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Notices descriptives
Bottens - Fonds publics
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Objets traités en séance de municipalité

Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.

Réception [nom confidentiel]

plan comptable, relevé de compte, avis pièces comptables, budget, rapports vérificateur des comptes, commission des finances, ouverture d'un compte bancaire, contrat d'assurance, pochettes cadeau, invités, discours officiel, numéro spécial du journal Contact, cassette vidéo VHS, étiquettes rouges, sponsors et donateurs, dons en nature, refus de dons, courriers, devis, bulletins de livraison

Réception [nom confidentiel]

organigramme, PV, Municipalité, réception, banques, secrétariat, président, dons reçus et refusés, commission finances, commission consommation, intendance, personnel, cortège, décoration, sécurité, remerciements, comités + invités municipalité

Conseil communal

Cette série contient les procès-verbaux et pièces annexes aux séances du Conseil communal, ainsi que les procès verbaux de certaines de ses commissions. Lacunes dans les procès verbaux de 1940 à 1969. Série héritée de A#1_B Délibérations du conseil général

Correspondance

Cette série contient une grande quantité de circulaires. Les séries A#1_C Correspondance reçue et A#1_D Corresponance expédiée ont été fusionnées par des prédecesseurs à partir de 1976.

Comptes et budgets

La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux

Budget 2010

Budget et préavis municipaux y relatifs

Budget 2009

Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires

Pièces justificatives

Cette sous-série contient les pièces justificatives des comptes communaux, ces documents ont une durée d'utilité légale de 10 ans. Elle est conservée dans le grenier de la maison de la commune, et les documents sont éliminés au fur et à mesure. Héritée de

Débiteurs

Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.

Assurances sociales

Cette sous-série contient les documents et les dossiers individuels relatifs aux assurances sociales. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données personnelles qu'elle contient. Héritée de A#1_FE Bours

Assurances choses

Cette série regroupe les documents relatifs aux assurances concernant les objets (et non les personnes).Héritée de A#1_FG

Plans d'affectation

Règlement communal sur le plan d'affectation et police des constructions (1993, original signé), Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (1982, original signé), Correspondance et études (giratoires, etc.) (1981-2004)

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