Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- Dossier
- 1975 - 1988
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, permis de construire, plans
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, permis de construire, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
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Plans
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Evacuation des eaux claires aux "Arénis"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, expertise, factures, listes des propriétaires, plans
Rapports d’O. GIANINA sur les raccordements eaux claires et usées (EC-EU)
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Rapports
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Plan
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "Chemin de la Forge" (lotissement Fantino)
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Plans
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
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Correspondance, photographies
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Manifestations locales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, photographies, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, menus
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de location, calendrier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, invitations, communiqués de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan parcellaire
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de mesure des niveaux sonores, expropriation
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : 3ème voie entre Coppet et Genève
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d'expropriation, rapport technique, dossier de procédure d'approbation des plans, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Pétition, double de verbal pour la Commune
Registre des élections à la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Procès-verbaux des résultats
Elections communales : entente Centre Droite Founex
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Correspondance, dossier de présentation, procès-verbal, listes des membres
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Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement de police pour la commune de Founex
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Règlement
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
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Règlement
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
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Statuts
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
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Règlement
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Règlement
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
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Statuts
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
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Statuts
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
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Cahier des charges
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Cahier des charges
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
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Statuts
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Correspondance, règlements
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
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Cahier des charges
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Etude pour l'installation du téléréseau
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Correspondance, plans
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Correspondance, avis de fouille, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitude, rapports, conventions
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Réfection et empierrements des berges du Greny
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Correspondance
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Etudes, plans
Projet d'agrandissement du port
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Plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
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Correspondance, acte de concession pour usage d'eau, convention entre la Commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, devis, projet de construction, plans
Société coopérative du port de Founex : affaire BARTHE
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Correspondance, convention, acte de concession, procès-verbaux
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Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
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Registre
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Tableaux de notes de promotions et remises des prix, rapports annuels
Registre pour les cours d’éducation civique
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Registre
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
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Correspondance, procès-verbaux, comptes
Orientation professionnelle, apprentissage, mineurs
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Correspondance, contrats d’apprentissage, bulletins scolaires
700e anniversaire de la Confédération
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Correspondance, procès-verbaux
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Denrées alimentaires – Contrôle
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
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Correspondance, procès-verbaux d’inspection
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Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
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Correspondance, offres, devis
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
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Correspondance, offres, facture
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
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Correspondance
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
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Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
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Facture, reçu
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
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Plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
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Correspondance, devis
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
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Correspondance, devis, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
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Décompte final
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
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Devis général
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
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Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
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Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
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Correspondance, permis de construire et d’habiter, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, devis, plans
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, permis d’habiter
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis d’habiter, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, entretiens
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
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Correspondance, dossier d’enquête, permis de construire et d’habiter, plans