- CH 001827-X (1)-1-M-Mc-Mc
- Pièce
- 1834 - 1851
Fait partie de Begnins - Commune
Registre
Fait partie de Begnins - Commune
Registre
Liste des chevaux à fournir en cas de mobilisation
Fait partie de Begnins - Commune
Liste
Défense aérienne : préparatifs en temps de paix et conduite à suivre en cas de danger aérien
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement sur l'exercice de la justice
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement concernant le bétail à cornes pour le pays de Vaud
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement communal sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement d'Administration et règlement de police
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour le cantonnier communal
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Cahier des charges pour les concierges de l'Ecole primaire
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges
Règlement sur le service de déneigement
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Instructions au sujet de la contribution pour servir en cas de guerre
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour l'exécution des corvées dans la Commune de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour l'assistance des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement d'organisation du Service du feu
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Cahier des charges pour le concierge de l'église paroissiale
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement sur les procédés de réclame
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement communal pour le déblaiement des neiges
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour les concessions d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour les concessions d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour l'employé communal
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour le service communal de distribution d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Affiches, placards
Règlement sur l'installation des seigneurs baillis
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement sur le pâturage des chèvres
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Circulaires, lois
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour les concessions d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement d'organisation du Service du feu
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Forêt de la Combe de Begnins : reboisement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plan, rapport
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Fait partie de Begnins - Commune
Forêts communales : révision d'aménagement
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, calques
Forêt communale de la Combe : révision de 1932
Fait partie de Begnins - Commune
Plan de révision et d'aménagement des forêts communales
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Contrat de servitude relatif à l'établissement et au maintien d'un signal de trigonométrique
Chalets d'alpage. Devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plans
Aménagement d'un garage pour la Société des auto-transporteurs du pied du Jura vaudois (SAPJV)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plans
Biens communaux : taxe incendie et taxe vénale
Fait partie de Begnins - Commune
Etat des biens communaux
Ecole : construction d'un escalier
Fait partie de Begnins - Commune
Convention
Fait partie de Begnins - Commune
Photographie, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Devis
Projet d'égouts aux lieux-dits "Au Fort", "Au Village"
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Cours d'eau : entretien des endiguements
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, tableaux de répartition des frais
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Construction d'un égout au lieu-dit "En Fleuri". Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Echange d'eau entre le Seigneur du Martherey et de Clavellière (Original et brouillon)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Eaux des Begnins : construction d'un réservoir, conduites d'amenée et de distribution
Fait partie de Begnins - Commune
Conditions d'engagement, cahier des charges
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Registres de facturation et de consommation
Construction d'un collecteur de concentration d'eaux usées (tronçon 2-3 A)
Fait partie de Begnins - Commune
Soumission
Construction de collecteurs d'eaux usées et d'eaux claires aux lieux-dits "Le Désert-Cottens"
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Syndicat du remaniement parcellaire de Begnins (2ème secteur)
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux du comité et des assemblées générales
Route de Nyon à la Vallée de Joux : traversée de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Profils de travers, tableau de renvois aux folios du plan cadastral
Chemin de dévestiture tendant dès la route Nyon-La Vallée à la Pinsabine
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Route cantonale no 22 de Nyon au Brassus : correction entre Vich et Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Routes, ponts et chaussées. Projets divers.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, tableau
Route tendant de Begnins à Vich. Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Plan du chemin tendant de la route de Begnins, Burtigny en Clavelière
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'abornement, tableau
Routes cantonales : délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la commune
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Cottet spécifique pour servir à la recouvre des censes de la Seigneurie de Begnins et Martherey
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral comprenant 232 folios
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral
Répertoire cadastral (volume 1, folios 1-237, A-H - volume 2, folios 238-412, J-Z)
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral
Registre pour servitudes générales et collectives, publiques ou privées
Fait partie de Begnins - Commune
Registre
Répertoire cadastral comprenant 486 folios
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral
Fait partie de Begnins - Commune
Registre
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire
Limites territoriales, bornages, délimitations, correction et construction de routes et chemins
Fait partie de Begnins - Commune
Plans cadastraux, procès-verbaux, actes
Fait partie de Begnins - Commune
Registres/minutes
Plan géométrique de la Commune de Begnins levé par E. Pelichet, géomètre officiel
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Fait partie de Begnins - Commune
Registres
Partages du Seigneurial et rural de la terre de Begnins entre Amy et Pierre Rigot, Seigneurs
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Livre des bornages et déviances
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Livre des bornages et déviances des chemins publics et paquiers communs en 1634
Fait partie de Begnins - Commune
Livre des bornages et déviances
Plan cadastral du territoire de la Commune de Begnins levé par le Commissaire-arpenteur Chamot
Fait partie de Begnins - Commune
Plan