archivescommunales.ch

La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux

Budget 2009

CH 001785-8 A-A#2-F-F01-v.2014.035
Dossier
2009 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires

Comptes 2008

CH 001785-8 A-A#2-F-F01-v.2013.019
Dossier
2008 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Mises

CH 001785-8 A-A#2-F-F06
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Série héritée, A#1_FD.

Plan directeur

CH 001785-8 A-A#2-G-G03
SSérie
1981 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Vente d'eau potable

CH 001785-8 A-A#2-H-H05-v.2015.008
Dossier
1976 - 1991

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Contrats

Eaux usées, Stations d'épuration

CH 001785-8 A-A#2-H-H06
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Bâtiments publics

CH 001785-8 A-A#2-I
Série
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Collège

CH 001785-8 A-A#2-I-I01
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Location

CH 001785-8 A-A#2-I-I05
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.

Permis de construire acceptés

CH 001785-8 A-A#2-J-J01
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Permis de construire refusés ou abandonnés

CH 001785-8 A-A#2-J-J02
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Correspondance

CH 001785-8 A-A#2-K-v.2011.393
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Forêts

CH 001785-8 A-A#2-K-v.2011.376
Dossier
2008 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

forêts, faune, nature: plans forêts communales; taxations achats; correspondance; garde forestier; association; dégats; érosion combron; photos

Réglements municipaux

CH 001785-8 A-A#2-L-L01
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Actes, conventions, contrats de vente

CH 001785-8 A-A#2-L-L02-v.2015.009
Dossier
1954 - 2007

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Demandes de renseignements

CH 001785-8 A-A#2-M-M01-v.2011.432
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Taxes non pompiers

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2012.014
Dossier
2009 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Taxes non pompiers

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2011.245
Dossier
1984 - 2001

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Taxes non pompiers; courrier; recrutement; rôle; interventions; cours et exercices

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2011.241
Dossier
1986 - 1999

Fait partie de Bottens - Fonds publics

ECA

CH 001785-8 A-A#2-M-M02-v.2011.254
Dossier
2004 - 2005

Fait partie de Bottens - Fonds publics

interventions 2004; correspondance 2005

Rôle

CH 001785-8 A-A#2-M-M03-v.2011.080
Dossier
1984 - 2005

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Police

CH 001785-8 A-A#2-M-M04
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

La Petite Enfance

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2011.385
Dossier
2002 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

La Petite enfance

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: appuis, absences élèves, construction scolaire

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.060
Dossier
1982 - 2006

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enclassement, établissement Trois Sapins Echallens

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.063
Dossier
1988 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: départs d'élèves, entrée enfantine

CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.068
Dossier
1969 - 2011

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rôles

CH 001785-8 A-A#2-Q-Q01
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rôles des électeurs principalement.

Contrôle de l'habitant: arrivées/départs

CH 001785-8 A-A#2-R-R04
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Contrôle de l'habitant: attestations

CH 001785-8 A-A#2-R-R05
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Etat civil

CH 001785-8 A-A#2-R-R08
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Sociétés locales

CH 001785-8 A-A#2-S
Série
1930 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Série héritée.

Communauté de la Région Lausannoise

CH 001785-8 A-A#2-S-S01-v.2011.033
Dossier
2002 - 2003

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Société de Tir "La détente"

CH 001785-8 A-A#2-S-S02
SSérie
1930 - 1996

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Union des communes vaudoises

CH 001785-8 A-A#2-S-S03-v.2011.383
Dossier
2004 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Administration générale

CH 001785-8 A-A#3-1
Série
2007 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Autorités

CH 001785-8 A-A#3-1-10
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Budget

CH 001785-8 A-A#3-1-10-01-v.2017.1254
Dossier
2011 - 2016

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Ordres du jour, préavis, rapports des commissions, amendements

CH 001785-8 A-A#3-1-10-01-v.2017.1256
Dossier
2011 - 2016

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Bureau électoral

CH 001785-8 A-A#3-1-10-02
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations

CH 001785-8 A-A#3-1-10-02-v.2017.1293
Dossier
2009 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Réponses aux motions, postulats, interpellations

CH 001785-8 A-A#3-1-10-03-v.2017.1297
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2016.1196
Dossier
2008 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Naturalisations

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2016.1215
Dossier
2014 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rôle électoral - Registre civique

