Correspondance avec les sociétés locales
- CH 001772-X A-2-4-1-v.2014.0705
- File
- 1994 - 2005
Part of Daillens - Fonds publics
Correspondance avec les sociétés locales
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Validation du Préfet sur les emprunts communaux
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Fourniture d'eau potable à la Commune de Bournens
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une lettre
Plans de classements (avant 2013)
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Choix des noms de rues et pose des plaques
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En particulier explications sur la significations des noms des rues
Convention de l'arrondissement scolaire de Cossonay - copie non signée
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Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
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Procès-verbaux
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Photographies (numériques), correpondance, comptes, procès-verbaux, etc.
900ème (2009) : Concours des maisons fleuries
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"Fête des bourgeois" à l'occasion des 700e de la Confédération (1er juin 1991)
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Procès-verbaux, notes et plans, informations, correspondance, participants, fête des collaborateurs, SGA, lettres de remerciement, info-bulletin, traiteur, etc. + UNe casette VHS "1er juin 1991: la fête au village"
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Guide rédigé par un consultant externe
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Plan de gestion (forêts) réalisé par l' Inspecteur des forêts du 16ème arrondissement
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Plan de gestion 2001, Compte-rendu de la présentation du pla le 16 avril 2002,
Remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendire au centre du village
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Plan : Situation (1:500) - projet (daté du 28.06.05) no 045-04-B01
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Projets de régionalisation du service incendie
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Commerçants établis à Daillens
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Corps des sapeurs-pompiers : effectif
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Procés-verbaux
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Observations concernant les comptes (Préfecture)
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Comptes, Résumés des comptes, Rapport de la Municipalité sur les comptes, rapport de vérification des comptes (2004, 2007)
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Cartes postales (3) anciennes présentant la rue princiaple de Daillens et quelques uns de ces bâtiments (L'Eglise et la Cure)
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Reproductions (6) grand format (folio) de photographies (quelques unes sont des cartes postales fin 19e-début 20e, d'autres des photographies des années 1980-1990) des maisons du village
Maison communale (avant travaux)
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Photographies (tirages) de la maison communal avant les travaux de transformation (installation de la poste, aménagement des combles)
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Photographies (tirages) présentant le chantier
Inauguration de la station d'épuration des eaux usées (STEP), le 19 mai 1982
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Photographies (tirages) présentant le défilé jsuqu'à la station, la cérémonie d'inauguration et la station en elle-même
Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
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Photographies (tirages et négatifs) de : cours de récréation, maison communale, salle villageoise, la balance. Les photographies présentent aussi deux élus dans les rues du village.
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Photographies (tirages) de : Eglise, maison de commune,
Visite en Alsace (2 et 3 septembre 2006)
Part of Daillens - Fonds privés
Livre de photographies de l'événement
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Photographies (tirages et négatifs) des étapes de la construction et des installations techniques (extraites du dossier v.2014.0584)
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Procès-verbaux des votations et élections
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Fête du blé et du pain "Echallens 2008"
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Correspondance relative à la participation de la commune et des société locales de Daillens
Règlement de police (copie signée)
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Règlement en version imprimée et avec signatures originales et avenant (copie signée), correspondance avec les autorités cantonales, préavis
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Conseil général : contrôle d'appel
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Comptes de liquidation de la succession de Henri Coeytaux décédé à Daillens le 11 mars 1916
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Héritiers testamentaires : 1 ) La Bourse des pauvres de la commune de Daillens pour 2/3 2) L'Orphenlinat de Daillens, Penthaz, Cossonay pour 1/3
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
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Registre regroupant la liste des membres avec les dates de nomination et de départ
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
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Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc
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Copies non signées
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Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
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Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
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Principalement au sujet des compositions des commissions
Extraits des décisions du Conseil Général
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Originaux signés et copies.
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Copies non signées
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Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.
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Original signé. Adopté par le Conseil général dans sa séance du 28 juin 2010
Révision des comptes communaux
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Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965
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Procès-verbaux
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Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Copies de documents concernant l'histoire administrative issues de l'intervention 2013
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Inventaire des archives A#1, mise à jour 2013
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Archives administratives traitées par MM. Pictet et Chételat
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1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
Confirmations du droit de cité
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dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
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Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
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Liste nominative par année
Formulaires de délivrance d'acte d'origine (no 1747-1889)
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Fiches et formulaires du Contrôle des habitants
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Registre des actes d'origines délivrés (no 902 à 1746)
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Correspondance isolée concernant le cadastre
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Demandes de permis de construire (plans isolés)
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Restauration du temple (1967-1971)
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soumission, récapitulatif des factures, comptes, contrôle des chèques postaux, pièces comptables
Réparation du clocher de l'Eglise (1980)
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Correspondance comptable avec Claude Raccoursier (architecte), Rapport archéologique succinct (Werner Stöckli, atelier d'archéologie médiévale) intitulé "Daillens ; Eglise paroissiale, clocher, Rapport archéologique succinct"
Lettre/document signé par Jean Callier
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[Une pièce d'un parchemin sans date]
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Travaux d'examen des élèves des classes de Daillens : arithmétique, composition, comptabilité
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Plan cadastral du territoire de Daillens
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