Affichage de 5 résultats

Notices descriptives
Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
Aperçu avant impression Affichage :

Organisme régional de protection civile Lausanne-Nord - ORPC Lausanne-Nord

Dossiers relatifs à la direction, à l'administration et aux activités de l'ORPC.

  • Documents relatifs à la conception de l'organisme intercommunal ORPC Lausanne-Nord (1995-1997)*
  • Budget 1997
  • Direction et administration 1997
  • Dossiers personnels et assurances pers. 1997-2001
  • Gestion des astreints à la PC: Rapports d'incorporation 1997-2001

ORPC Lausanne-Nord

CIGM - Centre intercommunal de glace de Malley

Direction (boîtes 1 + 2):

  • Règlements et statuts
  • Assemblée générale: PV n°19-22 (2000-2003), listes membres (1994-1995)
  • Conseil d'administration: PV n°39-65 (1995-2003)
  • Comité de direction: PV (1999-2003)

Finances (boîte 3):

  • 001 Analyse situation financière
  • 002 Budget et comptes d'exploitation
  • 003 Cautionnement solidaire
  • 004 Répartition de la taxe sur les divertissements
  • 005 Comptes
  • 006 Rapports sur comptes

CIGM - Centre intercommunal de glace de Malley

ASIGOS - Association intercommunale pour la construction, la gestion des bâtiments et l'organisation de l'environnement scolaire de l'arrondissement scolaire de Prilly

Fonds contenant les documents suivants:

  • Statuts de l'ASIGOS
  • Conseil exécutif: PV
  • SPPIC: PV
  • Comité de direction: PV, correspondance, emprunts, travaux, divers.
    Comptes, rapports de gestion, budgets / Préavis / Rapports de fiduciaire

ASIGOS

Fonds intercommunal de soutien aux institutions culturelles de la région lausannoise

•Rapports à l'assemblée générale
•Procès-verbaux du comité de gestion
•Rapports à l'assemblée générale sur la gestion annuelle
•Tableaux des contributions annuelles
•Tableaux des subventions publiques octroyées
•Correspondance

Fonds intercommunal de soutien aux institutions culturelles de la région lausannoise