- CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
- Dossier
- 1995 - 2005
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
Votations, élections cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes des candidats
Votations, élections cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes des candidats
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux
Votation communale : fusion des communes Asse-Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, registres des vignes, déclarations de cadastre
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, correspondance
Véhicules, matériel, outillage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plans, avis
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offre, plan
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Transfert de trottoir du domaine privé au domaine public, parcelle 108 "Le Perron"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, projet de l’acte de cession, tableau de mutation, plan
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Journaux communaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Pièces comptables, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, notice historique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, contrats, liste des propriétaires, questionnaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Contrats, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, certificat d'actions (copie), décision du Département des institutions et des relations extérieures
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Correspondance
Taxe d’élimination des ordures ménagères des entreprises
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, questionnaires, directives sur la collecte des déchets urbains, règlement communal sur la collecte le traitement et l’élimination des déchets
Swisscom : extension du réseau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisations de fouille sur le domaine public
Swisscom : extension du réseau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisations de fouille sur le domaine public
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, formulaire, contrat
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Tableaux de bord financier
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires
Statistiques des constructions
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Stations transformatrices et lignes souterraines
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisation pour la pose de canalisations souterraines, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de dénonciation
Sortie du Conseil communal aux Archives cantonales vaudoises
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, invitations
Sortie de la Municipalité au Château de Chillon (Confrérie du Guillon)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Photographies
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Enquêtes publiques, permis
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux, listes des sociétés locales, dossier pour la décoration du village
Société privée de sécurité : Protectas
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de passage
Société privée de sécurité Protectas
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports de passage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, activités
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, contrat, facture, livre de compte, affiches
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Livres de comptes, factures, livret d’épargne, livret de récépissés et de cotisations
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Enquête sur les déchets collectés en 2014, bulletins d'inscription
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, enquêtes d’opinion, photographies, règlement communal sur la gestion des déchets
Société anonyme pour le traitement des déchets de la Côte (SADEC)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapport, enquête, factures
Sinistre grêle du 20 juin 2013
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, propositions d'indemnité, factures, devis, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Signalisation, marquage et plaques de rue
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, plans
Signalisation, marquage et plaques de rue
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, plans
Signalisation, entretien et réfection des routes du village
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, plans, photographies
Signalisation et contrôle de vitesse
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, résultats des contrôles de vitesse
Service technique intercommunal
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Correspondance, factures, liste des permis de construire délivrés, tableaux des visites de chantier
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
Service intercommunal des eaux Chéserex-Grens-Eysins SIEGE : distribution d'eau
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Service intercommunal des eaux Chéserex-Grens-Eysins SIECGE
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Plans
Service hivernal : déneigement des routes
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Correspondance, offre
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Correspondance
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
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Correspondance, décomptes, convention, rapports d’interventions
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, rapports d’interventions
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
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Budgets
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports d’interventions sur le territoire d’Eysins
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statistiques des interventions, annonces d’interventions
Sentences municipales, amendes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Routes communales : signalisation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Route de Crassier : aménagement d’un trottoir
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires d’annonce, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Listes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Révision générale des estimations fiscales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Résumé du budget envoyé au Canton
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Tableaux
Renforcement et entretien des berges du Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, factures, projet, plans
Remaniement parcellaire : construction autoroute Genève-Lausanne
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plans
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
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Statistiques
Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Modifications apportées par le Conseil communal
Registre foncier : réquisitions
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Registre foncier : immatriculation du couvert, parcelle 77, Grand'Rue 4
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, tableau de mutation, réquisitions de radiation, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, calcul du financement, présentation aux autorités communales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle