- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-56-04
- SSérie
- 1978 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, rapports d’activité, statistiques
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Documentation
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, projet de convention, dossier de presse, CD-ROM
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, journaux
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux du Conseil de Régie
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Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
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Correspondance, comptes
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
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Procès-verbaux, correspondance, factures
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
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Correspondance, plans
Paroisse catholique de Saint-Robert
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Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, comptes, procès-verbaux de séances, rapports de vérification des comptes, photographies du Temple de Coppet
Commission intercommunale du sport
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Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Budget, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
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Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Comptes
Justice : Expulsion de M. Markus NUFER
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Correspondance, sentence municipale, photographies
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Journaux des évènements
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Police municipale – Police de proximité
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Correspondance, listes, rapports
Sécurité publique intercommunale
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Journal de poste
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Correspondance
Enquêtes de police – Rapports de police
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Correspondance, rapports des événements, rapports de constats, Info-Délits
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Correspondance, rapports
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
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Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans
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Correspondance
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Correspondance, Feuille du correspondant, sentences municipales, rapports
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Correspondance, listes, rapports
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Correspondance, listes, rapports
Circulation – Stationnement – Signalisation
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Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
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Correspondance, plan, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, facture, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
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Plans
Circulation, stationnement, signalisation
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Correspondance
Sentences municipales - Amendes
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Correspondance, photographies
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
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Correspondance, factures, plans, photographies
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
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Correspondance, offres, coupures de presse, plans
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
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Correspondance, factures, plans, photographies
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Correspondance, photographies
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Papiers des famille
Commission intercommunale de police et sécurité
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Correspondance, procès-verbaux, contrat de prestation, convention (copies)
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Sentences municipales, amendes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, sommations
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Rapports
Projet de police intercommunale
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Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures
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Police, gendarmerie : police administrative
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Correspondance, rapports de gendarmerie, extraits du registre des contraventions, sentences municipales
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Correspondance, avis
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Actes d’origine, correspondance
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Correspondance, actes d’origine
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Correspondance, actes d’origine
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Correspondance, actes d’origine
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Correspondance, actes d’origine
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Correspondance, actes d’origine, avis de naturalisation
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Correspondance, acte d’origine
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Actes d’origine, correspondance
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Correspondance, actes d’origine
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Acte d’origine
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Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine, jugement de divorce
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Acte d’origine
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Correspondance, actes d’origine
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Acte d’origine
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Correspondance, acte d’origine
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Correspondance, acte d’origine
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Contrôle des habitants
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Acte d’origine
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Correspondance
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
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Correspondance
Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
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Registre
Registre du contrôle des séjours
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Registre
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Listes
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Acte d’origine
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Registre