Cote
CH STEC A-A-R-RC-v.2020.02474
Titre
Hôpital, centre social régional, étabilissement médico-social, société immobilière Bellevue
Date(s)
- 1989-1993 (Creation)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Procès-verbaux du Conseil d'administration de l'hôpital, statuts du personnel de l'EMS Ma retraite, procès-verbaux du comité de l'EMS Ma retraite, procès-verbaux de la Société immobilière Bellevue, statuts de la Société immobilière Bellevue