Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- File
- 1975 - 1988
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Correspondance, convention, permis de construire, plans
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
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Correspondance, convention, permis de construire, plans
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Correspondance, devis, plans
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
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Plan
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, conventions, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
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Plans
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Correspondance, plans
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, plans
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Correspondance, permis de construire, plans
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
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Plans
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
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Plans
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Evacuation des eaux claires aux "Arénis"
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Correspondance, expertise, factures, listes des propriétaires, plans
Rapports d’O. GIANINA sur les raccordements eaux claires et usées (EC-EU)
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Rapports
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Plan
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "Chemin de la Forge" (lotissement Fantino)
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Plans
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
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Correspondance, photographies
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
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Plans
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Manifestations locales
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Correspondance, coupures de presse, photographies, procès-verbaux
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, menus
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Correspondance, contrat de location, calendrier
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Correspondance, invitations, communiqués de presse
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Plan parcellaire
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, rapport de mesure des niveaux sonores, expropriation
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Plan
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : 3ème voie entre Coppet et Genève
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Dossier d'expropriation, rapport technique, dossier de procédure d'approbation des plans, plans
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Pétition, double de verbal pour la Commune
Registre des élections à la Municipalité
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Registre
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Procès-verbaux des résultats
Elections communales : entente Centre Droite Founex
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Correspondance, dossier de présentation, procès-verbal, listes des membres
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Règlement
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Règlement
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
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Règlement
Règlement de police pour la commune de Founex
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Règlement
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
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Règlement
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
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Statuts
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
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Règlement
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Règlement
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
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Statuts
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Statuts
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Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
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Statuts
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
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Statuts
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
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Cahier des charges
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Cahier des charges
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
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Statuts
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Correspondance, règlements
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
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Cahier des charges
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Etude pour l'installation du téléréseau
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Correspondance, plans
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Correspondance, avis de fouille, plans, photographies
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Correspondance, servitude, rapports, conventions
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Réfection et empierrements des berges du Greny
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Correspondance
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Etudes, plans
Projet d'agrandissement du port
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Plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
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Correspondance, acte de concession pour usage d'eau, convention entre la Commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, devis, projet de construction, plans
Société coopérative du port de Founex : affaire BARTHE
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Correspondance, convention, acte de concession, procès-verbaux
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Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
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Registre
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Tableaux de notes de promotions et remises des prix, rapports annuels
Registre pour les cours d’éducation civique
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Registre
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
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Correspondance, procès-verbaux, comptes
Orientation professionnelle, apprentissage, mineurs
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Correspondance, contrats d’apprentissage, bulletins scolaires
700e anniversaire de la Confédération
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Correspondance, procès-verbaux
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
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Correspondance, comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Comptes
Denrées alimentaires – Contrôle
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Contrôle des denrées alimentaires : commerces
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Correspondance, procès-verbaux d’inspection
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Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
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Correspondance, offres, devis
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
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Correspondance, offres, facture
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
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Correspondance
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
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Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
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Facture, reçu
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
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Plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
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Correspondance, devis
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
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Correspondance, devis, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
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Décompte final
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
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Devis général
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
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Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
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Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
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Correspondance, permis de construire et d’habiter, plans
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Correspondance, décomptes, devis, plans
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
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Correspondance, décomptes, permis d’habiter
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Correspondance, permis d’habiter, plans
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Correspondance, entretiens
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
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Correspondance, dossier d’enquête, permis de construire et d’habiter, plans