- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
- Dossier
- 1978 - 1979
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Associations et unions diverses
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire
Association des Communes vaudoises (ADCV)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports techniques, notes de séance, extraits de décisions, procès-verbaux, questionnaires
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, listes des décisions
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbal
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Union des communes vaudoises (UCV)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention d’utilisation de l’Intranet intercommunal
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Description des postes - cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Banques – Institutions financières
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, mémoire descriptif, devis, soumissions, factures, décomptes, plans
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, rapport, plans
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Chaucheys" : équipement de la parcelle
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, notice technique, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Pré Claudy – Les Pâles" : remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
"Les Bajules", "Les Arzilières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, notice technique, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, décomptes, plans
"Les Pâles" (Chemin de la Butte) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, compte général des travaux, plans
"Les Pâles" : extension du réseau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, compte général des travaux, plans
"Petit Truet" : remplacement de la conduite d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Avenue de Bossey – Route Cantonale 1 : débordement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, mémoire technique
Eclairage public : mât accidenté à la route de Céligny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, attestation de dommage, photographies
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyses
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupure de presse, photographies imprimées
Cantines scolaires – Réfectoires
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Commission d'hygiène et de salubrité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de police, rapport de visite et d'expertise, permis pour tir d'animaux nuisibles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes des fontaines publiques et privées de la Commune, Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, rapports
Sources : captage, alimentation en eau potable des communes de Coppet et Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, listes des concessions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, soumission, factures, rapports techniques, plans
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Véhicules, matériel et outillage
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, contrats, fiche technique véhicule, rapports de contrôle, cartes grises (copies)
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis de construire, note interne
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, rapport, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Association vaudoise des petites familles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Association des intérêts de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapports, plan
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, formulaire d'enquête
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, liste des travaux prévus
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
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Plans
Equipement en défense incendie et distribution d’eau du lotissement "Le Petit Truet"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
"Les Fontaines" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
"Les Nattes – Les Druvières" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
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Plans
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Oche Combe – Les Jugements" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, soumission, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Courte Raie" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Les Arzilières – Village" : extension réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Repingones" : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumission, décompte, plans
"Les Champs Blancs – En Balessert" : bouclage du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport technique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, factures, plans
"Les Pâles" : remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, notice technique, devis, procès-verbaux, factures, plans
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
Fait partie de Archives communales de Founex
Descriptif du projet, plan
Etanchéité du réseau d’eau de la commune
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Rapport technique