Correspondance, situations des contributions de remplacement
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-01-(01)
- Dossier
- 2004 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situation des contributions
Correspondance, situations des contributions de remplacement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situation des contributions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, protocoles, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Bâtiment Christinet II : inauguration
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des inscriptions, liste des résultats du concours de lâcher de ballons, coupures de presse, coupon-réponse
Bibliothèque (Place du Village 1)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de sécurité, grille de notation des projets d’enseigne
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des séances de chantier et séances de coordination
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, horaires
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans
Bâtiment: Construction - Exploitation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, enquête
Assemblée des syndics Jura-Lac
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, bons de paiement, décompte final
Plan de quartier "Sur la Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, conventions, estimations du coût des travaux
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, constats, photographies
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Correspondance
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Registre
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse
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Procès-verbaux
Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles
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Correspondance, coupures de presse, listes des nouveaux habitants et citoyens, listes des sociétés locales, listes des bénévoles, dossier de bienvenue
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Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis, correspondance
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport, plans
Réorganisation des transports publics du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Bâtiment Christinet II : coûts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Préavis municipaux 21/2008 et 29/2009, bons de paiement, tableaux de contrôle du coût, décomptes finaux
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet
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Logements protégés Bâtiment Christinet II
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
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Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
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Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
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Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, communiqué de presse, coupure de presse
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Bâtiment Christinet II : révision des plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, tableau de contrôle du coût, rapport de sécurité de l’installation électrique
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
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Procès-verbaux
Bâtiments communaux publics : généralités
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Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, devis, factures
Commune de Le Vaud contre J. O.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, mémoires, arrêt de la Cour de Justice du Canton de Genève, déterminations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisation de former, questionnaires
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, analyse, contrats, dossiers de soumission
Urbanisme – Architecture – Environnement
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Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement du plan de quartier, plans
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Procès-verbaux
Programme d’investissement régional (PIR)
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Correspondance, coupures de presse, programme d’investissement, préavis du comité de direction
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Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
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Organisation du service local ou régional
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Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Factures
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Comptes
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Journal
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
Correspondance, listes des approbations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des approbations
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
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Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, demande d’autorisation, cahiers des charges, contrats, bulletin d’inscription, plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recours, déterminations finales, décisions de la Commission communale de recours, procurations, pièces produites par les recourant
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Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offre
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Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bureau électoral – Votations – Elections
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recours, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, procuration, factures, présentation de la séance du 7 septembre 2010 avec les propriétaires, procès-verbaux, avis de droit, pièces produites par la Commune, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, programmes, pacte de 1291, hymne, autorisation de mise à feu, photographies, coupure de presse, listes des jeunes citoyens, plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, demande d’autorisation, liste du comité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
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Correspondance, convention, permis de construire, procès-verbal, devis, CD-ROM
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Associations régionales-Ententes intercommunales
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Correspondance
Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des personnes, coupure de presse
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