CH 001785-8 A-A#3-1-11-04
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Procès-verbaux de votations et statistiques des électeurs

CH 001785-8 A-A#3-1-11-04-v.2017.1305
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Bourgeoisie, naturalisations

CH 001785-8 A-A#3-1-11-05
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet

CH 001785-8 A-A#3-1-11-07-v.2017.1311
Dossier
2014 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2027.1451
Dossier
1902 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Fête de la patate

CH 001785-8 A-A#3-1-15-02-v.2017.1318
Dossier
2009 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Festi'Parc

CH 001785-8 A-A#3-1-15-02-v.2017.1321
Dossier
2013 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapport annuel de gestion

CH 001785-8 A-A#3-2-20-v.2015.005
Dossier
2011 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Avec comptes

Admission des factures par la Municipalité

CH 001785-8 A-A#3-2-20-04-v.2017.1420
Dossier
2011 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Fiduciaire

CH 001785-8 A-A#3-2-20-06
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service financier

CH 001785-8 A-A#3-2-22
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Domaines et bâtiments propriétés communales

CH 001785-8 A-A#3-3
Série
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plan de gestion des forêts

CH 001785-8 A-A#3-3-32-v.2016.1218
Dossier
2009 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Collège des lionceaux

CH 001785-8 A-A#3-3-35-02
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Maison de commune

CH 001785-8 A-A#3-3-35-10
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"

CH 001785-8 A-A#3-4-42-03-v.2016.1193
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plan partiel d'affectation PPA "La Clâtre"

CH 001785-8 A-A#3-4-42-03-01-v.2016.1194
Dossier
2008 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"

CH 001785-8 A-A#3-4-42-03-01-v.2017.1449
Dossier
1985 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60

RC 439d Route de Poliez le Grand, RC 501 Routes de Thierrens et Lausanne, RC 558 Route de Froideville

CH 001785-8 A-A#3-4-43-v.2016.1209
Dossier
2009 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Routes communales

CH 001785-8 A-A#3-4-43-v.2016.1210
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Séparatifs chemin du Ru

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2016.1229
Dossier
2006 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Inspection des canalisations

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2017.1450
Dossier
2008 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin

Remaniement parcellaire : drainages complémentaires

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2017.1454
Dossier
1937 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plans

Collecteurs de concentration

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2017.1456
Dossier
1977 - 1978

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plan de situation

Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations

CH 001785-8 A-A#3-4-46-v.2017.1444
Dossier
2009 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées

Groupement scolaire primaire de Bottens

CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.109
Dossier
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Institutions à caractère culturel

CH 001785-8 A-A#3-5-56
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Jeunesse

CH 001785-8 A-A#3-5-57
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Police municipale Police de proximité

CH 001785-8 A-A#3-6-61
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Inhumations

CH 001785-8 A-A#3-6-64
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service de défense incendie et de secours (SDIS)

CH 001785-8 A-A#3-6-65
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Affaires sociales

CH 001785-8 A-A#3-7
Série
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Administration - généralités

CH 001785-8 A-A#3-7-70
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Aide sociale

CH 001785-8 A-A#3-7-71
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service des eaux

CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2016.1222
Dossier
2008 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Association intercommunale d'Amenée d'Eau Echallens et Environs (AIAE) : raccordement de Bottens à l'AIAE

CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1411
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier

Aménagement du réseau d'eau

CH 001785-8 A-A#3-8-81-v.2017.1458
Dossier
1974 - 1976

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans

Service de lélectricité

CH 001785-8 A-A#3-8-82
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Service de l'électricité

CH 001785-8 A-A#3-8-82-v.2016.1221
Dossier
2004 - 2014

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Eclairage public, plan directeur

CH 001785-8 A-A#3-8-82-v.2017.1414
Dossier
2010 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Distribution de son et dimage - Multimédia

CH 001785-8 A-A#3-8-85
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Gestion des archives

CH 001785-8 A-Z-Z#2-v.2013.027
Dossier
2011 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapports, pièces annexes et correspondance

Notes relatives à l'organisation de la commune

CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2011.479
Dossier
2007 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

liste de catégories

Journal "Contact"

CH 001785-8 A-P-P#1-v.2017.1467
Dossier
1976 - 2017

Fait partie de Bottens - Fonds publics

1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro

Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens