- CH 001785-8 A-A#3-4-43-v.2016.1210
- Dossier
- 2008 - 2012
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports avec plans (1:5'000)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
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Notamment plans
Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
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Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapport avec plans (1:5'000)
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Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"
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Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
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Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
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Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
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Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"
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Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
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Original signé
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Notamment actes notariés
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Travaux publics - Environnement - Urbanisme
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Rapport
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Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
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Notamment factures, devis
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Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
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Notamment plans
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Notamment factures, devis, contrats
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Domaines et bâtiments propriétés communales
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Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
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Avec comptes
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Avec comptes
Correspondance avec la fiduciaire
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Admission des factures par la Municipalité
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Comptes 2010
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Présentation sur les finances communales
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Budget - Planification financière
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Budget 2013
Budget - Planification financière
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Budget 2011 et préavis municipaux y relatifs
Budget - Planification financière
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Budget 2012 et préavis municipaux y relatifs
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Comptabilité générale Caisse Contentieux
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Informatique - Télécommunication
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Réception de la Conseillère d'Etat Béatrice Métraux
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Affaires culturelles et loisirs
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Livre 900e, rectificatif page 279
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Boursier communal : dossier de personnel
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Nom confidentiel
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Exemplaire original signé
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Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens
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Convention du groupement scolaire de Bottens et environs
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Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie
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Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Règlement sur la gestion des déchets 2012
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Règlement sur la gestion des déchets 2007
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Bordereaux de transfert et d'élimination
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Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
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Correspondance concernant les archives et historique
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Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
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Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs
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