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Actes d’origines
Actes d’origines
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Attestation de séjour
Attestation de séjour
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Bourgeoisie
Bourgeoisie
Bourse des Pauvres
Bourse des Pauvres
Budgets
Budgets
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Cahier des charges pour l’employé communal
Cahier des charges pour l’employé communal
Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes
Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes
Cahier des charges pour le boursier communal
Cahier des charges pour le boursier communal
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Cédules, obligations, actions
Cédules, obligations, actions
Certificat de recrutement
Certificat de recrutement
Certificats de bonnes mœurs
Certificats de bonnes mœurs
Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
Commission intercommunale du sport
Commission intercommunale du sport
Communauté puis Municipalité
Communauté puis Municipalité
Compagnie de l’ouest des chemins de fer suisses : construction d’une ligne de Versoix à Morges, section de Nyon
Compagnie de l’ouest des chemins de fer suisses : construction d’une ligne de Versoix à Morges, section de Nyon
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Comptes communaux
Comptes communaux
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Conditions pour la location d’eau dans le village
Conditions pour la location d’eau dans le village
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Contrôle des patentes
Contrôle des patentes
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Conventions, contrats non datés
Conventions, contrats non datés
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Déclaration de changement de domicile
Déclaration de changement de domicile
Dispositions communales fixant les conditions de distribution d'eau potable en dehors des obligations légales de la Commune
Dispositions communales fixant les conditions de distribution d'eau potable en dehors des obligations légales de la Commune
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
Ecoles et régent
Ecoles et régent
Election municipale
Election municipale
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) 
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) 
Extraits de naissances
Extraits de naissances
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Infiltration des eaux claires
Infiltration des eaux claires
Journal des débiteurs
Journal des débiteurs
Journal des débiteurs
Journal des débiteurs
Journaux comptables
Journaux comptables
Journaux comptables
Journaux comptables
La Sainte Bible qui contient le vieux et le nouveau testament. Par J.-F. Ostervald, Pasteur de l’Eglise de Neuchâtel, à Lausanne chez Henri Vincent, Imprimeur-libraire, sixième édition
La Sainte Bible qui contient le vieux et le nouveau testament. Par J.-F. Ostervald, Pasteur de l’Eglise de Neuchâtel, à Lausanne chez Henri Vincent, Imprimeur-libraire, sixième édition
Livret de service
Livret de service
Livrets d’ouvrier
Livrets d’ouvrier
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Manifestations
Manifestations
Mises aux enchères
Mises aux enchères
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
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Municipalité
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