Eclairage public, installation
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-05-05
- Dossier
- 2013 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal de chantier, devis, plans, inventaire des points lumineux
Eclairage public, installation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal de chantier, devis, plans, inventaire des points lumineux
Eclairage public : chemin de la Ferme
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, plans
Energie solaire - éolienne - alternative
Fait partie de Archives communales de Founex
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Fait partie de Archives communales de Founex
Institutions à caractère culturel
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Sociétés / Associations intercommunales
Fait partie de Archives communales de Founex
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Fait partie de Archives communales de Founex
Urbanisme – Architecture – Environnement
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, note interne, devis, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Tous-ménages
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
Fait partie de Archives communales de Founex
Statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, résultat d'examen
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêtés d'imposition
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies imprimées, note technique, procès-verbaux, devis
Police municipale – Police de proximité
Fait partie de Archives communales de Founex
Sécurité publique intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal de poste
Fait partie de Archives communales de Founex
Aliénation d'appartements loués
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Bureau électoral – Votations – Elections
Fait partie de Archives communales de Founex
Votations et élections fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Votations et élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Election complémentaire d'un conseiller municipal
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Enquêtes de police – Rapports de police
Fait partie de Archives communales de Founex
Aménagement du territoire – Aménagement local
Fait partie de Archives communales de Founex
Schéma directeur de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, clés de répartition
Réaménagement du chemin des Fontaines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, budget estimatif, photographies imprimées, dossier d'appel d'offre, offres, préavis municipaux, rapports de la commission des routes, factures (copies), procès-verbaux de chantier, notes techniques, tableau des soumissions, rapport de la commission des finances, analyse environnementale, procès-verbal, bilan final, tableau de mutation, CD-ROM, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
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Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Domaines agricoles – Parcelles communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableaux de mutation, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
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Fait partie de Archives communales de Founex
Association régionales – Ententes intercommunales
Fait partie de Archives communales de Founex
Administration générale – Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
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Le fonds contient des documents couvrant la période de 1610 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Founex sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1701, les procès-verbaux du Conseil communal et municipal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Founex dès 1775.
Founex - Commune
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Fonds contemporain (1610 - à nos jours)
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Founex - Commune