municipalité, cahier des charges, soumission, convention avec les transports publics locaux

Comptes du bilan

CH STEC A-A-FA-v.2001.00709
Dossier
1992

Fait partie de Fonds publics

Organisation intercommunale PCi

CH STEC A-A-FA-v.2001.00712
Dossier
1992

Fait partie de Fonds publics

Correspondance expédiée (janvier à juillet)

CH STEC A-A-D-v.2001.00452
Dossier
1993

Fait partie de Fonds publics

Actes officiels

CH STEC A-A-E-v.2020.01621
Dossier
1993-2014

Fait partie de Fonds publics

Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : comptes

CH STEC A-A-N-NA-v.2020.03106
Dossier
1993, 2000-2004

Fait partie de Fonds publics

1 à 2 exemplaires par année

Réfection de l'avenue de la Gare : 2ème étape

CH STEC A-A-GB-v.2020.02558
Dossier
1993-1995

Fait partie de Fonds publics

Notamment : plans, cahier des charges, rapports de chantier

Comptoir

CH STEC A-A-GB-v.2020.03137
Dossier
1993-1994

Fait partie de Fonds publics

Aménagements extérieurs

CH STEC A-A-H-v.2020.02087
Dossier
1993-1999

Fait partie de Fonds publics

Notamment : plans

Modèles de règlements, arrêtés, statuts

CH STEC A-A-M-MA-v.2020.01898
Dossier
1993-1995

Fait partie de Fonds publics

Préavis Municipaux (No 601 à 625)

CH STEC A-A-AA-v.2020.01968
Dossier
1993-1995

Fait partie de Fonds publics

Doubles des rapports de gestion

CH STEC A-A-AA-v.2001.00333
Dossier
1993-1999

Fait partie de Fonds publics

Enveloppes commémoratives du 100e anniversaire de la ligne Yverdon-Sainte-Croix

CH STEC A-A-W-v.2020.00199
Dossier
1993

Fait partie de Fonds publics

L'Auberson : décomptes, préavis 602 et 611

CH STEC A-A-H-v.2020.02050
Dossier
1993-1998

Fait partie de Fonds publics

Notamment : plans, rapports

Sainte-Croix, L'Auberson : contrôle caméra

CH STEC A-A-H-v.2020.02064
Dossier
1993-2011

Fait partie de Fonds publics

Notamment : rapports

Inhumations

CH STEC A-A-R-RA-v.2020.01987
Dossier
1993-2004

Fait partie de Fonds publics

Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers

CH STEC A-A-GB-v.2020.02590
Dossier
1993-2000

Fait partie de Fonds publics

Photographies et négatifs des rapports d'inspection

Réfection de l'avenue de la Gare : correspondance, procès-verbaux

CH STEC A-A-GB-v.2020.02722
Dossier
1993-1995

Fait partie de Fonds publics

Notamment : plans, procès-verbaux

Epuration Auberson, secteurs : Prise-Perrier, Centre-Ouest, exutoire STEP, Vers-la-Five, collecteur est, Centre-Est, carrefour entrée : soumissions, plans

CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02048
Dossier
1993-1998

Fait partie de Fonds publics

Office cantonal du travail : correspondance, circulaires et directives

CH STEC A-A-FG-v.2020.02259
Dossier
1993-1996

Fait partie de Fonds publics

Correspondance expédiée (août à décembre)

CH STEC A-A-D-v.2001.00453
Dossier
1993

Fait partie de Fonds publics

Double des procès-verbaux de la Municipalité

CH STEC A-A-A-v.2001.00317
Dossier
1993

Fait partie de Fonds publics

Elections communales

CH STEC A-A-Q-v.2020.02308
Dossier
1993

Fait partie de Fonds publics

Fondation des Gittaz : procès-verbaux du conseil, statuts, rapport sur le contrôle des comptes

CH STEC A-A-S-v.2020.01769
Dossier
1993-2003

Fait partie de Fonds publics

Entente intercommunale épuration régionale : budgets

CH STEC A-A-H-HA-v.2020.03099
Dossier
1993-2005, 2007

Fait partie de Fonds publics

Comptes communaux

CH STEC A-A-FA-v.2020.02520
Dossier
1993-2016

Fait partie de Fonds publics

Egalement les comptes de l'organisme intercommunal PCi, Groupement arrondissement scolaire, Epuration régionale, Association à buts multiples (A.C.G.R)

Budgets de l'Organisme intercommunal de protection civile

CH STEC A-A-FB-v.2022.03367
Dossier
1993-1997

Fait partie de Fonds publics

Réfection de l'avenue de la Gare : 1ère étape

CH STEC A-A-GB-v.2020.02556
Dossier
1993-1994

Fait partie de Fonds publics

Notamment : plans, rapports journaliers de chantier

Plans de divers dossiers concernant : la réfection de la route cantonale n°254 et de la chaussée, l'assainissement du plateau des Granges, collecteur EU, EC

CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02055
Dossier
1993-1995

Fait partie de Fonds publics

Notamment : rapports

Epuration : La Chaux - La Vraconnaz

CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02137
Dossier
1993-1997

Fait partie de Fonds publics

Notamment : rapports

Procès-verbaux de la Municipalité

CH STEC A-A-A-v.2020.02389
Dossier
1993

Fait partie de Fonds publics

Commission de gestion

CH STEC A-A-AA-v.2021.03237
Dossier
1993-2014

Fait partie de Fonds publics

Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA) : comptes

CH STEC A-A-AF-v.2020.01879
Dossier
1993-1997

Fait partie de Fonds publics

Notamment : rapports

Procès-verbaux du Conseil Communal

CH STEC A-A-B-v.2020.01874
Dossier
1993-1994

Fait partie de Fonds publics

Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget

Centre polyvalent pour la séance de la commission

CH STEC A-A-I-v.2020.02183
Dossier
1993

Fait partie de Fonds publics

Fondation des Gittaz : immeubles, sinistres

CH STEC A-A-S-v.2020.01749
Dossier
1993-2003

Fait partie de Fonds publics

Goudronnages

CH STEC A-A-GB-v.2020.03128
Dossier
1993

Fait partie de Fonds publics

Epuration des eaux usées : STEP de l'Auberson , exutoire STEP, dossier de demande de subventions

CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02117
Dossier
1993-1994

Fait partie de Fonds publics

Notamment : plans, rapports

Photographies diverses, photos négatives digitalisées sur CD en 1993-1994

CH STEC A-A-Y-v.2020.02495
Dossier
1993-1994

Fait partie de Fonds publics

Notamment : photo du carnaval, ski de fonds, comptoir, courses internationales de chiens de traîneau, ski, équitation

Correspondance expédiée

CH STEC A-A-D-v.2001.00454
Dossier
1994

Fait partie de Fonds publics

Comptes du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget

CH STEC A-A-N-NA-v.2020.01704
Dossier
1994-2002

Fait partie de Fonds publics

Fonds en faveur de chômeuses ou chômeurs

CH STEC A-A-R-RC-v.2020.02376
Dossier
1994-1999

Fait partie de Fonds publics

Notamment : documents relatifs au Centre International d'Exposition, Education, et Loisirs (C.I.E.L.), statuts (Job-Avenir), documents du service de Promotion économique de Sainte-Croix

Préavis Municipaux : logopédie