Bâtiment communal Christinet I
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, plans,
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Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, plans,
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bons de paiement, décomptes, contrats d'entreprises, pièces justificatives
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-Rom
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures
Bâtiment Christinet II : inauguration
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des inscriptions, liste des résultats du concours de lâcher de ballons, coupures de presse, coupon-réponse
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, devis, photographies, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, devis, factures
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, avant-projet, photographies avant travaux, plans
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Bibliothèque (Place du Village 1)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de sécurité, grille de notation des projets d’enseigne
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, CD-Rom
Préavis 1920-01 - Demande d'obtention de la bourgeoisie
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipal concernant une demande de M. P.-L. M., employé comme chef de rayon dans les magasins de l'Innovation à Lausanne et y domicilié, tendant à obtenir la bourgeoisie de la Commune de Prilly.
Autorités communales 1753-1829
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Registres des procès-verbaux des assemblées des autorités communales, mises et divers.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Restauration du four à pain, utilisé pendant quelques années comme maison des jardiniers
Construction du Collège de Mont-Goulin
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Le collège est construit entre 1962 et 1966 (1963) par l'architecte Quillet (Pierre), de Lausanne. Situé sur un terrain en pente acheté par la Commune aux familles Klink-Rivier, il est construit en terrasses et abrite 6 classes avec vestiaires et toilettes, deux salles pour les activités créatrices, une salle pour la vidéo, une salle des maîtres, deux salles libres, un local pour la gymnastique, et un local pour le médecin et l'infirmière.
Correspondance reçue et expédiée
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Dossiers généraux, chronologiques, contenant l'essentiel des documents relatifs à la construction, à l'entretien et aux transformations du bâtiment.
Direction des écoles et secrétariat
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Jouxtens-Mézery - Commune
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
(SDossier 01)
En 1945, le géomètre Vallotton (Alfred) est chargé par la Commune d'Ecublens d'établir un plan d'extension comprenant principalement la région Epenex - Marcolet - Ch. Colomb - Bochets - La Taillaz.
1951-1952 : 1er règlement du plan d'extension et de la police des constructions de la Commune d'Ecublens. Il est adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 21.12.1951 et approuvé par le Conseil d'Etat le 28.03.1952.
(SDossier 02)
1960-1961 : Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens.
(SDossier 03)
1958-1962 : Un règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ainsi qu'un plan des zones est soumis à l'enquête publique du 03.08.1962 au 03.09.1962. Il est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 04.07.1962, adopté par le Conseil communal le 28.09.1962 et approuvé par le Conseil d'Etat le 13.11.1962. Il s'agit du 1er plan des zones de la Commune d'Ecublens (voir cote Ga 16)
(SDossier 04)
1963-1964 : Modification du plan des zones "En Achy", et modification du règlement (article 58 et 71). Le projet est soumis à l'enquête publique du 12.11.1963 au 12.12.1963. Il est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 30.10.1963, adopté par le Conseil communal le 19.12.1963 et approuvée par le Conseil d'Etat le 07.02.1964.
(SDossier 05)
1964-1965 : Modification du plan des zones "Aux Vignes de Bassenges" soumise à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adoptée par le Conseil communal le 19.02.1965 et approuvée par le Conseil d'Etat le 12.03.1965
1964-1965 : Modification du plan des zones "Au Pontet", soumise à l'enquête publique du 25.09.1964 au 25.10.1964, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.09.1964, adoptée par le Conseil communal le 19.02.1965 et approuvée par le Conseil d'Etat le 12.03.1965.
(SDossier 06)
1966-1967 : Modification du règlement soumise à l'enquête publique du 02.12.1966 au 02.01.196, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 16.11.1966, adoptée par le Conseil communal le 17.02.1967 et approuvée par le Conseil d'Etat le 04.04.1967.
(SDossier 07)
1967-1970 : Modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (abrogation de l'article 82). La modification est soumise à l'enquête publique du 16.06.1967 au 16.07.1967, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 07.06.1967, adoptée par le Conseil communal le 07.06.1968 et approuvée par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.
1969-1970 : Modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions soumise à l'enquête publique du 30.01.1970 au 02.03.1970, approuvée par la Municipalité le 26.11.1969, adoptée par le Conseil communal le 17.04.1970 et approuvée par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.
1970 : Modification du plan des zones soumise à l'enquête publique du 30.01.1970 au 02.03.1970, approuvée par la Municipalité d'Ecublens le 22.01.1970, adoptée par le Conseil communal le 17.04.1970 et approuvée par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.
