- CH 002112-3 A-1-E-E 72
- Pièce
- 1850
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre François-Louis Chambordon, 2 parcelles de jardin
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Acquis en faveur de Jean-Marc Eberhardt, contre la commune de Trélex, 2 parcelles de pré et pâturage
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Constitution d’une servitude de passage accordée par la commune de Trélex à Henri-Isaac Barbey
Fait partie de Archives communales de Trélex
Servitude
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Concession
Délivrance d’un legs fait à la commune de Trélex par Louis-Jules Vanat, décédé sans postérité
Fait partie de Archives communales de Trélex
Radiation de la servitude de passage en faveur de la commune
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Radiation
Reconnaissance d’un droit d’abreuvage sur la « Gouille » de la Givrine
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Échange entre la commune de Trélex et Jules-Louis-Samuel Galé (une place contre une parcelle de pré)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Echange
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Samuel Treboux, une parcelle de pré sise à Arzier
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Convention entre la commune de Trélex et Ernest Perrochon concernant le service téléphonique local
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Bail
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Titres relatifs au domaine de La Conriéry
Fait partie de Archives communales de Trélex
Titres
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Transaction
Fait partie de Archives communales de Trélex
Oppositions de la commune de Trélex à la passation à clos et à record du pré de l’Essert
Fait partie de Archives communales de Trélex
Contestation entre Trélex et Gingins à propos d’un droit de pâturage
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Contestation entre les communes de Trélex et de Duillier au sujet d’un droit de pâturage
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Arrêt
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Fait partie de Archives communales de Trélex
Contestation entre Trélex et Givrins au sujet de leurs droits réciproques de pâturages
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Litige entre la commune de Trélex et celle de Nyon sur le refus de passation à clos et record.
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procédure
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
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Notification
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Fait partie de Archives communales de Trélex
Poursuite pour dette exercée par la Commune de Trélex contre David Henri Chambaz d’Arzier
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Défense notifiée à la demande de la Municipalité de Trélex de passer sur sa propriété de la Pièce
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Acte
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Procès-verbal
Reconnaissance en faveur de l’Abbaye de Bonmont par la commune de Trélex, d’une parcelle de bois
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Extrait de la délimitation de la juridiction de Bonmont, à la Trélasse.
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Acte
Registre de reconnaissances, rière Trélex (instrumentées à cause du Château de Nyon)
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Registre
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acte
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Procès-verbal
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Plan
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Procès-verbal
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Acte
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Inféodation de la seigneurie de Duillier à Vincent Wagner, bailli de Nyon.
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Délimitation de la commune de Trélex, par le commissaire Antoine Dunant
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Procès-verbal
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Procès-verbal
Registre des déviances, soit procès-verbaux de délimitations des chemins publics
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Registre
Procès-verbal de délimitation des chemins dans la montagne de la Trélasse
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Procès-verbal
Procès-verbal de bornage du marais de Chamberoz
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Procès-verbal
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Extrait de procès-vebral
Procès-verbal de délimitation entre la commune de Trélex et la ville de Nyon aux Allévays
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Procès-verbal
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Convention
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Procès-verbal
Procès-verbal de bornage entre La Trélasse (commune de Trélex) et Cuvaloup (commune de Saint-Cergue)
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Procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbal
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Rôles
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Convention
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Convention
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Convention
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Procès-verbal