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Archival descriptionVieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières
Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières
Répertoire cadastral des bâtiments de Founex relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (55 folios)
Répertoire cadastral des bâtiments de Founex relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (55 folios)
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Onglet de plans d’abornement et de correction comprenant 40 plans de lieux-dits différents, tableaux des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Founex
Onglet de plans d’abornement et de correction comprenant 40 plans de lieux-dits différents, tableaux des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Founex
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Plan directeur en matière de protection des eaux
Plan directeur en matière de protection des eaux
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Registres de classe pour la matricule, la fréquentation, les notes de travail, les programmes mensuels et l’emploi du matériel
Registres de classe pour la matricule, la fréquentation, les notes de travail, les programmes mensuels et l’emploi du matériel
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
La Sainte Bible qui contient le vieux et le nouveau testament. Par J.-F. Ostervald, Pasteur de l’Eglise de Neuchâtel, à Lausanne chez Henri Vincent, Imprimeur-libraire, sixième édition
La Sainte Bible qui contient le vieux et le nouveau testament. Par J.-F. Ostervald, Pasteur de l’Eglise de Neuchâtel, à Lausanne chez Henri Vincent, Imprimeur-libraire, sixième édition
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Paroisse catholique de Saint-Robert
Paroisse catholique de Saint-Robert
Régie des Eglises
Régie des Eglises
Permis de domicile et de séjour
Permis de domicile et de séjour
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Conseil général
Conseil général
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Conventions, contrats non datés
Conventions, contrats non datés
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Règlement de police
Règlement de police
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
Mutualité de retraites de Founex
Mutualité de retraites de Founex
Mutualité de retraites de Founex
Mutualité de retraites de Founex
Obligation en faveur de la Bourse des Pauvres contre le Sieur Jean Pierre Samuel Hermanjat de Crassier
Obligation en faveur de la Bourse des Pauvres contre le Sieur Jean Pierre Samuel Hermanjat de Crassier
Actes d’origines
Actes d’origines
Attestation de séjour
Attestation de séjour
Société de jeunesse : courses
Société de jeunesse : courses
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Journaux comptables
Journaux comptables
Journal des débiteurs
Journal des débiteurs
Registres des mises
Registres des mises
Registre des débiteurs
Registre des débiteurs
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Livret de service
Livret de service
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
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