Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, permis de construire, procès-verbal, devis, CD-ROM
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, soumissions
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Etats descriptifs des immeubles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etat descriptif
Plan général d'évacuation des eaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, rapport
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports, préavis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Carte postale : armoirie de la Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Carte postale
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, horaires
Domaines agricoles et parcelles communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
Plan de révision des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de révision
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, budgets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports annuel
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes finaux des entreprises
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
Maison de Commune : rénovations extérieures
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, polices d'assurance
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, correspondance
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, correspondance
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, bons de paiement, décompte final
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, permis de construire, recours
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Convention concernant le service de ramonage
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Fait partie de Le Vaud - Commune
Arrêtés d'imposition
Pâturages communaux : location
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Plans de gestion des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de gestion
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, correspondance
Exploitation des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Abattage d'un tilleul devant le bâtiment de l'administration communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-Rom
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis, estimations, coupures de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, devis, offre, préavis, contrat d’abonnement d’entretien
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans
Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, devis, offres, factures, coupure de presse, plan, CD-ROM
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier, plans
Bâtiment Christinet II : révision des plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, tableau de contrôle du coût, rapport de sécurité de l’installation électrique
Bâtiment Christinet II : plans définitifs
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, planning
Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, devis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan à court terme, plans, correspondance, procès-verbaux, soumissions
Correspondance, situations des contributions de remplacement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situation des contributions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extraits de procès-verbaux, procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Promotion de la commune : murets d'alpages
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance