- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-08-08
- File
- 2008 - 2013
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
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Correspondance, photographies
Part of Archives communales de Founex
Permis temporaires
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Correspondance, liste
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
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Correspondance, règlement
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
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Correspondance, plans, photographies
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
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Correspondance, plan, factures
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Correspondance, devis, facture, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
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Articles, plan
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Rapport, plans
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
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Plans
Circulation, stationnement, signalisation
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Correspondance
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
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Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Monuments historiques et archéologiques
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Correspondance
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
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Correspondance, plans, photographies
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
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Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
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Correspondance, listes
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
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Correspondance, factures, plans, photographies
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
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Correspondance, offres, coupures de presse, plans
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
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Correspondance, factures, plans, photographies
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Correspondance, photographies
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
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Correspondance, photographies imprimées
Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
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Extrait de procès-verbal, descriptif, procédure, programme
Sentences municipales, amendes
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Correspondance, sommations
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Rapports
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
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Correspondance, devis
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
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Correspondance, plans
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Correspondance, plans de formation
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Correspondance, attestation
Police, gendarmerie : police administrative
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Correspondance, rapports de gendarmerie, extraits du registre des contraventions, sentences municipales
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
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Correspondance, rapports, procès-verbaux
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
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Correspondance, devis, factures, plans, tableau de mutation, décompte, rapport, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offres, photographies imprimées
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Correspondance, décomptes, déclaration
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
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Correspondance, déclarations d’accident et de salaires
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
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Correspondance, devis, photographies imprimées, avis d'enquête, formulaire de demande d'enquête, extraits de procès-verbaux, plans
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Correspondance, déclarations de salaire
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Correspondance
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Correspondance, devis
Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires, Mutualité de retraite de Founex
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Correspondance, bordereaux des versements
Mutualité de retraites de Founex
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Journaux, comptes de la subvention et des commissions, bordereaux des versements
Problème de voisinage : feu de cheminée
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Correspondance, factures
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
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Correspondance, bordereaux des retenues
Commission intercommunale de police et sécurité
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Correspondance, procès-verbaux, contrat de prestation, convention (copies)
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Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, contrat
Projet de police intercommunale
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Correspondance, rapports
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Correspondance, procès-verbaux, factures
Contrôle des installations thermiques
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Correspondance
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance, listes des bâtiments, déclarations de sinistres
Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)
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Correspondance, listes des bâtiments, listes des polices et valeurs mobilières, inventaire du matériel, déclaration de sinistre, liste des bâtiments
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Correspondance, avis
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
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Correspondance, police d’assurance, listes des bâtiments et des polices mobilières
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance, listes des mises à jour des bâtiments
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Correspondance, devis, factures, photographies
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance
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Correspondance, statistiques des nuitées
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Correspondance, statistiques, décomptes