(SDossier 08)
1971-1972 : Modification du règlement (articles 80 et 81 relatifs aux taxes). La modification est soumise à l'enquête publique du 07.03.1972 au 07.04.1972, approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 23.12.1971, adoptée par le Conseil communal le 26.05.1972 et approuvée par le Conseil d'Etat le 23.06.1972.
(SDossier 09)
1979-1980 : Modification partielle du plan des zones communale au lieu dit "Au Pontet", soit extension de la zone d'habitations collectives A (en lieu et place de la zone B). Cette disposition concerne uniquement les parcelles n°181 à 187 situées à l'Avenue du Tir-Fédéral 74 à 86. Ce projet est soumis à l'enquête publique du 23.10.1979 au 22.11.1979. Il est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 22.10.1979, adopté par le Conseil communal le 13.12.1979 et approuvé par le Conseil d'Etat le 13.02.1980.
(SDossier 10)
1983-1995 : Modification du règlement communal et du plan de zones. Suite à l'enquête publique du 22.11.1983 au 22.12.1983, des modifications sont apportées et le règlement ainsi que le plan des zones sont adoptés par le Conseil communal le 20.01.1989.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Projets de plans et de règlement
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Commission d'urbanisme d'Ecublens
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Le passage du "Cirque d'Ecublens" (1958)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Projets de transformation du bâtiment de Mon Repos.
Ecublens - Administration générale
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fonds documentaires issus de l'administration communale et de ses autorités législative et exécutive.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapport
Fondation des centres de vie enfantine à Begnins : Crèche, garderie Les Colinets
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des membres
Résultats des votations-élections
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Association de la ligne fortifiée de la Promenthouse
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Restauration des drapeaux de la "Société agricole et militaire" (1780) et du "Canton de Vaud" (1853)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats de travail
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offres, cahier des charges
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, réquisitions pour le registre foncier, droits de superficie
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Système d'information du territoire (SIT)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes d'autorisations de construire
Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offre, adjudication, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, abonnements, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, étude, devis, procès-verbaux de chantier
Etablissement scolaire de l'Esplanade
Fait partie de Begnins - Commune
Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Formulaires de demandes pour cartes d'identité
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des décès, concessions, colombarium, constatations de décès
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, constats et communications de décès
Office intercommunal de la Protection civile (Bassins, Begnins, Burtigny, Le Vaud)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Enquêtes publiques (0001-1100)
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Documents relatifs aux résultats des votations et élections, au niveau communal, cantonal et fédéral.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fonds présenté et constitué en marge des plans des fonds (A) et (B), dont le contenu concerne la Police des constructions, soit les dossiers de constructions ou transformations de bâtiments privés et publics se trouvant sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery et soumis à l'enquête publique.
Les dossiers de mises à l'enquête contiennent généralement une série de formulaires qui doivent être remis, avec des plans, par le propriétaire et éventuellement son architecte, pour obtenir un permis de construire. Une série d'organismes et/ou de personnes interviennent ensuite pour faire part de leurs commentaires. Les voisins ont notamment le droit de faire opposition au projet. Si tout est en ordre, un permis de construire est délivré. Lors de la fin des travaux, un permis d'habiter ou d'utiliser est demandé et remis lorsque la construction est conforme à la législation en vigueur.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des séries de lettres, classées par année.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Gestion de la forêt communale:
° Plan 1923
° Révision du plan d'aménagement et de gestion de la forêt 1949
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Le Collège-Centre est construit dès 1908 par l'architecte James Ramelet. Au départ, il comprend 8 classes, divers locaux, 4 appartements pour le corps enseignant et un pour le concierge. Le bâtiment abrite également les services administratifs communaux durant une vingtaine d'années.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Cette série regroupe l'ensemble des registres des procès-verbaux de la Municipalité depuis 1977 jusqu'à nos jours.
Plan général d'évacuation des eaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, rapport
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Relevés, justificatifs
Fait partie de Begnins - Commune
Fête des musiques de La Côte (1967), Inauguration du Collège de l'Esplanade (1996), Fête des musiques - Giron ouest (1997), 58ème Giron des jeunesses (2002), 61ème Giron des jeunesses -2007
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Syndicat d'améliorations foncières de Serraux-Sous-Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Refuge communal de "La Combe de Begnins" sur le territoire de la Commune d'Arzier-le-Muids
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
Fait partie de Begnins - Commune
Statistiques, statuts
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports, plans
Communauté catholique de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, statistiques, décomptes, comptes, devis, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, soumissions, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Permis, patentes, correspondance
Ligne à haute tension "Galmiz-Verbois"
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Constitution de servitude, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports, préavis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Carte postale : armoirie de la Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Carte postale
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance