76e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 7e registre du secrétaire ChristinTerminé par PahudSéances : 03.10.1761 - 30.04.1763
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
95e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 19e registre du secrétaire PahudTerminé par CorevonSéances : 28.12.1789 - 29.10.1791
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
99e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire Corevon Séances : 01.08.1797 - 07.05.1799 dernière séance du Conseil remplacé par la Chambre de Régie
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire. Dernier semestre de la législature 2002-2006.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire. Nouvelle législature 2006-2011. Séance d'organisation de la nouvelle Municipalité le 3 mai.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire. Folio 483 : sceau et signature de la préfecture.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire. Dernier folio : sceau et visa préfet, du 24 octobre 2013.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire. Visé par le préfet , folio 11, séance du 17 décembre 2014.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire. Visé par le préfet , folio 11 de la séance du 23 septembre 2015.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal. Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 16 novembre 2016.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal. Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 26 juin 2018.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal. Visa et sceau du Préfet , folio 26 de la séance du 17 février 2020.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal. Visa et sceau du Préfet , folio 31 de la séance du 24 juin 2020.