Bibliothèque scolaire, cabine à livres
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-56-04-04
- Dossier
- 2015 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, rapports d’activité, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, projet de convention, dossier de presse, CD-ROM
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Documentation
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, factures
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
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Correspondance, plans
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Comptes, journaux
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux du Conseil de Régie
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Budget, comptes
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Paroisse catholique de Saint-Robert
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Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, comptes, procès-verbaux de séances, rapports de vérification des comptes, photographies du Temple de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Commission intercommunale du sport
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Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
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Police municipale – Police de proximité
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Enquêtes de police – Rapports de police
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Justice : Expulsion de M. Markus NUFER
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Correspondance, sentence municipale, photographies
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Journaux des évènements
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Correspondance, listes, rapports
Sécurité publique intercommunale
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Journal de poste
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports des événements, rapports de constats, Info-Délits
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
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Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, Feuille du correspondant, sentences municipales, rapports
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Correspondance, photographies
Circulation – Stationnement – Signalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, facture, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
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Plans
Circulation, stationnement, signalisation
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Correspondance
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans, photographies
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, coupures de presse, plans
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Sentences municipales - Amendes
Fait partie de Archives communales de Founex
Sentences municipales, amendes
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Correspondance, sommations
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Rapports
Police, gendarmerie : police administrative
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de gendarmerie, extraits du registre des contraventions, sentences municipales
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Commission intercommunale de police et sécurité
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Correspondance, procès-verbaux, contrat de prestation, convention (copies)
Projet de police intercommunale
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Correspondance, rapports
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Correspondance, procès-verbaux, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance, avis
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Papiers des famille
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Contrôle des habitants
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Etat-civil
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Actes d’origine, correspondance
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Correspondance, actes d’origine
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Acte d’origine
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Correspondance, acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
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Avis
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Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
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Correspondance, actes d’origine
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Acte d’origine
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Correspondance
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
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Correspondance
Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
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Registre
Registre du contrôle des séjours
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Registre
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Listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
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Avis
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Communiqués
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Avis
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Communication de la dissolution judiciaire, extraits de jugement, procès-verbaux
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Correspondance, actes d’origine, avis de naturalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
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Listes