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Notices descriptives
Le Vaud - Commune
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Société de tir

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
  • Dossier
  • 2004 - 2014
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, programmes des tirs, photographies

Succession de feu G. C.

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
  • Dossier
  • 2005 - 2010
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans

Taxi-bus

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-03-(03)
  • Dossier
  • 1994 - 2002
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Tourisme

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01-(01)
  • Dossier
  • 1999 - 2014
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Tourisme

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01-(01)
  • Dossier
  • 1999 - 2014
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Traitement de l’eau

  • CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
  • Dossier
  • 2005 - 2009
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)

Vacations

  • CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
  • Dossier
  • 1964 - 1972
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Décomptes

Zoo de La Garenne

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
  • Dossier
  • 2005 - 2015
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, constitution de servitude, rapport pour examen préalable (création d’un trottoir et réaménagement du carrefour route de Mollenson – route du Bois Laurent), plans

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