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Revestiture obtenue par la Municipalité de Jouxtens-Mesery contre le citoyen Blanchard (David François)
Revestiture obtenue par la Municipalité de Jouxtens-Mesery contre le citoyen Blanchard (David François)
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Responsabilité civile (RC) des communes
Responsabilité civile (RC) des communes
Résiliation de bail à loyer
Résiliation de bail à loyer
Réseau d'électricité. Sous-stations de transformation électrique
Réseau d'électricité. Sous-stations de transformation électrique
Réseau d'électricité. Correspondance
Réseau d'électricité. Correspondance
Réseau d'égouts. Correspondance
Réseau d'égouts. Correspondance
Réseau d'eau potable (III)
Réseau d'eau potable (III)
Réseau d'eau potable (II)
Réseau d'eau potable (II)
Réseau d'eau potable (I)
Réseau d'eau potable (I)
Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Répartition des frais
Répartition des frais
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993
Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993
Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC
Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC
Relevé du Chapitre de la Commune au Cadastre
Relevé du Chapitre de la Commune au Cadastre
Relations extérieures
Relations extérieures
Règlements de 1946 à 1985
Règlements de 1946 à 1985
Règlements de 1803 à 1945
Règlements de 1803 à 1945
Règlements communaux (1950-1991)
Règlements communaux (1950-1991)
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements antérieurs à 1799
Règlements antérieurs à 1799
Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)
Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Règlement sur les égouts
Règlement sur les égouts
Règlement sur le repos du dimanche
Règlement sur le repos du dimanche
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Règlement et plan du cimetière (1903)
Règlement et plan du cimetière (1903)
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers
Règlement concernant les naturalisations
Règlement concernant les naturalisations
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Registres de classes
Registres de classes
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1950-1954)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1950-1954)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1945-1950)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1945-1950)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1937-1945)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1937-1945)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1931-1937)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1931-1937)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1923-1931)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1923-1931)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1916-1923)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1916-1923)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1898-1916)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1898-1916)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1866-1887)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1866-1887)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1864-1869
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1864-1869
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1846-1863
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1846-1863
Registre des commerçants
Registre des commerçants
Registre de classe (vide)
Registre de classe (vide)
Registre civique
Registre civique
Réfections - WC et travaux divers
Réfections - WC et travaux divers
Réfections - Aménagement chauffage, peinture intérieure, divers
Réfections - Aménagement chauffage, peinture intérieure, divers
Réfection du collège et aménagement de la place
Réfection du collège et aménagement de la place
Réfection - Classes et appartement
Réfection - Classes et appartement
Réduction du nombre de conseillers communaux
Réduction du nombre de conseillers communaux
Rédition et Examen des comptes de la Municipalité de Jouxtens-Mézery
Rédition et Examen des comptes de la Municipalité de Jouxtens-Mézery
Reçu signé Secrétan (Charles)
Reçu signé Secrétan (Charles)
Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Reçu signé Dessausure, relatif à une obligation de la Commune de Jouxtens
Reçu signé Dessausure, relatif à une obligation de la Commune de Jouxtens
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Reconstruction du Chalet-Vert: Photographies
Reconstruction du Chalet-Vert: Photographies
Reconstruction du Chalet-Vert: Factures
Reconstruction du Chalet-Vert: Factures
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte
Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte
Reconstruction du Chalet-Vert. Assurances et garanties
Reconstruction du Chalet-Vert. Assurances et garanties
Réception provisoire
Réception provisoire
Réception des nouveaux citoyens
Réception des nouveaux citoyens
Recensements et statistiques de la population
Recensements et statistiques de la population
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Réalisation du centre communal. Finances
Réalisation du centre communal. Finances
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Réalisation du centre communal. Adjudications
Réalisation du centre communal. Adjudications
Rapports de police
Rapports de police
Rapports de l'institution Batelle. Autorisation d'exploitation
Rapports de l'institution Batelle. Autorisation d'exploitation
Rapports de chantier
Rapports de chantier
Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal
Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal
Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
Rapport de Jenner (David), collonel en Hollande et Ballif de Lausanne sur le partage des Paquiers communs
Rapport de Jenner (David), collonel en Hollande et Ballif de Lausanne sur le partage des Paquiers communs
Rapport annuel (année civile 1980) du directeur du collège secondaire de Prilly
Rapport annuel (année civile 1980) du directeur du collège secondaire de Prilly
Ramoneur
Ramoneur
Rage. Prévention. Vaccination
Rage. Prévention. Vaccination
Quittance en faveur de Monsieur le Conseiller Pollier de Vernand du prix de la pièce du Montdedin que les hoirs Obelay de Crissier lui ont vendus
Quittance en faveur de Monsieur le Conseiller Pollier de Vernand du prix de la pièce du Montdedin que les hoirs Obelay de Crissier lui ont vendus
Question Golay relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette
Question Golay relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette
PV 2011-2016
PV 2011-2016
PV 2006-2011
PV 2006-2011
PV 1998-2006
PV 1998-2006
PV 1990-1997
PV 1990-1997
PV 1978-1989
PV 1978-1989
PV 1970-1977
PV 1970-1977
PV 1960-1969
PV 1960-1969
PV 1946-1959
PV 1946-1959
PV 1938-1946
PV 1938-1946
PV 1923-1927
PV 1923-1927
PV 1885-1923
PV 1885-1923
PV 1828-1885
PV 1828-1885
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