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Archival descriptionBaux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Litiges
Litiges
Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)
Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Collège. Transformations (1947-1986)
Collège. Transformations (1947-1986)
Bâtiment Le Frêne
Bâtiment Le Frêne
Bâtiment Le Pâquis
Bâtiment Le Pâquis
Entretien
Entretien
Vues aériennes de la Commune
Vues aériennes de la Commune
Gravure sur cuivre du territoire communal
Gravure sur cuivre du territoire communal
Aménagement du territoire. Arrêté fédéral instituant des mesures d'urgences AFU (y compris plan des zones protégées à titre provisoire, 1973)
Aménagement du territoire. Arrêté fédéral instituant des mesures d'urgences AFU (y compris plan des zones protégées à titre provisoire, 1973)
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Association suisse pour le plan d'Aménagement National (ASPAN)
Association suisse pour le plan d'Aménagement National (ASPAN)
Plan Partiel d'Affectation (PPA)
Plan Partiel d'Affectation (PPA)
Plan de Quartier (PQ)
Plan de Quartier (PQ)
Syndicats d’Améliorations Foncières (AF)
Syndicats d’Améliorations Foncières (AF)
Contrôle des citernes (1962-1994)
Contrôle des citernes (1962-1994)
Monuments historiques. Recensement architectural
Monuments historiques. Recensement architectural
Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
Sites et espaces verts d'intérêt régional
Sites et espaces verts d'intérêt régional
Règlement sur les égouts
Règlement sur les égouts
Conduites et collecteurs. Plan d'ensemble à Mézery
Conduites et collecteurs. Plan d'ensemble à Mézery
Collecteurs intercommunaux. Généralités
Collecteurs intercommunaux. Généralités
Boracles, chemin des
Boracles, chemin des
En Rosset-Praz-Forney
En Rosset-Praz-Forney
Montdedin - Au Bois d'en Bas
Montdedin - Au Bois d'en Bas
Oche, chemin de l'
Oche, chemin de l'
Pâquis
Pâquis
Piaget, propriété
Piaget, propriété
Sous-Bois
Sous-Bois
Concession SATEM
Concession SATEM
Ruisseau des Baumettes
Ruisseau des Baumettes
Ruisseau de la Covatannaz
Ruisseau de la Covatannaz
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Plaques de rues et numérotation des immeubles
Plaques de rues et numérotation des immeubles
Dossier d'enquête pour construction d'une villa (jumelée) et 2 garages pour 2 voitures.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa (jumelée) et 2 garages pour 2 voitures.
Dossier d'enquête pour construction d'un jardin d'hiver non chauffé.
Dossier d'enquête pour construction d'un jardin d'hiver non chauffé.
Dossier d'enquête pour installation solaire photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment d'habitation existant (57.50m2 / 9.225 kWc).
Dossier d'enquête pour installation solaire photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment d'habitation existant (57.50m2 / 9.225 kWc).
Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré
Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré
Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance
Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance
Dossier d'enquête pour construction d'une villa familiale avec panneaux solaires en toiture, un couvert séparé pour 2 voitures et une piscine non chauffée.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa familiale avec panneaux solaires en toiture, un couvert séparé pour 2 voitures et une piscine non chauffée.
Dossier d'enquête pour construction de 2 villas jumelles sur 3 niveaux yc. garages doubles.
Dossier d'enquête pour construction de 2 villas jumelles sur 3 niveaux yc. garages doubles.
Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.
Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.
Dossier d'enquête pour construction d'une piscine chauffée et pose d'une pompe à chaleur.
Dossier d'enquête pour construction d'une piscine chauffée et pose d'une pompe à chaleur.
Dossier d'enquête pour construction d'un bâtiment à plusieurs logements, pour l'habitation exclusivement.
Dossier d'enquête pour construction d'un bâtiment à plusieurs logements, pour l'habitation exclusivement.
Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements
Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements
Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.
Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.
Documents antérieurs à 1800
Documents antérieurs à 1800
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)
Procès-verbaux Municipalité 1959-1961
Procès-verbaux Municipalité 1959-1961
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
PV 1923-1927
PV 1923-1927
PV 1946-1959
PV 1946-1959
PV 1970-1977
PV 1970-1977
PV 2006-2011
PV 2006-2011
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard
Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard
Gestion et Comptes de l'exercice 1989
Gestion et Comptes de l'exercice 1989
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)
Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)
Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet
Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet
Gestion et comptes 1990
Gestion et comptes 1990
Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"
Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"
Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes
Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes
Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
Budget 1992
Budget 1992
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche
Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.
Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.
Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"
Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"
Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements
Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997
Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997
Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997
Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).
Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).
Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.
Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.
Arrêté d'imposition pour 1996
Arrêté d'imposition pour 1996
Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971
Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971
Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal
Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal
Modération généralisée du trafic sur le territoire communal
Modération généralisée du trafic sur le territoire communal
Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord
Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord
Motions 1996
Motions 1996
Communications 1996
Communications 1996
Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000
Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Gestion et Comptes 1999
Gestion et Comptes 1999
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Motions 2000
Motions 2000
Communications 2001
Communications 2001
Inauguration du bâtiment communal le 24 mai 1941
Inauguration du bâtiment communal le 24 mai 1941
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