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Archival descriptionCollecteur EU et EC "Les Vassens"
Collecteur EU et EC "Les Vassens"
Collecteur "Les Nattes – Les Druvières"
Collecteur "Les Nattes – Les Druvières"
Raccordement de la parcelle 517, propriété de Michel Roquet, "Sus-la-Meule" , au collecteur communal "La Meule"
Raccordement de la parcelle 517, propriété de Michel Roquet, "Sus-la-Meule" , au collecteur communal "La Meule"
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
Equipement du terrain de M. Odelet parcelle no 308 sur Coppet et no 170 sur Founex "Les Druvières – Les Pessules"
Equipement du terrain de M. Odelet parcelle no 308 sur Coppet et no 170 sur Founex "Les Druvières – Les Pessules"
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
Raccordement au collecteur communal et à la Station d’épuration (STEP) des eaux usées des parcelles nos 148, 143, 246 et 699 au lieu-dit "La Planche"
Raccordement au collecteur communal et à la Station d’épuration (STEP) des eaux usées des parcelles nos 148, 143, 246 et 699 au lieu-dit "La Planche"
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
Evacuation des eaux usées et des eaux claires au lieu-dit "Prés Doraux" pour l’équipement de la parcelle no 904
Evacuation des eaux usées et des eaux claires au lieu-dit "Prés Doraux" pour l’équipement de la parcelle no 904
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" (Tribunal I et II) : construction, oppositions
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" (Tribunal I et II) : construction, oppositions
Litige entre la Commune de Founex et E. F. et H. F concernant des dégâts d'eau
Litige entre la Commune de Founex et E. F. et H. F concernant des dégâts d'eau
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Station de pompage au lac
Station de pompage au lac
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Gratteloup – Pontets – Les Rannaux – En Balessert" : remplacement de la conduite maîtresse entre les réservoirs de Balessert et des Rannaux, aménagement du réseau de distribution de l’eau et de défense incendie
"Gratteloup – Pontets – Les Rannaux – En Balessert" : remplacement de la conduite maîtresse entre les réservoirs de Balessert et des Rannaux, aménagement du réseau de distribution de l’eau et de défense incendie
"Les Vassaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Installation de réducteurs de pression Clayton
Installation de réducteurs de pression Clayton
Constructions de collecteurs pour les eaux usées et pour les eaux claires et remplacement d’une conduite d’eau le long du Chemin de la Forge et de la Rue des canons
Constructions de collecteurs pour les eaux usées et pour les eaux claires et remplacement d’une conduite d’eau le long du Chemin de la Forge et de la Rue des canons
"Les Vassaux – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Vassaux – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Chemin de Pacoty "En Culaud" : remplacement d’une conduite
Chemin de Pacoty "En Culaud" : remplacement d’une conduite
Construction d’une conduite d’eau brute entre les lieux-dits "Les Saules" et "Balessert"
Construction d’une conduite d’eau brute entre les lieux-dits "Les Saules" et "Balessert"
Casier sanitaire des eaux : réseau de distribution, piscines
Casier sanitaire des eaux : réseau de distribution, piscines
Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)
Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Telecom PTT, poste de Founex, installation d’antennes paraboliques
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Telecom PTT, poste de Founex, installation d’antennes paraboliques
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Swisscom, Orange, téléréseau
Swisscom, Orange, téléréseau
Décoration de Noël et éclairage public
Décoration de Noël et éclairage public
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Swisscom, téléréseau, installation d'antennes paraboliques
Swisscom, téléréseau, installation d'antennes paraboliques
Radio et télévision, téléréseau
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Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
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Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d'épuration (Aux Verneys)
Station d'épuration (Aux Verneys)
Installations privées
Installations privées
Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA) : société coopérative du Port de Founex, dossier d’enquête
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA) : société coopérative du Port de Founex, dossier d’enquête
Lac, gouilles, étangs
Lac, gouilles, étangs
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
Ruisseau Le Greny I
Ruisseau Le Greny I
Ruisseaux : travaux, entretien
Ruisseaux : travaux, entretien
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
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Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
Commission scolaire de la classe primaire supérieure de Commugny et environs, Cercle primaire supérieur
Commission scolaire de la classe primaire supérieure de Commugny et environs, Cercle primaire supérieur
Horaires des leçons, rapports sur les cours d’instruction civiques
Horaires des leçons, rapports sur les cours d’instruction civiques
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Clinique dentaire scolaire
Clinique dentaire scolaire
Cantine scolaire La Cafette
Cantine scolaire La Cafette
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
Bibliothèque de Founex
Bibliothèque de Founex
Justice : Expulsion de M. Markus NUFER
Justice : Expulsion de M. Markus NUFER
Sécurité publique
Sécurité publique
Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion
Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion
Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion, Interventions SDIS, projet de police intercommunale
Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion, Interventions SDIS, projet de police intercommunale
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Famille VELUZ
Famille VELUZ
Papiers de la famille DEJOUX
Papiers de la famille DEJOUX
Aline GUILLERMONT
Aline GUILLERMONT
Papiers de Vera BERNSTEIN
Papiers de Vera BERNSTEIN
Anne-Edith HARTER
Anne-Edith HARTER
Adoptions, reconnaissances
Adoptions, reconnaissances
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Inspection des denrées alimentaires
Inspection des denrées alimentaires
Laissez-passer pour animaux de l’espèce bovine, laissez-passer pour le déplacement d’animaux domestiques sans changement de propriétaire
Laissez-passer pour animaux de l’espèce bovine, laissez-passer pour le déplacement d’animaux domestiques sans changement de propriétaire
Feu bactérien
Feu bactérien
Inhumation
Inhumation
Columbarium : concessions 1 à 25
Columbarium : concessions 1 à 25
Désaffectation partielle du cimetière
Désaffectation partielle du cimetière
Utilisation des bornes hydrantes
Utilisation des bornes hydrantes
Problème de voisinage : feu de cheminée
Problème de voisinage : feu de cheminée
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Commerces, commerçants, automates
Commerces, commerçants, automates
Requérants d’asile
Requérants d’asile
Santé publique
Santé publique
Sœur visitante, centre médico-social de Terre Sainte, Service d’aide familiale de la Terre Sainte, organisme médico-social vaudois (OMSV), Fondation de la Côte pour l’aide et les soins à domicile et la prévention, Centre social régional Nyon-Rolle
Sœur visitante, centre médico-social de Terre Sainte, Service d’aide familiale de la Terre Sainte, organisme médico-social vaudois (OMSV), Fondation de la Côte pour l’aide et les soins à domicile et la prévention, Centre social régional Nyon-Rolle
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Prévention
Prévention
Maison de retraite
Maison de retraite
Maison de retraite "La Clairière"
Maison de retraite "La Clairière"
Aliénations d’appartement
Aliénations d’appartement
Office communal du travail (OCT)
Office communal du travail (OCT)
Office communal du travail (OCT)
Office communal du travail (OCT)
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
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