- CH 001767-X A-1-BLEU-BLEU F-Bleu F-117
- Pièce
- 1669
Fait partie de Archives communales de Lutry
Procédure
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Fait partie de Archives communales de Lutry
Procédure
Fait partie de Archives communales de Lutry
Litige
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Archives communales de Lutry
Litige
Fait partie de Archives communales de Lutry
Litige
Fait partie de Archives communales de Lutry
Sentence
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Fait partie de Archives communales de Lutry
Contestation
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Règlement de l'abbaye des tireurs
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Règlement
Délimitation de la seigneurie de Montpreveyres, sceau de la ville de Lutry, 26 novembre 1709
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Enquête
Déclaration de la paroisse de St-Saphorin sur la coutume en usage à cet égard
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Mémoire
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Sentence
Contestation entre Lutry et le grand voyer Dutoit concernant la réfection du chemin de Grandchamp
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Contestation
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Mandat
Fait partie de Archives communales de Lutry
Litige
Fait partie de Archives communales de Lutry
Contestation
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Acte
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Fait partie de Archives communales de Lutry
Litige
Fait partie de Archives communales de Lutry
Extraits des comptes communaux concernant l'Abbaye
Fait partie de Archives communales de Lutry
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Mandat
Fait partie de Archives communales de Lutry
Acte
Ordre d'expulsion contre Jaque Gret et sa famille, qui n'ont pas été reçus habitants
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Ordre
Fait partie de Archives communales de Lutry
Mandat
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Acte
Annexe : Extrait du règlement de 1712 concernant les femmes de mauvaise vie
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Règlement
Fait partie de Archives communales de Lutry
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Procédure
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Sentence
Oppositions formées par les paroisses de Lutry et Villette à la fondation d'un abbaye à Forel
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Litige entre Lutry et Lausanne au sujet de l'élection des Officiers d'Hausse col
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Litige
Abergement et amodiation d'une parcelle au Martinet en faveur de Pierre Prachsel, du Simmenthal
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Contestation
Extraits d'abergements et d'amodiations
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Acte
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Acte
Poursuite contre Claude Bolomey qui refuse de prêter le serment de garde forestier
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Contrat de mariage Marguerat-Ruffy
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Contrat
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Contestation
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Poursuites contre Samuel Blanc, pour vol de bois
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Acte
Litige entre Lutry et Pully au sujet du transport des malades à travers Pully
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Litige
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Testament de Jean-Pierre Bron, homologué le 26 du même mois
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Testament
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Acte
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Sentence
Fait partie de Archives communales de Lutry
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Litige
Fait partie de Archives communales de Lutry
Contestation
Fait partie de Archives communales de Lutry
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Litige
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Actes
Poursuites exercées par le Conseil de Lutry contre Nicolas Lavanchy, pour délits forestiers
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Acte
Revendication d'un droit de bourgeoisie à Lutry par Jaques-Antoine Devaud, des Culayes et ses fils
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Contestation
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Acte
Litige entre le Conseil de Lutry et le conseiller Burnier au sujet de la nomination des comissions
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Litige
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Acte
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Acte
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Contestation
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Acte
Plaintes du forestier Jean-Pierre Brelaz contre Jean-Isaac Mégroz, justicier, pour délits forestiers
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Plaintes
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Litige
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Contestation
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Procédure
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Procès-verbal
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Acte
Extrait de contonnement entre Lutry et les 5 communes du Jorat
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Litige
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Contestation
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Litige
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Acte
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Procédure
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Contestation
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Acte
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Litige
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Contestation
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Litige
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Avis
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Litige
Poursuites pour dettes exercées par la municipalité de Lutry contre les frères Rossi, entrepreneurs
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Acte
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Arrangement