- CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-03-03
- Dossier
- 2005
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Amicale des anciens sapeurs-pompiers d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statuts
Statistiques des constructions
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Etude de variantes d’exploitation pour le bouclage Asse et Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offre, cahier des charges
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Entreprises de transports publics
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Correspondance
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
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Correspondance
Budget – Planification financière
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, listes nominatives des frontaliers (années 2015-2016), listes des entreprises, demandes de compensation financière (2013-2016),
Personnes morales assujetties à l'impôt
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Impôts
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Péréquations intercommunales 2011
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Questionnaire pour l’établissement des dépenses thématiques admises
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines agricoles – Parcelles communales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, comptes, décomptes, rapports de vérification des comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, baux à loyer
Le Molard (Grand’Rue 20), PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, comptes de gérance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes du propriétaire, conptes de gérance
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans
Révision générale des estimations fiscales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Immeubles Grand'Rue 16-18 : travaux d'entretien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, contrat de location (copie)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, tableau de mutation, réquisitions de radiation, plans
Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, liste des permis de construire délivrés, tableaux des visites de chantier
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, photographies
Véhicules, matériel, outillage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires
Fractionnement de la parcelle 71, propriété de Ferrara Nelly
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, tableau de mutation, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans, travaux de mutations
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports de présentation, règlements, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, notes d’honoraires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, avis d'ouverture de chantier, plans
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossier de présentation, plans
Cartographie intégrale des dangers naturels
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Aménagement d’un giratoire au lieu-dit "La Bégoude"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier, pièces justificatives
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Service hivernal : déneigement des routes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offre
Le fonds contient des documents couvrant la période de 1380 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité d’Eysins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1763, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Le document le plus ancien remonte à 1380. Il s’agit d’un acte de donation en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit d’Eysins. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière d’Eysins dès 1833.
Eysins - Commune