- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 2004 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, programmes des tirs, photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, programmes des tirs, photographies
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des assemblées
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Livre d'or
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
Société générale d'affichage (SGA)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rôles des membres, comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des assemblées, comptes, règlement
Sociétés / Associations (inter)communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, servitude, soumission, factures, plans, rapports d'analyses chimiques
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport d'expertise géologique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, soumissions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Statistiques
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
Taxe de raccordement eaux-égouts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, fiche par habitant
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Télécommunications – téléphone
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, devis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Testaments
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Traité de paix et d'alliance entre le Roi François Premier et les Cantons des Suisses
Fait partie de Le Vaud - Commune
Traité de paix
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, horaires
Fait partie de Le Vaud - Commune
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, budget, récapitulatifs des factures, préavis municipal 12/2007, factures, bilans financiers, bons de paiement, devis, avis d’enquête
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Fait partie de Le Vaud - Commune
Traversée du village et réfection des rues et places
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, décomptes
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, budgets
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, analyse, contrats, dossiers de soumission
Union des communes vaudoises (UCV)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Union des communes vaudoises (UCV)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Urbanisme – Architecture – Environnement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes
Vaccinations antipoliomyélitiques
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Listes des enfants vaccinés
Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
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Correspondance
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
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Plan
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Actes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
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Registre des procès-verbaux des votations et des élections
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des candidats
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, protocoles, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, plans
Zone de montagne : délimitation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitution de servitude, rapport pour examen préalable (création d’un trottoir et réaménagement du carrefour route de Mollenson – route du Bois Laurent), plans