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Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général
Conseil général
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Election municipale
Election municipale
Registre des élections à la Municipalité
Registre des élections à la Municipalité
Votations
Votations
Municipalité
Municipalité
Communauté puis Municipalité
Communauté puis Municipalité
Municipalité
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Municipalité
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Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
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Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Conventions, contrats non datés
Conventions, contrats non datés
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Règlement sur les moulins
Règlement sur les moulins
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Conditions pour la location d’eau dans le village
Conditions pour la location d’eau dans le village
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
Cahier des charges pour l’employé communal
Cahier des charges pour l’employé communal
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Règlement sur les forêts
Règlement sur les forêts
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
Règlement de police pour la commune de Founex
Règlement de police pour la commune de Founex
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Règlement de police
Règlement de police
Règlement sur les égouts
Règlement sur les égouts
Règlement du Conseil communal de Founex
Règlement du Conseil communal de Founex
Règlement du plan des zones
Règlement du plan des zones
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
Règlement du Conseil général
Règlement du Conseil général
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Statuts du personnel
Statuts du personnel
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Dispositions communales fixant les conditions de distribution d'eau potable en dehors des obligations légales de la Commune
Dispositions communales fixant les conditions de distribution d'eau potable en dehors des obligations légales de la Commune
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Règlement de police
Règlement de police
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
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