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Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
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ASIGOS - Association intercommunale pour la construction, la gestion des bâtiments et l'organisation de l'environnement scolaire de l'arrondissement scolaire de Prilly

Fonds contenant les documents suivants:

  • Statuts de l'ASIGOS
  • Conseil exécutif: PV
  • SPPIC: PV
  • Comité de direction: PV, correspondance, emprunts, travaux, divers.
    Comptes, rapports de gestion, budgets / Préavis / Rapports de fiduciaire

ASIGOS

CIGM - Centre intercommunal de glace de Malley

Direction (boîtes 1 + 2):

  • Règlements et statuts
  • Assemblée générale: PV n°19-22 (2000-2003), listes membres (1994-1995)
  • Conseil d'administration: PV n°39-65 (1995-2003)
  • Comité de direction: PV (1999-2003)

Finances (boîte 3):

  • 001 Analyse situation financière
  • 002 Budget et comptes d'exploitation
  • 003 Cautionnement solidaire
  • 004 Répartition de la taxe sur les divertissements
  • 005 Comptes
  • 006 Rapports sur comptes

CIGM - Centre intercommunal de glace de Malley

Fonds intercommunal de soutien aux institutions culturelles de la région lausannoise

•Rapports à l'assemblée générale
•Procès-verbaux du comité de gestion
•Rapports à l'assemblée générale sur la gestion annuelle
•Tableaux des contributions annuelles
•Tableaux des subventions publiques octroyées
•Correspondance

Fonds intercommunal de soutien aux institutions culturelles de la région lausannoise

Organisme régional de protection civile Lausanne-Nord - ORPC Lausanne-Nord

Dossiers relatifs à la direction, à l'administration et aux activités de l'ORPC.

  • Documents relatifs à la conception de l'organisme intercommunal ORPC Lausanne-Nord (1995-1997)*
  • Budget 1997
  • Direction et administration 1997
  • Dossiers personnels et assurances pers. 1997-2001
  • Gestion des astreints à la PC: Rapports d'incorporation 1997-2001

ORPC Lausanne-Nord