- CH STEC A-A-FF-v.2020.02695
- File
- 1943-1949
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Notamment : carte postale, convention, rapports
Forêt : comptes d’exploitation
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Aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
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Manque années : 1948-1953, 1955, 1956
Impots sur la fortune mobilière
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Liste des agriculteurs, enquête sur les fosses à purin, recensement du bétail
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Notamment : plans
Impôts sur les chiens, les boissons et les billards
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Main-d'oeuvre indigène : courriers, contrats, formation professionnelle
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Caisse générale d'allocations familiales : questionnaires d'allocation
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Notamment : plans
Eaux : assainissement, affouillement et curage de l’Arnon
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Notamment : rapports, plans
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Rapports de service : 10ème arrondissement
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Notamment : procès-verbaux, rapports
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Notamment : procès-verbaux, plans, contrats
Plan directeur cantonal vaudois : procédure de consultation
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Statistiques du personnel communal
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Dossiers d'employés partis, par année de départ
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Notamment : contrats et cahiers des charges
Décomptes Assurance vieillesse et survivants (AVS)
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Conditions de traitement des employés et ouvriers communaux
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Correspondance au sujet de et avec le personnel, cahiers des charges
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Dossiers du personnel : apprentis forestier-bûcherons
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Correspondance avec le personnel communal et cahiers des charges
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Notamment : rapport de maintenance du site internet, offres pour le site, sauvegardes sur CD et disquettes, critique du site, statistiques des visites, commission communale chargée de la promotion économique et touristique, dossier de présentation du site "Balcon du Jura vaudois"
Publicité sur le suite internet de la commune
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Contrats avec entreprises ou organismes touristiques locaux pour une ou des pages de publicité sur le site de la commune, liste des annonceurs
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Notamment croquis de l'église
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Plans, extraits de procès-verbaux
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Notamment : plans, conventions, contrats de servitudes, règlements, cahier des charges, procès-verbaux
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Notamment : plans
Comité association des syndicats
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Notamment : procès-verbaux
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Procès-verbaux, préavis municipaux, soumission, factures
Mont [Magoz?], Le Solier : échange route, Litige
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Notamment : procès-verbaux, plans
La Vraconnaz - rue des Rochettes : modification du tracé
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Préavis de la municipalité, mises à l'enquête, plans, soumission
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Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
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SFF 10ème arrondissement : rapports de service
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Notamment : rapports
Service des forêts de Sainte-Croix : chemins forestiers, carrière, gravières, tourisme pédestre
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Notamment : plans, procès-verbaux
Autorisation d'entrée pour étrangers
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Prolongement des équipements publics de l'avenue Jaques-Dalcroze au chemin de la Tille
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Notamment : plan cadastral des mutations, rapport et préavis municipaux, soumissions
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Plans des câbles souterrains : 1:500
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Notamment : plans
Projet n°1310 du syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix
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Notamment : plans, procès-verbaux et rapports
Chemin forestier de l’Onglettaz : rapport technique et plans
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Notamment : plans et rapports
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Notamment : plans
Statistique des salaires par bûcheron, tronçonnage et débardage
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Office forestier central suisse : statistique des salaires
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Domaines, prés communaux Jardins du Rocher, liste à jour de toutes les locations
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Notamment : plans
Chemins de la Haute-Joux : projets et décomptes (étapes 1 et 2)
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Notamment : plans et rapports
Carrière Les Etroits et chemins divers
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
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Notamment : plans et rapports
Remplacement du système informatique de l'administration communale
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Tableaux comparatifs, cahier des charges de l'appel d'offres, copies de documents d'autres communes pris pour modèles
Extension du système informatique de l'administration communale
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Notamment : rapport et cahier des charges de l'appel d'offre
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Défrichement téléski des Rasses AC.380 ; Chemin Chasseron 2e partie et Avattes
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Notamment : plans
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Registres des patentes, autorisations de lotos et actes de moeurs délivrés
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Notamment : plans
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Plans
Plan de reboisement N°142 : avant-projet, projet, décomptes précédents
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Notamment : plans
Réfection des immeubles de la Conversion : avenue de la Gare 12-14
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Notamment cartes et plans, photographies, devis, contrats entreprises
Plan de reboisement de Sainte-Croix : tous les décomptes
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Plan de classement des arbres : inventaire sur fiches
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Notamment : demandes d'abattage
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Notamment : plans
Constatation de décés et certificat d'inscription de décès
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Les Etroits : comptablilité exercices précédents
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Comptes d'exploitation : feuille d'identification
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Association des Syndicats d’Estivage
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Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers
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Photographies et négatifs des rapports d'inspection
Couvert à bétail des Granges-Jaccard
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Notamment : plans et rapports
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : procès-verbaux
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Notamment : statuts, procès-verbaux de séances du Comité Directeur
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Réfection de la rue Neuve : trottoirs
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Notamment : plans
Réfection de la rue de la Sagne : factures
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Réfection de la rue de la Sagne : travaux
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Notamment : plans, soumission, bons de transport, bulletins