Affichage de 89008 résultats

Notices descriptives
Options de recherche avancée
Aperçu avant impression Affichage :

2838 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Conseil Communal

Correspondance, rapports, procès-verbaux, comptes

Forêts

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
  • Dossier
  • 2002 - 2014
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Elagage des arbres

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
  • Dossier
  • 2006 - 2014
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis

Bâtiment Christinet II

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 2009 - 2015
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures

Le Battoir : projet

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 1995 - 1996
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, estimation approximative des coûts, avant-projet, photographies avant travaux, plans

Années 1967 à 2005

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-30-03-(01)
  • Dossier
  • 1967 - 2005
  • Fait partie de Begnins - Commune

Conventions, réquisitions pour le registre foncier, droits de superficie

Constructions

  • CH 001827-X (1)-2-(4)-42-05-(01)
  • Dossier
  • 1972 - 1975
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, demandes d'autorisations de construire

Colombarium

  • CH 001827-X (1)-2-(4)-44-02-(01)
  • Dossier
  • 2004 - 2005
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, offre, adjudication, plans

Logement

  • CH 001827-X (1)-2-(7)-74-01-(01)
  • Dossier
  • 1984 - 1989
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, rapport

Construction du Collège de Mont-Goulin

Le collège est construit entre 1962 et 1966 (1963) par l'architecte Quillet (Pierre), de Lausanne. Situé sur un terrain en pente acheté par la Commune aux familles Klink-Rivier, il est construit en terrasses et abrite 6 classes avec vestiaires et toilettes, deux salles pour les activités créatrices, une salle pour la vidéo, une salle des maîtres, deux salles libres, un local pour la gymnastique, et un local pour le médecin et l'infirmière.

Correspondance reçue et expédiée

Dossiers généraux, chronologiques, contenant l'essentiel des documents relatifs à la construction, à l'entretien et aux transformations du bâtiment.

Transformations (1985-1994)

Projets de transformation du bâtiment de Mon Repos.

  • Projets : cave à jazz, locaux d'activités culturelles, bureaux, appartements)
  • Offres, contrats, descriptif, etc.
  • Plans d'architecte
  • Plans d'ingénieurs et plans techniques (sanitaire, chauffage, ventilation, électricité)
  • Documents relatifs au chantier
  • Aménagement: mobilier etc.
  • Photographies (1993-1994)
  • Inauguration du bâtiment (1994).

Ecublens - Administration générale

Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions / Plan des zones / Plan général d'affectation - RPA (1945-1995)

(SDossier 01)

En 1945, le géomètre Vallotton (Alfred) est chargé par la Commune d'Ecublens d'établir un plan d'extension comprenant principalement la région Epenex - Marcolet - Ch. Colomb - Bochets - La Taillaz.

1951-1952 : 1er règlement du plan d'extension et de la police des constructions de la Commune d'Ecublens. Il est adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 21.12.1951 et approuvé par le Conseil d'Etat le 28.03.1952.

(SDossier 02)
1960-1961 : Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens.

(SDossier 03)
1958-1962 : Un règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ainsi qu'un plan des zones est soumis à l'enquête publique du 03.08.1962 au 03.09.1962. Il est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 04.07.1962, adopté par le Conseil communal le 28.09.1962 et approuvé par le Conseil d'Etat le 13.11.1962. Il s'agit du 1er plan des zones de la Commune d'Ecublens (voir cote Ga 16)

(SDossier 04)
1963-1964 : Modification du plan des zones "En Achy", et modification du règlement (article 58 et 71). Le projet est soumis à l'enquête publique du 12.11.1963 au 12.12.1963. Il est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 30.10.1963, adopté par le Conseil communal le 19.12.1963 et approuvée par le Conseil d'Etat le 07.02.1964.

(SDossier 05)
1964-1965 : Modification du plan des zones "Aux Vignes de Bassenges" soumise à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adoptée par le Conseil communal le 19.02.1965 et approuvée par le Conseil d'Etat le 12.03.1965
1964-1965 : Modification du plan des zones "Au Pontet", soumise à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adoptée par le Conseil communal le 19.02.1965 et approuvée par le Conseil d'Etat le 12.03.1965.

(SDossier 06)
1966-1967 : Modification du règlement soumise à l'enquête publique du 02.12.1966 au 02.01.196, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.11.1966, adoptée par le Conseil communal le 17.02.1967 et approuvée par le Conseil d'Etat le 04.04.1967.

(SDossier 07)
1967-1970 : Modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (abrogation de l'article 82). La modification est soumise à l'enquête publique du 16.06.1967 au 16.07.1967, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 07.06.1967, adoptée par le Conseil communal le 07.06.1968 et approuvée par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.
1969-1970 : Modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions soumise à l'enquête publique du 30.01.1970 au 02.03.1970, approuvée par la Municipalité le 26.11.1969, adoptée par le Conseil communal le 17.04.1970 et approuvée par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.
1970 : Modification du plan des zones soumise à l'enquête publique du 30.01.1970 au 02.03.1970, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 22.01.1970, adoptée par le Conseil communal le 17.04.1970 et approuvée par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.

(SDossier 08)
1971-1972 : Modification du règlement (articles 80 et 81 relatifs aux taxes). La modification est soumise à l'enquête publique du 07.03.1972 au 07.04.1972, approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 23.12.1971, adoptée par le Conseil communal le 26.05.1972 et approuvée par le Conseil d'Etat le 23.06.1972.

(SDossier 09)
1979-1980 : Modification partielle du plan des zones communale au lieu dit "Au Pontet", soit extension de la zone d'habitations collectives A (en lieu et place de la zone B). Cette disposition concerne uniquement les parcelles n°181 à 187 situées à l'Avenue du Tir-Fédéral 74 à 86. Ce projet est soumis à l'enquête publique du 23.10.1979 au 22.11.1979. Il est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 22.10.1979, adopté par le Conseil communal le 13.12.1979 et approuvé par le Conseil d'Etat le 13.02.1980.

(SDossier 10)
1983-1995 : Modification du règlement communal et du plan de zones. Suite à l'enquête publique du 22.11.1983 au 22.12.1983, des modifications sont apportées et le règlement ainsi que le plan des zones sont adoptés par le Conseil communal le 20.01.1989.

Police des constructions

Fonds présenté et constitué en marge des plans des fonds (A) et (B), dont le contenu concerne la Police des constructions, soit les dossiers de constructions ou transformations de bâtiments privés et publics se trouvant sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery et soumis à l'enquête publique.

Les dossiers de mises à l'enquête contiennent généralement une série de formulaires qui doivent être remis, avec des plans, par le propriétaire et éventuellement son architecte, pour obtenir un permis de construire. Une série d'organismes et/ou de personnes interviennent ensuite pour faire part de leurs commentaires. Les voisins ont notamment le droit de faire opposition au projet. Si tout est en ordre, un permis de construire est délivré. Lors de la fin des travaux, un permis d'habiter ou d'utiliser est demandé et remis lorsque la construction est conforme à la législation en vigueur.

Circulation et signalisation

  • CH 001827-X (1)-2-(6)-61-09-(01)
  • Dossier
  • 1980 - 2004
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures

Résultats 101 à 200 sur 89008