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Procès-verbaux des Conseils 1718-1719
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
53e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1719-1721
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
54e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Dès ce volume numérotation sur chaque page
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1564-1574
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
8ème, 9ème et 10ème cahiers des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
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Le 8ème : 1564 - 1568
Le 9ème : 1568 - 1572
Le 10ème : 1572 - 1574
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1721-1723
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
55e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Christin.
Folio 121 : Ordonnance pour les charges du Conseil (11.04.1722)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1723-1726
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
56e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire Christin Séances : 26.06.1723 - 29.06.1726
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1726-1728
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
57e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire Christin Terminé par Petitmaître Séances : 02.07.1726 - 31.08.1728
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1728-1730
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
58e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Petitmaître Séances : 04.09.1728 - 07.10.1730
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1730-1732
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
59e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 10.10.1730 - 21.04.1732
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1732-1733
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
60e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 23.04.1732 - 29.12.1733
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1734-1735
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
61e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 01.01.1734 - 02.11.1735
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1735-1737
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
62e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 5e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 05.11.1735 - 08.06.1737
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1737-1739
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
63e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 6e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 15.06.1737 - 02.03.1739
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1739-1741
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
64e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 7e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 05.03.1739 - 13.01.1741
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1582-1586
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
11ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1741-1742
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
65e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 8e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 14.01.1741 - 20.10.1742
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1742-1745
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
66e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 9e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 27.10.1742 - 20.02.1745
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1745-1747
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
67e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 10e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 26.02.1745 - 10.06.1747
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1747-1749
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
68e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 11e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 12.06.1747 - 05.12.1749
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1749-1752
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
69e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 12e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 06.12.1749 - 01.04.1752
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1752-1753
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
70e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Christin Séances : 03.04.1752 - 30.06.1753
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1753-1755
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
71e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire Christin Séances : 04.07.1753 - 31.05.1755
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1755-1756
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
72e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. 3e registre du secrétaire Christin. Séances : 07.06.1755 - 31.12.1756
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1757-1758
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
73e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. 4e registre du secrétaire Christin. Séances : 01.01.1757 - 19.08.1758
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1758-1760
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
74e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. 5e registre du secrétaire Christin. Séances : 26.08.1758 - 12.04.1760
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1587-1592
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
12ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1760-1761
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
75e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 6e registre du secrétaire Christin Séances : 26.04.1760 - 26.09.1761
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1761-1763
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
76e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 7e registre du secrétaire Christin Terminé par Pahud Séances : 03.10.1761 - 30.04.1763
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1763-1764
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
77e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Pahud Séances : 04.05.1763 - 10.11.1764
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1764-1766
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
78e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire Pahud Séances : 17.11.1764 - 19.04.1766
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1766-1767
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
79e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire Pahud Séances : 24.4.1766 - 04.09.1767
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1767-1768
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
80e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire Pahud Séances : 05.09.1767 -12.11.1768
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1768-1770
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
81e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 5e registre du secrétaire Pahud Séances : 19.11.1768 - 13.01.1770
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1770-1771
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
82e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 6e registre du secrétaire Pahud Séances : 19.01.1770 - 01.03.1771
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1771-1772
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
83e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 7e registre du secrétaire Pahud Séances : 02.03.1771 - 09.04.1774
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1772-1774
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
84e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. 8e registre du secrétaire Pahud. Séances : 10.04.1772 - 28.01.1774
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1593-1597
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
13ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1774-1776
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
85e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 9e registre du secrétaire Pahud Séances : 29.01.1774 - 27.01.1776
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1776-1777
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
86e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 10e registre du secrétaire Pahud Séances : 02.02.1776 - 27.09.1777
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1777-1779
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
87e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 11e registre du secrétaire Pahud Séances : 03.10.1777 - 02.01.1779
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1779-1780
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
88e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 12e registre du secrétaire Pahud Séances : 02.01.1779 - 03.03.1780
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1780-1781
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
89e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 13e registre du secrétaire Pahud Séances : 04.03.1780 - 01.09.1781
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1781-1783
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
90e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 14e registre du secrétaire Pahud Séances : 07.09.1781 - 21.05.1783
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1783-1785
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
91e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 15e registre du secrétaire Pahud Séances : 24.05.1783 - 12.02.1785
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1785-1786
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
92e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 16e registre du secrétaire Pahud Séances : 12.02.1785 - 11.11.1786
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1786-1788
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
93e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 17e registre du secrétaire Pahud Séances : 18.11.1786 - 12.04.1788
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1788-1789
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
94e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 18e registre du secrétaire Pahud Séances : 19.04.1788 - 24.12.1789
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1597-1602
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
14ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1789-1791
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
95e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 19e registre du secrétaire Pahud Terminé par Corevon Séances : 28.12.1789 - 29.10.1791
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1791-1793
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
96e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre, 1er registre du secrétaire Corevon Séances : 02.11.1791 - 28.09.1793
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1793-1795
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
97e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire Corevon Séances : 05.10.1793 - 08.08.1795
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1795-1797
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
98e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre
3e registre du secrétaire Corevon
Séances : 08.08.1795 - 29.07.1797
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1797-1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
99e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire Corevon Séances : 01.08.1797 - 07.05.1799 dernière séance du Conseil remplacé par la Chambre de Régie
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux de la chambre de Régie 1799-1800
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
1er registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 15.04.1799 - 27.12.1800
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition
Procès-verbaux de la chambre de Régie 1801-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
2e registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 02.01.1801 - 11.06.1803
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition
Procès-verbaux de la chambre de Régie 1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
3e registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 18.06.1803 - 13.08.1803
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition
Procès-verbaux du Conseil communal 1815-1845
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
1er registre du Conseil communal
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal 1846-1872
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
2e registre du Conseil communal
Vu par le préfet le : 12.01.1846
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux de la Municipalité 1799-1802
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1822-1824
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1981-1982
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1982 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1983
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 décembre 1983 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1984
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 décembre 1984 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1985
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 17 décembre 1986 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1985-1986
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 17 décembre 1986 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1987
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Rothen.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1988 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1988
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Rothen.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1988 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1989
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Rothen.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 14 décembre 1990 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1989-1990
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Henri Rothen.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1991 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1991
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1991 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1824-1825
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1992
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 02 novembre 1993 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1993
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1994 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1993-1994
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1995 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1995
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1995 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1996
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 11 décembre 1996 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1997
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 02 septembre 1997 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1997-1998
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 04 décembre 1998 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1999
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 06 novembre 2000 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 2000
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 08 octobre 2001 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 2001
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 09 décembre 2002 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1825-1827
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 2001-2002
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 09 décembre 2002 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 2003
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 novembre 2004 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 2004
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 octobre 2004 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 2005
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire: Jean Mermod.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 02 novembre 2005 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2006
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Dernier semestre de la législature 2002-2006.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2006-2007
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Nouvelle législature 2006-2011. Séance d'organisation de la nouvelle Municipalité le 3 mai.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2007-2008
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Folio 483 : sceau et signature de la préfecture.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2008-2009
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2009-2010
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Folio 78 : sceau et visa préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2010-2011
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1827-1829
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2011-2012
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Folio 218 : sceau et visa préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2012-2013
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Dernier folio : sceau et visa préfet, du 24 octobre 2013.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2013-2014
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Le visa du préfet manque.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2014-2015
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Visé par le préfet , folio 11, séance du 17 décembre 2014.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2015-2016
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Visé par le préfet , folio 11 de la séance du 23 septembre 2015.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2016-2017
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 16 novembre 2016.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2017-2018
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 26 juin 2018.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité