Baux à ferme pour parcelles de terrain agricole communal et avenant entre la Commune de Jouxtens-Mézery et des particuliers. Correspondance, liste des locataires.

Correspondance relative à des litiges concernant le stand de tir de Romanel-Jouxtens et la construction du Ch. des Piddes et aux nouvelles conduites d'alimentation en eau potable de la Rueyre aux Piddes et de Mézery à En Montdedin.

Le projet de construction est élaboré par l'architecte: Hänni (P.).
01: Devis
02 et 03 : Plans
04 et 05 : Factures, soumissions
06 : Chauffage

Projet de transformation, extension du bâtiment communal, création d'un abri PA et d'un local du feu. Architecte: Pithon (J.-Cl.). Ce dossier est réparti entre 15 sous-dossiers:

01 : Devis et contrats d'entreprises (1964-1966)
02: Contrats d'entreprises (1966-1967)
03: Procès-verbaux de séances de chantier (1966-1967)
04: Demandes de subventions, décomptes (1968)
05: Compte final, factures (1968)
06: Correspondance avec les entrepreneurs, doubles des factures (1968-1969)
07: Aménagement d'une cuisine - Local du feu (1967-1977)
08: Abri P.A.: recours (1966)
09: Plans calques (1966-1967)
10: Plans (1964)
11: Plans soumis à l'enquête du 01.07.1966 au 11.07.1966
12: Plans (1966)
13: Plans (1967)
14 : Transformations (1962-1967)
15 : Transformations (1967-1970)

Parcelle 310. ECA n°47

Dossiers relatifs à des travaux de réfection et de transformations du Collège, alors situé sur la parcelle n°310; ECA n°50; localisation: Ch. du Beau-Cèdre.

Achat et transformations de la propriété sise sur la parcelle n°133 et la parcelle n°149. Localisation: Rte cantonale 320. Coordonnées géographiques: 535'575 / 155'700.

Achat de la propriété en 1962, puis entretien et location. La propriété, sise sur les parcelle n°44 et parcelle n°45 à Beau-Cèdre, a été achetée par la Commune le 27.07.1962.

/1 : 1993. /2 : 1994-1997

Dossier relatif à la réalisation de prises de vue aériennes de la Commune. Correspondance et photographie aérienne.

• Plaque de cuivre gravée (A. Breguet et Ingénieur SIA. Lausanne)
• Un exemplaire de la carte imprimée

Dossier relatif à l'aménagement du territoire, aux mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (17.03.1972) et au recours au TF contre la décision du Conseil d'Etat: Opposition par la Municipalité relativement au plan des zones protégées à titre provisoire, plan des zones protégées à titre provisoire, notes prises au cours d'une séance de la commission chargée d'examiner les oppositions, recours, observations adressées au Tribunal Fédéral, mémoire complémentaire, ordonnance du juge délégué, correspondance.

1/ Modifications RAC. Enquête publique du 26 novembre 1993 au 3 janvier 1994. 2/ Modifications RAC. Enquête ouverte du 4 août au 2 septembre 1995. Modification des art. 27, 41, 43, 50 et 54 du RAC du 1er juin 1995. 3/ Modifications RAC (1996-1999). 4/ Modifications RAC (1998-1999). 5/ Modifications RAC (Enquête ouverte du 3 mars au 3 avril 2000). Modification des art. 29, 30, 43 et 47. 6/ Modifications RAC (2002). 7/ Modifications RAC (2005).

• Correspondance (1974-1985)
• Rapports d'activité (1980)
• Cahiers de l'ASPAN (1983-1987)
• Brochure "Les communes et l'aménagement du territoire" (1961)

/1: Correspondance 1962-1970
/2: Correspondance 1968-1973
/3: Liste (révision) 1971
/4: Correspondance 1976-1977
/5: Correspondance 1976-1988
/6: Correspondance 1981-1989
/7: Correspondance 1982-1985
/8: Correspondance 1985-1988
/9: Correspondance 1990-1994

Dossier de correspondance échangée avec les Monuments Historiques relativement au recensement architectural sur le territoire communal.

01 : Procès-verbaux, statuts et correspondance (1979-1984)
02 : Procès-verbaux (1990-1993)

Dossier relatif aux sites et espaces verts d'intérêt régional : Plan directeur de la région lausannoise (Urbaplan) et rapports "espaces verts"; plan de régulation (mars 1973), plan directeur des espaces verts, sondage Urbaplan auprès des communes relatif aux sites et espaces verts; notice technique relative au trafic journalier moyen des transports en commun (CIURL) en lien avec les comptages effectués en 1975; brochure de la CIURL relative aux sites et espaces verts d'intérêt régional.

/1 : Projet de convention 196?. /2 : Correspondance, factures et devis (1963-1976). /3 : Plans (1966-1971). /4 : Plans (1966-1971)
/1 : Projet de convention 196?. /2 : Correspondance, factures et devis (1963-1976). /3 : Plans (1966-1971). /4 : Plans (1966-1971)
/1 : Projet de convention 196?. /2 : Correspondance, factures et devis (1963-1976). /3 : Plans (1966-1971). /4 : Plans (1966-1971)
/1 : Projet de convention 196?. /2 : Correspondance, factures et devis (1963-1976). /3 : Plans (1966-1971). /4 : Plans (1966-1971)

/1 : Collecteur (1973-1974). /2 : Déviation (1977-1985). /3 : Hofmann, architecte (1991-1995)

/1 : Raccordement entre Praz-Forney et en Rosset (1978-1981/1995). /2 : Collecteur En Rosset - Praz-Forney (1990-1994)

Collecteur de Montdedin - Bois d'Enbas (1980-1981): documents relatifs à l'enquête publique, factures; Plans: situation, profil en long. Dates d'enquête publique: du 01.08.1980 au 31.08.1980, sans opposition de tiers.

/1 : Pose de canalisations EC EU dans le secteur du Ch. de l'Oche et Rte de Champvent, Vignettes (1975-1977): feuille d'enquête, mise à l'enquête publique du 03.08.1976 au 03.09.1976, avis d'enquête; engagement (accord propriétaire pour travaux effectués par la Commune); correspondance échangée avec l'ingénieur Vernier (Pierre) au sujet de la mise en soumission, des travaux et du décompte/ des coûts des travaux; correspondance diverse. Plans: situation (conduites au Ch. de l'Oche). /2 : (1986)

Assainissement du secteur Baumettes-Dessus / Praz-Forney.

Voûtage du ruisseau de la Covatannaz

Dossier d'enquête

/1 : 1977-1985. /2 : 1984-1991

Parcelle n°788. CAMAC n°105744. Référence FAO: P-131-21-1-2011-ME. Localisation: Promenade de Flusel 34 et 34A. Coordonnées géographiques: 534'960 / 155'610. Architecte: Fruehauf Henry et Viladoms Sàrl. Dossier soumis à l'enquête du 16.03.2011 au 14.04.2011. Permis de construire n°948 - 01.06.2011. Dossier annulé.
Demande permis de construire, observations, rapports, permis, correspondance.
Plans: situation, façades, coupes, cave, canalisations, rez-de-chaussée, élévations.

Parcelle n°787. CAMAC n°127782. Référence FAO: P-131-6-1-2012-M. Localisation: Promenade de Flusel 36. Coordonnées géographiques: 534'915 / 155'595. Architecte: Espace & Lumière. Dossier soumis à l'enquête du 21.01.2012 au 19.02.2012. Permis de construire n°959 - 21.03.2012. Permis d'utiliser n°959 - 22.05.2013.
Contenu: demande d'autorisation, observations, permis, rapports, correspondance.
Plans: situation, vue en plan, vue de face, vue de gauche/droite.

Parcelle n°785-1. CAMAC n° 138802. ECA n°763. Référence FAO: P-131-31-2-2013-M. Localisation: Promenade de Flusel 30. Architecte: Dimension solaire Sàrl. Dossier soumis à l'enquête du 16.04.2013 au 16.05.2013. Permis de construire n°974 - 23.05.2013. Permis d'utiliser n°974 . 01.07.2013. Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports. Plans: coupes, plan. Photographies de la toiture et de la situation de la maison.

Parcelle n°842. CAMAC n°94581. ECA n°. Référence FAO: P-131-37-1-2009-M. Localisation: Ch. des Boracles 76. Auteur des plans: Creabéton Matériaux SA. Dossier soumis à l'enquête du 09.05.2009 au 08.06.2009. Permis de construire n°923 - 23.03.2011 (annulé). Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, élévations, coupes. Photographies.

Parcelle n°400. CAMAC n°127892. ECA n°97, ECA n°96a. Référence FAO: P-131-30-2-2012-ME. Localisation: Ch. de la Rueyre 3-5. Auteur des plans: Siebold (Boris). Dossier soumis à l'enquête du 13.04.2012 au 13.05.2012. Permis de construire n°964 -29.05.2012. Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, plan masse, plan, façades dépendance, maison principale plans, rapport de diagnostic amiante.

Parcelle n°941. CAMAC n°108479. Référence FAO: P-131-86-2-2010-ME. Localisation: Ch. de Champvent 16D. Coordonnées géographiques: 535'675 / 155'290. Architecte: Arta SA. Dossier soumis à l'enquête du 27.10.2010 au 25.11.2010. Permis de construire n°943 - 09.12.2010. Permis d'habiter n°943 - 11.07.2012.
Contenu du dossier: Demande permis, observations, rapports, permis, correspondance.
Plans: situation, plan d'implantation, façades, plans et coupes, pièces complémentaires, façades, niveaux.

Parcelle n°437. CAMAC n°106373. Références FAO: P-131-25-2-2011-ME. Localisation: Ch. de Champvent 12/14. Coordonnées géographiques: 535'629 / 155'370. Architecte: Michel Graber architecture / architecture a3c. Dossier soumis à l'enquête du 30.03.2011 au 28.04.2011. Permis de construire n°949 - 16.06.2011. Permis d'habiter n° 949 - 21.08.2013. Contenu du dossier: demande permis, observations, rapports, permis, correspondance.
Plans: situation, implantation, niveaux, coupes, façades, piscines et aménagements extérieurs.

Parcelle n°790. CAMAC n°123682. Référence FAO: P-131-79-1-2011-ME. Localisation: Ch. de la Rueyre 94. Coordonnées géographiques: 534'905 / 155'570. Architecte: Nicollier Paysages & Piscines. Dossier soumis à l'enquête du 05.10.2011 au 03.11.2011. Permis de construire n°956 - 23.11.2011. Permis d'utiliser n°956 - 17.10.2012.
Contenu: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance.
Plans: situation, implantation, plan et coupe piscine, coupe de terrain.

Parcelle n°775. CAMAC n°128853. Référence FAO: P-131-14-1-2012-ME. Localisation: Promenade de Flusel 6. Coordonnées géographiques: 534'860 / 155'850. Architecte: Piscines Fitness SA. Dossier soumis à l'enquête du 18.02.2012 au 18.03.2012. Permis de construire n°961 - 28.03.2012. Permis d'utiliser n°961 - 01.07.2013.
Contenu du dossier: Demande permis, observations, permis, correspondance. Plans: situation, plan, coupe.

Parcelle n°387 et Parcelle n°1012. CAMAC n°134891. Référence FAO: P-131-13-1-2013-ME. Localisation: Ch. de la Venoge 5. Coordonnées géographiques: 534'960 / 155'400. Architecte: Cobatex SA Architectes. Dossier soumis à l'enquête du 12.02.2013 au 14.03.2013. Permis de construire n°969 - refusé en date du 02.05.2013.
Contenu du dossier: Demande permis, observations, correspondance. Plans: situation, viabilisation de l'ensemble des parcelles, implantation et aménagements extérieurs, façades, niveaux, dépendance.

Parcelle n°925. CAMAC n°127766. ECA n°65b. Référence FAO: P-131-104-1-2011-ME. Localisation: Ch. de Beau-Cèdre 16. Auteur des plans: Gross (Jacques). Dossier soumis à l'enquête du 30.12.2011 au 30.01.2012. Permis de construire n°958 - 05.07.2012 (annulé). Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, plan des étages, coupes et façades, aménagements extérieurs.

Parcelle n°400. CAMAC n°127892. ECA n°97, ECA n°97. Référence FAO: C-131-73-1-2012-ME. Localisation: Ch. de la Rueyre 3-5. Auteur des plans: Siebold (Boris). Dossier soumis à l'enquête du 12.09.2012 au 11.10.2012. Permis de construire n°964b -01.11.2012. Permis d'habiter n°964-964b - 23.04.2014. Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, façade, plan partiel rez-de-chaussée; plans des canalisations intérieures; dossier de plans révisés 09.04.2014.

1) Document relatif à du transport de vin, auquel chacun doit contribuer proportionnellement à ce qu'il possède (1723-1724).

2) Note relative à la réception, par un certain Decamp, à Jouxtens, d'un montant de 78 pour le cuivre nécessaire à la cloche de la Commune de Jouxtens et Mézery (1734).

3) Note adressée à Leurs Excellences de Berne, relative à "l'indispensable nécessité de fonder une nouvelle Régence, & étant absolument hors d'état d'en faire tous les fonds, se voyant obligés de jetter au près du throne pour implorer le secours de son pieux souverain, sur les considérations suivantes:

• que cette nouvelle Régence leur serait absolument nécessaire parce que le même Régent qui est chargé de leur jeunesse étant obligé de servir les 3 villages de Mézerey, Jouxtens & Prilly, lesquels sont à 1/2 lieue de distance, il consume presque tout son temps en voyage (...)
• La Commune de Jouxtens est l'une des plus pauvres de tout le pays, et si chargée de pauvres qu'elle ne peut déjà fournir à ses charges ordinaires (...)
• La Commune et les particuliers, sentant l'absolue nécessité d'avoir un Régent résident dans l'endroit (...)
• La Ville de Lausanne elle-même, pour favoriser un établissement aussi louable a fait une généreuse donation de mille florins, quoiqu'elle n'y fut pas tenue (...)"
  Dans cette note, il est encore fait le compte des montants récoltés pour un Régent, qui ne sauraient toutefois suffire, raison pour laquelle LLEE sont priés d'apporter leur aide.

Lettres de bourgeoisie et listes des bourgeois de Jouxtens et Mézery du 18ème et du 19ème siècles.

Répertoire alphabétique du registre des délibérations de la Municipalité.

Registre des délibérations de la Municipalité.

Registre des délibérations de la Municipalité.

Registre des délibérations de la Municipalité.

Registre des délibérations de la Municipalité.

Registre des délibérations de la Municipalité.

Registre des délibérations de la Municipalité.

Registre des délibérations de la Municipalité.

Registre des délibérations de la Municipalité.

Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1923 et 1937.

Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1946 et 1959.

Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1970-1977.

Procès-verbaux des assemblées tenues entre 2006-2011.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Règlement du Conseil communal et répertoire alphabétique.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000 destinés à financer la construction d'un trottoir au Chemin du Taulard.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la gestion et les comptes de l'exercice 1989.
Rapport de la commission de gestion au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1989.
Bilan au 31.12.1989

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis n° 1990-12.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal concernant la fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature en cours 1990-1993. Application de l'Art. 82 du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit complémentaire d'investissement de Fr. 26'523.95 et une demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 1990 de Fr. 46'630.60. Ces montants sont demandés en lien avec des travaux de réfection du Ch. des Boracles, d'entretien du réseau routier et de signalisation et d'entretien du réseau des égouts.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif aux intentions de la Municipalité en matière d'affectation et d'aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet.
Règlement sur les voies de circulation de la Commune de Jouxtens-Mézery (06.03.1991).
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1990.
Rapport de la commission de gestion au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1990.
Bilan au 31.12.1990.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 100'000.- destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eaux usées en "Sous-Bois".
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal concernant une demande de crédit pour la réalisation d'une canalisation EU au lieu dit "En Sous-Bois".

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 4'200'000.- pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM ainsi qu'une salle de réunions et divers locaux annexes.
Rapport de la Commission des finances.
Rapport de la Commission ad hoc.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau.
Rapport de la Commission ad hoc.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le budget 1992 de la Bourse communale.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Commission des finances.
Budget de fonctionnement de l'année 1992.

Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Chemin de la Roche.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 250'000.- pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de Commune, la construction d'un office postal et d'un logement.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery; Réponse de la Municipalité suite au rapport de la commission ad hoc; rapport de la Commission des finances au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'abrogation du solde du crédit octroyé le 19 juin 1990 par le Conseil communal à la Municipalité en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur du territoire communal sis au lieu-dit En Flusel.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 320'000.- pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 4'625'000.- pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal. Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-01;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-03;
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-10, soit "Demande de crédit d'investissement de Fr. 430'000.- couvrant la participation communale à l'étude, aux aménagements et aux équipements du secteur En Flusel et concernant également une demande de ratification de 3 actes de dispositions passées par la Municipalité avec les propriétaires dudit secteur."
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-13, concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 99'000.- relative à l'acquisition d'un véhicule type 4x4 équipé d'un chasse-neige et d'une saleuse, pour le service de voirie.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Rapport de la Municipalité au Conseil Communal, préavis 1995-05, concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 1996. Arrêté d'imposition 1996. Rapport de la Commission des finances au Conseil communal sur le préavis de la Municipalité concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 1996.

Rapport de la Municipalité au Conseil Communal, préavis 1995-08, concernant l'abrogation du règlement du 24 décembre 1971 sur les procédés de réclame de la Commune de Jouxtens-Mézery. Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis de la Municipalité.

Rapport de la commission ad hoc au bureau du conseil communal concernant les indemnités versées aux membres des commissions
Tableau des rémunérations des commissions
Rapport de la commission communale de recours en matière d'impôt: "Indemnités de la commission communale de recours en matière d'impôt"
Procédure engagée par ** en faillite: tarifs décidés par la Commission

Avis d'enquête publique, correspondance.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la modération généralisée du trafic sur le territoire communal. Opposition contre le projet de modération généralisée du trafic sur le territoire communal. Déterminations de la Municipalité suite au rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.

Protection civile - Région Lausanne-Nord : Convention entre les communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Cugy, Epalinges, Jouxtens-Mézery, Le Mont-sur-Lausanne, Morrens, Prilly et Romanel-sur-Lausanne.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission ad hoc.

• Motion déposée par Rivier (Nicole) lors de la séance du 15.10.1996, en rapport avec le projet de bâtiment communal de Jouxtens-Mézery.
• Modifications à apporter au RAC, proposition individuelle à soumettre au Conseil communal de Jouxtens-Mézery, par Vidi (Roland).

Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du 25 juin 1996, du 15 octobre 1996 et du 10 décembre 1996, portant principalement sur les points suivants:

• Modération du trafic
• Eglise de Jouxtens-Mézery (sonorisation)
• Création d'un cheminement piétonnier le long de la Rte de Broye
• Règlement sur les taxe en matière de police des constructions
• Règlement sur le Service de défense contre l'incendie et de secours SDIS
• Informations suite à la votation des 31 août et 1er septembre 1996
• Château de Mézery
• Schéma directeur régional des déplacements
• Nuisances dues au bruit de l'autoroute
• Réponse à l'interpellation de Vidi (Roland)
• Constructions communales

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000. Arrêté d'imposition 1998-2000.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal. Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission des finances.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement.
Statuts de l'Association de commune de la région RAS Prilly-Echallens (ARASPE).
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal. Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission de naturalisation.

Préavis 2000-01, soit:

1. Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1999;
2. Comptes communaux 1999;
3. Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
4. Rapport de la Commission des finances;
5. Réponse de la Municipalité aux rapports des commissions de gestion et des finances sur la gestion et les comptes de l'exercice 1999.

Préavis 2000-03, soit:

1. Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 505'000.- pour les travaux de rénovation extérieurs de l'école communale;
2. Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
3. Rapport de la Commission ad hoc

Préavis 2000-04, soit:

1. Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange, entre la Commune de Jouxtens-Mézery et KB (parcelle n°369 et parcelle n°370);
2. Rapport de la Commission ad hoc.

1. Motion Verrey : motion proposant l'achat d'un véhicule d'intervention pour le SDIS, déposée par Cap. Verrey (Julien), pour l'Etat-major du SDIS.
2. Réponse de la Municipalité à la motion Ostertag concernant des aménagements routiers (Carrefour Boracles / Bâtiaz; Ch. du Lussex; Ch. de la Bâtiaz, chaussée montante, école; Ch. de la Bâtiaz, chaussée descendante, école; Ch. de la Bâtiaz, face au n°30; Ch. de la Rueyre n°95, chaussée montante; Ch. de la Rueyre - Promenade de Flusel; Carrefour Oche / Champvent; Ch. des Vignettes, chaussée descendante; Carrefour Vignettes / Champvent)

Communications de la Municipalité au Conseil Communal, transmises au Conseil communal pour les :

1. séance du 29.05.2001
2. séance du 26.06.2001
3. séance du 20.11.2001
4. séance du 11.12.2001

Pièces justificatives