Cote
CH 001660-3 A-(1)-B-(a)
Titre
Décisions et procès-verbaux du Conseil général, puis du Conseil communal
Date(s)
- 1832-1997 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
2.5 ml.
Texte
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Les registres de procès-verbaux du Conseil communal permettent de connaître quelles ont été les discussions et décisions prises par l'organe législatif.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Au sein de cette série, les registres sont classés chronologiquement.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Reproduction autorisée dans la mesure où l'état des registres le permet.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2000, Inventaire Panorama: http://www.panorama.vd.ch/archivplansuche.aspx
2001, Inventaire interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
31.05.2013: création
16.03.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)