archivescommunales.ch

Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse

Télécommunications, téléphone

CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-01-(01)
Dossier
2003 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Rapports des commissions

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
Pièce
1972 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports, préavis

Conseil Communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
Pièce
2001 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Carte postale : armoirie de la Commune

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
Dossier
2018-08-14

Fait partie de Le Vaud - Commune

Carte postale

Vues aériennes de la commune

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
Dossier
1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies

Tourisme

CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01-(01)
Dossier
1999 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Transports publics, mobilité

CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-01-(01)
Dossier
2004 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, horaires

Domaines agricoles et parcelles communales

CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
Dossier
1990 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis

Succession de feu G. C.

CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
Dossier
2005 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans

Plan de révision des forêts communales

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Pièce
1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan de révision

Forêts

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
1974 - 1989

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décomptes

Triage forestier intercommunal de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Pièce
1992 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, budgets

Forêts

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
2005 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports annuel

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2000 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Décomptes finaux des entreprises

Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1995

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans

Maison de Commune : rénovations extérieures

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1997 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies

Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1992 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, polices d'assurance

Bâtiment communal Christinet I

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2002 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans, correspondance

Bâtiment communal Christinet I

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2003 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies

Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans, CD-ROM, correspondance

Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2009 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, bons de paiement, décompte final

Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1990 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, factures, plan

Chalet d’alpage La Perroudaz

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2003 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse

Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1989 - 1995

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, permis de construire, recours

Réservoirs d'eau Les Raffours

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1970 - 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, dossier d'enquête publique

Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies

Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires

CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
Dossier
1948 - 1958

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes

Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-75-01-(01)
Dossier
1994 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Conseil Communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
Dossier
2011 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets

Actes perpétuels

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
1897 - 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes

Actes perpétuels

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
1988 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes

Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans

Convention concernant le service de ramonage

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Arrêtés d'imposition

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-01-(01)
Dossier
1968 - 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Arrêtés d'imposition

Pâturages communaux : location

CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
Dossier
1982 - 1983

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Plans de gestion des forêts communales

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Pièce
1976 - 1977

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan de gestion

Triage forestier intercommunal de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
1990 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, correspondance

Exploitation des forêts communales

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
2003 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Abattage d'un tilleul devant le bâtiment de l'administration communales

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies sur CD-Rom

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
Dossier
1968 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1966 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, devis, estimations, coupures de presse

Auberge communale La Charrue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux de chantier

Maison de Commune

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1976 - 1989

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans

Complexe communal : projet

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Planification financière, ordres de paiement, plan de situation

Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4)

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1998 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport, devis, offre, préavis, contrat d’abonnement d’entretien

Complexe scolaire Curtils

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1993 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans

Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1994 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports, devis, offres, factures, coupure de presse, plan, CD-ROM

Bâtiment communal Christinet I

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2002 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux de chantier, plans

Bâtiment Christinet II : révision des plans

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans, CD-ROM, tableau de contrôle du coût, rapport de sécurité de l’installation électrique

Bâtiment Christinet II : plans définitifs

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plans, CD-ROM, planning

Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
2003 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbal, devis

Achat d’un nouvel orgue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie

Parc jurassien vaudois

CH 001828-7 A-(2)-(4)-44-01-(01)
Dossier
1990 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Epuration des eaux

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-01-(01)
Dossier
1977

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan à court terme, plans, correspondance, procès-verbaux, soumissions

Correspondance, situations des contributions de remplacement

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-01-(01)
Dossier
2004 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, situation des contributions

Correspondance

CH 001828-7 A-(2)-(6)-68-01-(01)
Dossier
1995 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Conseil général

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
Dossier
1980 - 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Extraits de procès-verbaux, procès-verbaux

Conseil Communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
Pièce
1989 - 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Conseil Communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
Pièce
1998 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Actes perpétuels

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
1964 - 1986

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes

Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Promotion de la commune : murets d'alpages

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
Dossier
2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies

Tourisme

CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01-(01)
Dossier
1999 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

vaud archives communales

Affiner les résultats par :

Niveau de description

Affichage de 1077 résultats