Pièce Ga - Registre des passations à record établies par le Conseil de Begnins. Registre servant à inscrire les noms des citoyens absents aux assemblées primaires communales ou refusant charge (un seul nom inscrit, année 1808)

Cote

CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga

Titre

Registre des passations à record établies par le Conseil de Begnins. Registre servant à inscrire les noms des citoyens absents aux assemblées primaires communales ou refusant charge (un seul nom inscrit, année 1808)

Date(s)

  • 1771 - 1808 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 registre

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Registres

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

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Note

Registre en tête-bêche. Passations à clos et à record 1771-1804

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

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Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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