- CH 001660-3 A-(1)-A-b-01-0007
- Dossier
- 1966-04-04 - ?
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
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Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
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Brochures des comptes communaux (résumé), exemplaires multiples.
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Préavis, rapports, décisions et autres pièces annexes
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Préavis municipaux et rapports soumis au Conseil communal.
Pièces annexes du Conseil communal, notamment les communications municipales, et autres pièces diverses.
Autorités - Conseil communal (législatif)
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Ce Sfonds réunit
Prilly - Autorités communales
Décisions et procès-verbaux du Conseil général, puis du Conseil communal
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Les registres de procès-verbaux du Conseil communal permettent de connaître quelles ont été les discussions et décisions prises par l'organe législatif.
Procès-verbaux du Conseil Général 1832-1874
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1874-1904
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1905-1912
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1912-1921
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1921-1928
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1928-1934
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1935-1945
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1946-1953
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1954-1957
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1958-1961
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1962-1965
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1966-1969
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1970-1973
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1974-1977
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1978-1981
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1982-1985
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1986-1989
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1990-1993
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Procès-verbaux du Conseil Communal 1994-1997
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Pièces annexes au Conseil général, puis au Conseil communal
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Les "pièces annexes" aux procès-verbaux des séances du Conseil communal sont essentiellement constituées des types de documents suivants:
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Préavis et rapports, correspondance, etc.
Constitution d'un Conseil communal
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Demande d'autorisation de constituer un Conseil communal en remplacement du Conseil général.
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Demande d'autorisation d'acquérir de M. Christian Schertenleib, propriétaire à Prilly, d'un chemin reliant la route d'Echallens à celle de Jougne en passant devant le Collège, cela pour le prix de deux cent cinquante francs.
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Demande d'aménagement de 2 salles d'école dans le bâtiment dit "Pinte communale".
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Choix d'un nouveau cimetière.
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Expertise du terrain des Dejeaux en vue d'une prise d'eau.
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Projet de défrichement de la partie du plateau nord du bois de la Commune, afin de donner à celle-ci un revenu annuel plus lucratif en convertissant une partie de ce plateau en champs.
Réseau des Tramways lausannois
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Projet de prolongement jusqu'à Prilly-Village du réseau des Tramways Lausannois
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Création d'un poste d'agent de police à Prilly.
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Préavis et rapports, correspondance, etc.
Préavis 1920-01 - Demande d'obtention de la bourgeoisie
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Préavis municipal concernant une demande de M. P.-L. M., employé comme chef de rayon dans les magasins de l'Innovation à Lausanne et y domicilié, tendant à obtenir la bourgeoisie de la Commune de Prilly.
Préavis 1920-02 - Demande d'obtention de la bourgeoisie
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipal concernant une demande de M. E.-H.-J. B., ouvrier électricien, à Lausanne, tendant à obtenir la bourgeoisie de la Commune de Prilly.
Préavis 1920-03 - Corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipal relatif à la réorganisation du Corps des sapeurs-pompiers de la Commune.
Préavis 1920-04 - Circulation et salubrité publique
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipal concernant la circulation des automobiles et le paiement des frais d'expertise et de la commission de salubrité publique. Préavis tendant à la modification de l'article 51 et à l'adjonction d'une disposition nouvelle à l'art. 99 du Règlement de police.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis et rapports, correspondance, etc.
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Préavis et rapports, correspondance, etc.
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Préavis et rapports, correspondance, etc.
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Préavis et rapports, correspondance, etc.
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Préavis et rapports, correspondance, etc.