- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1982 - 1985
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumission, décompte, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumission, décompte, plans
"Les Champs Blancs – En Balessert" : bouclage du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport technique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, factures, plans
"Les Pâles" : remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, notice technique, devis, procès-verbaux, factures, plans
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
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Descriptif du projet, plan
Etanchéité du réseau d’eau de la commune
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Rapport technique
"Les Biolles" : aménagement des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, rapports techniques, soumissions, plans
"Les Chavanus" : remplacement d’une conduite de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, rapport technique, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, décomptes, plans
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Correspondance, procès-verbal, plan
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, soumissions, factures, photographies, préavis, procès-verbaux, rapports, plans
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension au lotissement d’Oche Combe
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Correspondance, convention, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, convention, devis, factures, plans
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
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Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique, décomptes, factures, plans
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier, plans
"Oche Combe – Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, devis, plans
"Les Pontets" : Extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, décomptes, plans
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, devis, factures, plans
"Pessules – Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
"La traversée du village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Inondations, drainage des eaux de pluie
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Correspondance, plans
"La Grand’Rue – Le Chemin de la Forge" : remplacement de la conduite de bouclage
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Listes des relevés de compteurs au 31 mars 1997
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Correspondance, notice technique, plan
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Correspondance
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Correspondance
Amélioration du bassin "Le Merderet"
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Correspondance, rapport technique procès-verbal
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Avis d’enquête, rapport technique, devis, plans
Construction de la station de traitement de "Balessert"
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Correspondance, rapport, plans
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Plans
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
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Plans
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, servitudes, devis, factures, plans
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
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Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
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Correspondance, procès-verbaux
Puits des Rannaux : zone de protection
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Correspondance, plans
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
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Rapport, plans
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Correspondance
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
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Correspondance, procès-verbaux, factures, plans
Approvisionnement, production, nappes
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Correspondance, plan
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Convention, correspondance
Sources : travaux d’adduction d’eau, canalisations
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Correspondance, devis
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
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Plans
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Correspondance
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Règlement, plans, inventaire des installations
Suppression des droits d’eau des Indivis
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Correspondance, listes, procès-verbaux, plans
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
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Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
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Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, convention, statuts, plans
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Correspondance, listes
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts
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Plans
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
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Plans
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
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Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, budgets, comptes, rapports, règlements, convention, statuts, plaquette
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Correspondance
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correspondance, procès-verbaux de séances, procès-verbaux de chantiers, convention, budget, rapports, plans
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
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Correspondance, procès-verbaux, listes des travaux, statuts, plans
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Correspondance
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Correspondance
Sociétés / Associations intercommunales
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Correspondance
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
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Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
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Correspondance, décomptes, statistiques
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
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Correspondance, rapports d’activités, listes
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, statistiques
Mamans de jour - Familles d'accueil
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Accueil de la petite enfance, garderies et familles
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Office communal du travail (OCT)
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Correspondance, listes mensuelles des demandeurs d’emploi de la Commune
Office communal du travail (OCT)
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Correspondance, cartes de contrôle, inscription à l’assurance chômage A-Z
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
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Correspondance, formulaires, cartes de contrôles
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
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Correspondance, demandes
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
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Correspondance, décisions de la commission foncière, plans
Aliénation d'appartements loués
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Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
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Correspondance, autorisations
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Correspondance
Maison de retraite "La Clairière"
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Correspondance
Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"
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Correspondance
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Correspondance, autorisations, plans
Etablissements médico-sociaux (EMS)
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Correspondance