- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
- File
- 1978 - 1979
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Associations et unions diverses
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Correspondance
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance, questionnaire
Association des Communes vaudoises (ADCV)
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Correspondance, statuts
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Correspondance, rapports techniques, notes de séance, extraits de décisions, procès-verbaux, questionnaires
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Procès-verbaux, correspondance, listes des décisions
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
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Correspondance, extrait de procès-verbal
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Correspondance
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
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Correspondance
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
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Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Conseil régional du district de Nyon
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Convention d’utilisation de l’Intranet intercommunal
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
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Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Description des postes - cahier des charges
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Banques – Institutions financières
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Correspondance, devis, factures, plans
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
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Correspondance, mémoire descriptif, devis, soumissions, factures, décomptes, plans
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, rapport, plans
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plan
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Plans
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Chaucheys" : équipement de la parcelle
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Plan
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Correspondance, notice technique, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Pré Claudy – Les Pâles" : remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, plans
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Correspondance, devis, plans
"Les Bajules", "Les Arzilières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, notice technique, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, décomptes, plans
"Les Pâles" (Chemin de la Butte) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, compte général des travaux, plans
"Les Pâles" : extension du réseau
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Correspondance, devis, compte général des travaux, plans
"Petit Truet" : remplacement de la conduite d’eau
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Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Avenue de Bossey – Route Cantonale 1 : débordement
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Correspondance, mémoire technique
Eclairage public : mât accidenté à la route de Céligny
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Correspondance, offres, factures, attestation de dommage, photographies
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, rapports d’analyses
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
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Correspondance, devis, plans
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Correspondance
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Correspondance, coupure de presse, photographies imprimées
Cantines scolaires – Réfectoires
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Correspondance
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Commission d'hygiène et de salubrité
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Correspondance, rapport de police, rapport de visite et d'expertise, permis pour tir d'animaux nuisibles
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Correspondance
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
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Listes des fontaines publiques et privées de la Commune, Correspondance
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Correspondance, convention, rapports
Sources : captage, alimentation en eau potable des communes de Coppet et Founex
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Correspondance, convention, rapports
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Correspondance, décomptes, listes des concessions
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Correspondance, factures, plans
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, servitudes, soumission, factures, rapports techniques, plans
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
Véhicules, matériel et outillage
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Correspondance, offres, contrats, fiche technique véhicule, rapports de contrôle, cartes grises (copies)
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Permis
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Correspondance, photographies, plans
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Permis de construire, note interne
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
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Correspondance, avis d'enquête, rapport, devis
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Correspondance, factures, plans
Association vaudoise des petites familles
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Correspondance
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Correspondance
Association des intérêts de Founex
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Correspondance, statuts
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
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Correspondance
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Correspondance, coupures de presse, rapports, plan
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
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Correspondance, formulaire d'enquête
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, liste des travaux prévus
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Contrat
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
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Plans
Equipement en défense incendie et distribution d’eau du lotissement "Le Petit Truet"
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Correspondance, devis, plans
"Les Fontaines" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, devis
"Les Nattes – Les Druvières" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Plan
"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
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Plans
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Oche Combe – Les Jugements" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, convention, soumission, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Courte Raie" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
"Les Arzilières – Village" : extension réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Repingones" : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumission, décompte, plans
"Les Champs Blancs – En Balessert" : bouclage du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, rapport technique, plans
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, convention, devis, factures, plans
"Les Pâles" : remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, convention, notice technique, devis, procès-verbaux, factures, plans
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
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Descriptif du projet, plan
Etanchéité du réseau d’eau de la commune
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Rapport technique